LES

VINGT-CINQ CODES

DE LA

LÉGISLATION LUXEMBOURGEOISE.

LES

VINGT-CINQ CODES

DE LA

LÉGISLATION LUXEMBOURGEOISE

PAR

GONTIER-GRIGY

DIRECTEUR D'ASSURANCES.

Un bon gouvernement, sans milice ni garde,
La liberté pour tous! Les sabres au fourreau.
Un suisse, à Luxembourg, avec sa hallebarde,
Suffit, même en peinture, aux portes du château.

QUATRIÈME ÉDITION

(Sur le même plan que celles de 1842, 1860 et 1872, mais entièrement refondue).

LUXEMBOURG

JOSEPH BEFFORT, IMPRIMEUR-ÉDITEUR

1884.

し

Les Exemplaires voulus par la Loi, ayant été déposés, tout contrefacteur sera poursuivi.

1-24-28

JAN 24 1928

A LUXEMBOURG.

NUMERATION DES CODES

1. Code organique et politique;

2. Code civil annoté;

3. Code de procédure civile (id.);

4. Code de commerce (id.);

5. Code d'instruction criminelle (id.);

6. Code pénal (id.);

7. Code administratif et municipal; 8. Code de l'armée;

9. Code de la bienfaisance publique;

10. Code de la chasse et de la pêche;

11. Code des contributions, accises, etc.;

12. Code des cultes israélite, catholique et protestant;

13. Code de l'enregistrement et du timbre;

14. Code des étrangers et voyageurs;

15. Code des frais civils et criminels ; 16. Code forestier;

17. Code de l'instruction publique;

18. Code des officiers publics et avocats;

19. Code des poids et mesures;

20. Code médical;

21. Code de la presse et de la propriété littéraire;

22. Code de la propriété industrielle;

23. Code rural;

24. Code des tribunaux;

25. Code de la voierie, roulage et chemins de fer;

26. Lois et Ordonnances diverses.

27. Table générale et raisonnée de tous les articles des lois citées dans cet ouvrage, y compris ceux des Codes ordinaires, de manière à éviter toute autre recherche.