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LES

VINGT-CINQ CODES

DE LA

LÉGISLATION LUXEMBOURGEOISE.

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QUATRIÈME ÉDITION
(Sur le même plan que celles de 1842, 1860 et 1872, mais entièrement refondue).

LUXEMBOURG
JOSEPH BEFFORT, IMPRIMEUR-ÉDITEUR

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Les Exemplaires voulus par la Loi, ayant été déposés, tout contrefacteur sera poursuivi.

A LUXEMBOURG.

1-24-28

JAN 24 1928

NUMERATION DES CODES

1. Code organique et politique ; 2. Code civil annoté; 3. Code de procédure civile (id.); 4. Code de commerce (id.); 5. Code d'instruction criminelle (id.); 6. Code pénal (id.); 7. Code administratif et municipal ; 8. Code de l'armée; 9. Code de la bienfaisance publique; 10. Code de la chasse et de la pêche; 11. Code des contributions, accises, etc.; 12. Code des cultes israélite, catholique et protestant; 13. Code de l'enregistrement et du timbre; 14. Code des étrangers et voyageurs; 15. Code des frais civils et criminels; 16. Code forestier ; 17. Code de l'instruction publique; 18. Code des officiers publics et avocats ; 19. Code des poids et mesures; 20. Code médical; 21. Code de la presse et de la propriété littéraire; 22. Code de la propriété industrielle; 23. Code rural; 24. Code des tribunaux; 25. Code de la voierie, roulage et chemins de fer; 26. Lois et Ordonnances diverses.

27. Table générale et raisonnée de tous les articles des lois citées dans cet ouvrage, y compris ceux des Codes ordinaires, de manière à éviter toute autre recherche.

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