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TRAITÉ

DE

LA CAPACITÉ DE DISPOSER

LA QUOTITÉ DISPONIBLE

ET SON CALCUL

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CANDIDAT-NOTAIRE A ST. NICOLAS,

VICE-PRÉSIDENT DE LA FÉDÉRATION DES CANDIDATS-NOTAIRES
DE BELGIQUE

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For TX R 6652

MAR 11 1932

54/11/32

PREFACE

ET ouvrage a pour but de faire connaître les éléments indispensables aux études de la

capacité de disposer, de la quotité disponible et de son calcul. Il est le fruit de beaucoup de lectures, et de la comparaison des divers systèmes, doctrinaux et juridiques, qui regardent cette matière.

C'est un ensemble de faits, de connaissances juridiques, cueillis dans nos meilleurs traités, dans les meilleures revues, dans les journaux les plus divers, ayant trait à ces sciences.

Un triple motif nous a engagé à éditer ce travail :

1o L'expérience des difficultés, que présente l'étude du droit concernant la capacité de disposer, la quotité disponible et son calcul, quand on n'a pas présent dans la mémoire un ensemble suffisant de faits et de connaissances théoriques et pratiques.

Souvent les clercs, les notaires même, se laissant guider par la routine, se contentent de se mettre dans l'esprit quelques connaissances vagues, quelques formules héritées de leur père ou de leur grand-père, sans jamais demander le pourquoi de ce conseil, de ce jugement ou de cette rédaction. S'ils avaient seulement le courage d'ouvrir, de parcourir et d'étudier avec soin les travaux de quelques hommes éminents, tels qu'un Demolombe, un Delvincourt, un Duranton, un Laurent et un Ad. Maton, ils comprendraient bientôt la raison dernière du droit, qui fait en même temps sa force et sa dignité. Mais cela demande du travail personnel!

A quoi servira donc cette poignée de connais

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