ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION DES FORETS. Les Eaux et Forêts du Royaume, en ce qui concerne la péche, et la conservation, l'exploitation et l'amélioration des bois et forets soumis au régime forestier, sont administrées, sous les ordres du MINISTRE DES FINANCES, par un DIRECTEUR. Le Directeur dirige et surveille toutes les opérations relatives au service. Il travaille seul avec le Ministre des Finances, et correspond seul avec les autres autorités. Il y a près du Directeur de l'Administration des Forêts trois Sous-Directeurs, nommés par le Roi, sur le rapport du Ministre des Finances, lequel détermine les parties de service dont la suite est attribuée à chaque Sous-Directeur. Les Sous-Directeurs se réunissent en Conseil d'administration sous la présidence du Directeur. Les délibérations sont prises à la majorité des voix. L'Administration des Forêts a sous ses ordres : 1”. Un Géomètre vérificateur général des arpentages, chargé de la vérification de tous les travaux d'art, concernant l'arpentage et le réarpentage des coupes et les aménagemens des bois et forêts soumis au régime forestier; Et 2° des Conservateurs, des Inspecteurs, des Sous-Inspecteurs, des Gardes généraux, des Gardes à cheval, des Arpenteurs et des Gardes à pied, qui tous sont chargés de veiller immédiatement à la conservation et à l'exploitation des bois et forets appartenant à l'Etat, aux communes et établissemens publics situés dans leurs arrondissemens respectifs, ainsi qu'aux bois des particuliers, sous le seul rapport du défrichement; et à l'exécution des lois et réglemens, tant sur le régime et la police intérieurs des bois et forêts, qu'en ce qui concerne l'exercice de la Chasse et celui de la Peche sur toutes les rivières, et de rendre compte, en suivant la hiérarchie des grades, de toutes les opérations dont ils sont tous individuellement responsables. On voit, par le court exposé qui précède, que la Direction des Forets se divise naturellement en deux parties distinctes: l'une, sous le titre d'ADMINISTRATION CENTRALE, placée à Paris, s'occupe particulièrement de tous les objets d'administration supérieure, l'autre, sous celui de SERVICE ACTIF, répandue sur tous les points de la France, surveille immédiatement les bois et forets soumis au régime forestier, ainsi que les fleuves et rivières en ce qui concerne la péche (1). ADMINISTRATION CENTRALE. M. MARCOTTE, Charles (O.), Directeur, rue Saint- les divisions; la tenue du registre des délibérations du ConLazare, no H. SOUS-DIREcteurs. M. LORENTZ, Bernard (), rue Godot-Mauroy, n° 27. M. MARTIN, Pierre (), ruc Mont-Thabor, no 28. Géomètre-Vérificateur général des arpentages. M. REGNAULT, Louis-Auguste. BUREAU PARTICULIER DU DIRECTEUR. M. GUICHARD, Paul, Chef ( 2o c. ). MM. LAMOTHE aîné, et DUVAL, Antoine, Commis princi-. BERTIN, BENARD et JACQUELIN, Commis d'ordre; REFREGE, Surnuméraire. seil et la rédaction des décisions du Directeur sur ces délibérations; les affaires qui exigent une prompte exécution; les ordres généraux d'administration; le travail préparatoire des nominations depuis le grade de Garde à cheval, jusqu'à celui de Conservateur inclusivement; le contrôle des Agens et Gardes à cheval; l'examen des comptes de tournées de l'inspection générale des finances; le personnel de l'Ecole Forestière; les dépenses et fournitures des bureaux de l'Administration centrale. DIVISIONS, PAR MATIÈRES, DES PARTIES DE SERVICE ENTRE LES SOUS-DIRECTEURS. Les Sous-Directeurs, pour l'examen et la suite des parties de service qui leur sont attribuées, ont chacun, dans leurs divisions respectives, des Chefs de bureaux, des Commis principaux, des Rédacteurs, des Comms d'ordre, et d'autres Employés, ainsi qu'on le voit par les détails sui L'enregistrement général des dépêches, et leur envoi dans vans. Garde général, par G. G. Garde général sédentaire, par G. G. séd. Garde à cheval sédentaire, par G. à ch. séd. La lettre (P) placée entre deux parenthèses désigne les Gardes généraux et les gardes à cheval chargés spécialement de la surveillance et police de la pêche. Les classes de chaque grade sont indiquées à la suite du grade par le n° et la lettre c, placés entre deux parenthèses. Les noms des chefs de service sont distingués par de GRANDES CAPITALES. a M. MANTELS, Jean-Casimir, Chef ( 3 c.). Le contrôle des gardes et le travail préparatoire pour leur nomination; les suspensions, destitutions, provocations de destitutions et changemens de résidences par suite de plaintes; les mises en retraite et en jugement des Agens et Gardes; la fixation des traitemens, gratifications, indem nités et secours; les pensions de retraite; l'examen et la suite des rapports de tournées des Conservateurs et des comptes de gestion des Agens. L'examen des procès-verbaux d'aliénation des bois de l'Etat; les rapports sur la fixation des mises à prix et les revenus des bois à aliéner; la tenue des controles et sommiers des ventes, et la préparation des comptes à rendre aux Chambres, en exécution de la loi du 25 mars 1831. Les instructions générales sur ces différentes parties de service. M. HERBIN DE HALLE, Pierre-Etienne (4), Chef (1" c.). MM. QUENY, Claude, Commis d'ordre de la Division; QUÉNY, Claude-Louis-Marie, Commis d'ordre adjoint; COLU GNON, Achille, Rédacteur d'états; HUTIN, Henri, DELAFOSSE, Gustave, et THUILLIER, Emile Edmon, Rédacteurs; MORELLE, Claude, Expéditiounaire; BIGEON DE COURSY, Charles Auguste, Dezé, Pierre-Abel, et MAUPAS, Emile, Surnuméraires. délivrances ordinaires et extraordinaires, et les opérations La statistique forestière, les détails relatifs aux coupes et d'assiette, balivage et martelage des coupes dans les bois de l'Etat et des communes et établissemens; les délivrances à la marine, à l'artillerie et au génie pour l'armement et l'approvisionnement des places fortes; les ventes de chablis, bois de délits et autres menus marchés; les délais d'exploitation et de vidange des coupes ; les réclamations concernant les sur et moins de mesures et les remboursemens de ces dernières, et de toutes les sommes à payer à titre de restitution; l'examen et la vérification des états partiels et généraux des produits des ventes annuelles des coupes de bois de l'Etat et des communes, et autres produits divers, la rédaction du compte général de tous les produits forestiers, la formation du budget des recettes; les demandes en défrichement, en extraction de plants et en cessation de poursuites contre les adjudicataires avant jugement; les instructions générales sur ces différentes parties de service. M. DE TAINS père (), Sous-Directeur. PREMIER BUREAU.- Contentieux. - - Constructions près des forêts. Mines et carrières. re MM. DUCIS(), Chef (1 c.). POISON, Adolphe-Venceslas, Commis principal; CERTES et PIRAN DE LAFOREST, Rédacteurs; RAISON, Commis d'ordre de la division; MARESCOT, Expéditionnaire. Les questions de haut contentieux, telles que droits d'usage et de propriété en instance administrative ou judiciaire; les conflits de juridiction et recours au Conseil d'Etat; la poursuite des délits, contraventions et malversations de la part des adjudicataires des coupes, des usagers ou des Sonnes privées; les appels et pourvois en cassation; les demandes en cessation de poursuites, remises ou modération d'amendes pour délits forestiers, de chasse et de pêche; le rachat des droits de pâturage, les demandes en dépaissance per PREMIER BUREAU. — Matériel. Améliorations. Ame des bêtes à laine, et les ordonnances royales y relatives; les nagemens. Delimitations. M. HEBRARD, Pierrre-Joseph-Marie (), Chef (2 c.). Les délimitations, abornemens et aménagemens des bois scumis au régime forestier; l'examen des états d'assiette et de récolement des coupes annuelles desdits bois, et la rédaction du cahier des charges concernant la vente de ces coupes; les concessions, affectations et délivrances de bois aux usagers; les semis, plantations, maisons forestières et travaux de toute nature dans les forêts de l'Etat; l'examen, la vérification et la liquidation de toutes dépenses relatives à ces divers travaux d'améliorations; le personnel des arpenteurs; l'examen des procès-verbaux de tournées des conservateurs en ce qui concerne le matériel, et du vérificateur général des arpentages; les questions qui se rattachent à l'exécution du Code forestier et de l'ordonnance réglementaire; l'examen des propositions relatives aux aliena tions et concessions des bois communaux et leur soumission au régime forestier; les instructions générales sur ces différentes parties de service. demandes en construction d'usines et bâtimens à proximité des forêts domaniales et communales; en exploitation de mines et carrières, et en extraction de bruyères, terre et tions dans les forêts et mesures préventives; les diverses sable dans les bois soumis au régime forestier; les devastaquestions d'intérêt général; l'examen des procès-verbaux de tournées des Conservateurs, en ce qui concerne le contentieux, et les instructions générales sur ces différentes parties de service. MM. DACLIN, Chef ( 2o c. ). DE TAINS fils, Commis principal; THOMAS et CORDIER, Rédacteurs; VÉRON et MIGNOLET, Expéditionnaires. Les demandes en cantonnement, partage et échange de bois soumis au régime forestier; la remise des bois aux établissemens publics. La chasse dans les bois de l'Etat; les baux de chasse et les contestations qui y ont rapport; les nominations des officiers de louveterie, et l'exécution des contestations sur les limites des cantonnemens; l'interprélois et réglemens sur la chasse et la louveterie. La pêche ; les tation des baux et licences de pêche; les indemnités à accor der aux fermiers de la chasse et de la pêche; les états d'ad judications de ces produits; la classification des rivières na vigables et flottables; l'exécution des lois et réglemens sur la police de la pêche; l'établissement des gardes-pêche et la fixation de leur résidence. La correspondance relative aux délinquans insolvables et aux incarcerations; les états des procès-verbaux de délits, des jugemens et amendes, l'examen des frais de justice et des dépens de toute nature, mais seulement en ce qui concerne les frais d'instance dans les procès perdus par l'Administration. Les instructions générales sur ces différentes parties de service. ÉCOLE ROYALE FORESTIÈRE. L'Ecole royale forestière est établie à NANCY. L'enseignement y a pour objet : l'histoire naturelle appliquée aux forêts; l'économie forestière, en ce qui concerne spécialement la culture, l'aménagement et l'exploitation des forêts; les mathématiques nécessaires pour opérer la mesure des solides et la levée des plans; la jurisprudence forestière dans ses rapports judiciaire et administratif; la langue allemande et le dessin. Les cours sont divisés en deux années : ils commencent le 1er novembre de chaque année et se terminent le 1er septembre suivant. Tous les ans, aux époques déterminées par le Directeur de l'Administration des Forêts, les élèves sont conduits dans les bois pour y faire l'application des connaissances théoriques qu'ils ont acquises. Les élèves ont le rang de Garde à cheval. Ils subissent un examen de sortie, et ceux qui y satisfont sont envoyés, comme Gardes généraux stagiaires, près d'Inspecteurs, dans les arrondissemens les plus importans, pour y acquérir des connaissances pratiques. Dès qu'ils ont fait preuve de l'instruction nécessaire pour exercer des fonctions actives, et lors des vacances d'emplois, ils sont promus au grade de Garde général. Les élèves sont répartis en deux divisions: la première se compose de ceux qui ont une année d'étude dans l'Ecole, et la seconde, de ceux admis au renouvellement de l'année scolaire. Le territoire de la France a été divisé, par l'ordonnance du Roi du 9 juillet 1833, en trente-deux arrondissemens forestiers. Chaque arrondissement est subdivisé en inspections, sous-inspections, cantonnemens de gardes généraux et triages ou garderies, suivant les besoins des localités et conformément au tableau général ci-après. MM. DUTROCHET, Marie-Jean-Oct. (), Insp. (2o c.), à MIGNON, Ant.-Réné-Franc., S.-Insp. (2 c.), à Senlis. Id. CABAY, Fulgence-Casimir, Id., à la Neuville-en-Hez. DÉPARTEMENT DE LA SEINE. DELABUNODIERE, G. G. (2 c.), à la Meilleraie. MM. AVOYNE DE CHANTEREYNE, Edouard, Insp. (1TM c.), à Rouen. PICHOT, JOS.-Prosper, S.-Insp. (1 c.), Id. DELIVET DE BARVILLE, Id. (2 c.), à Saint-Saens. MUSTEL dit DU QUENOY, Frédéric, G. G. (1o c.), à Can teleu. QUINTON, G. à ch., à Bois-Guillaume. RIVIERE, Prosper, G. G. (1 c.), à Grand-Couronne. THIBAULT, G. G. (ze c.), aux Grandes-Ventes. DE GOHON DE CORVAL, Esprit-Ernest, G. G. (3‹ c.), à LALOUETTE, Franç.-Alexis, Arp., à Rouen. TROISIÈME CONSERVATION (DIJON ). MM. ALLARD, Noël-Louis-Simon, Insp. (1 c.), à Paris. MM. DEQUET, Alphonse, Conserv. (1TM c.). DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE. GUIGON, Pierre-Ant., G. G. séd. (2e c.). DÉPARTEMENT DE LA COTE-D'OR. MM. LEMAIRE dit TERNANTES, Edme-Louis, Iusp., MM. GOIN, Jean-Baptiste, Insp. (3. c.), à Beaune. (1 c.), à Melun. OPOIX, Christophe, G. G. (1 c.), à Crécy. DE SAINT-BRICE, Philip.-Franc., Id., à Melun. LEFEVRE, Franc.-Marie, Id., à Tournan. DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-OISE. MM. ALLARD, Noël-Louis-Simon, Insp. (1 c.), à Paris. DE CHAMPEVILLE, André-Jean, Id., à Versailles. RÉTHORÉ, Louis-Nicolas, Arp., à Presle. Nota. Cette Inspection dépend de celle de Paris. MM. FLICHE, Henri-Louis-Auguste, Insp. (1 c.), à Rambouillet. SERRACIN, Louis-Ch., S.-Insp. (2o c.), Id. ANTHEAULME, Réné-Edmond, G. G. (2o c.), division des GAGNEUR, Pierre-Jos.-Maurice, S.-Insp. (2° c.), à Arnayle-Duc. GUERARD, Jean-Jacques, G. G. (1 c.), à Nuits. SCHUCHT, Pierre-George, G. G. (2o c.), à Beaune. DEVELEY, Pierre-Claude, Id., à Arnay-le-Duc. TISSERANDOT, Jean-Baptiste, Adjoint, à MM. BELFOY, Sigisbert-Augustin, Insp. (2 c.), à Châtillon-sur-Seine. DESSARSINS, Pierre-Louis, S.-Insp. (3c c.), à Aisey-le-Duc. RONOT, Jean-Baptiste, Id. (3 c.), à Châtillon-sur Seine. GUYOT, François, G. G. (3° c.), Id. (Nord). SOULES, Jules-Edme-Narcisse, G. G. (2o c.), Id. (Sud). VELLEFREY, G. à ch., Id. BRESCON, Pierre-Amand, G. G. (2e c.), à Recey-sur- GRANJUX, C.-P., G. G. (1o c.), à Villaines-en-Duénois. Id. HUARD, Victor-Emile, G. G. (1 c.), à Saint-Léger-des-MM. ALIBERT, Bernard, S.-Insp. (2. c.), à Semur. Yvelines. SOUCHARD, Théophile-Euphrasie, Arp., à Rambouillet. DEUXIÈME CONSERVATION (ROUEN). MM. BUCHARD (), Conserv. (1 c.). LEFEBVRE, Juste, G. G. séd. (3o c.). DIEUDONNÉ, G. à ch. séd. DÉPARTEMENT DE L'EURE. MM. CHARLIER, Ch.-V.-R. S.-Insp. (3 c.), à Louviers. LECLERC, Alexis-Désiré, G. G. (2 c.), à Montfort. LEBIENVENU-DUBUSC, Alfred, G. G. (3 c.), au Pont-del'Arche. GUEULETTE, G. à ch., à Louviers. MM. LUCOTTE, Franç.-Alexis-Guy, Insp. (3 c.), à Lyonsla-Forêt. HUT, Jean-Baptiste, S.-Insp. (2o c.), Id. DAVOUT, G. à ch., Id. CETTO, Et.-Ch., G. G. (2 c.), la Feuillie. WEBER, G. à ch., à Beauvoir-en-Lyons. TOLLAY, Jean-Baptiste, Id., à Rosny. DÉPARTEMENT DE LA SEINE-INFÉRJEURE. MM. CROUSSE, Dominique (), Insp. (1 c.), à Caudcbec. FOURMONT-TOURNAY, Marie-Ernest-Gust., S.-Insp. (3o c.), Id. KERNEL, Olivier-Vict.-Marie, G. G. (a c.), Id. SIMON, Réné, G. G. (c.), à Montbard. LACLOS, Ch.-Marie-Chandarloz, G. G. (3 c.), à Saulicu. DUREY, Claude, Arp., à Semur. COLLIN, Id., ́Id. RAMEAU, C.-R.-E., Id. (2o c.), à Is-sur-Tille. BLANVILLAIN, Alfred-Guillaume, G. G. (2° c.), à Mirebeau. COLLAS, Louis-Marie, G. G. (2a c.), à Auxonne. LABUSSIERE, Ch.-Franç., G. G. (2o c.), à Gevrey. Id. FRANÇOIS, Jean-Baptiste-Étien, S.-Insp. (1'e o.), à Vic. BAMMES, Philippe-Jacques, G. G. (3 c.), à Alberstroff. BAILLY, Nicolas, Id., à Vic. PIQUANT, G. G. (2o c.), à Nancy. MANIGUET, Louis-Jean, G. à ch., Id. HACBART, Jean-Ch., G. G. (2o c.), à Vézelise. MARTIN, Jean, G. à ch., à Flavigny. POIRSON, Léon, G. G. (2o c.), à Amance. GAND, Pierre-Gustave, G. G. (2 c.), à Benfeld. TALLOTTE, Ch.-Léop.-Franç., G. G. (2a c.), à Schélestadt. GEORGES, Charles, G. G, stag., Id. TEICHEMANN, G. à ch., Id. BAUDRILLART, Edouard-Jos., C. G. (2° c.), à Obernai. re MM. BECQUET, Charles-Marie, Insp. (1 c.), à Strasbourg. nau. RICH, G. G. (3 c.), directeur de la sécherie, Id. APPREDERIS, Henri, G. G. (1'e c.), à Wasselonne. SCHIFFMACKER, G. à ch., Id. ZIMMER, Id.,ȧ Mertzweiler. PENET, Franc.-Nic., G. à ch., à Sarbourg. KUHN, Ch.-M.-A., G. G. (2 c.), à Haguenau (no 2). KIENTZ, Franc.-Marie-Jos., Id., à Mutzig. REY, Franc.-Jos.-Gustave, G. G. (3 c.), à Pont-à-MM. FONDESTHENNE, Jean-Nic.-Faustin, Arp., Id. MM. ROUSSELOT, J.-B.-Bonaventure, Insp. (1o c.), à DE MECQUENEM, Ch.-Marie-Roland, S.-Insp. (2o c.), DE RAISMES, Lucien-Owal-Franç., S.-Insp. (2a c.), à CHENU, Cl.-Franç., G. G. stag., à Abreschviller. CAILLE, Pierre-Franç., G. G. (2 c.), à Abreschviller. RENAULD, Gasp.-Ferd., G. G. (2 c.), à Phalsbourg. D'ARANCE DE NAVARRO, Pierre-Ch.-Théod., Insp. (3 c.), à Wissembourg. HERTZOG, François-Jos., S.-Insp. (1TM c.), à Soultz-sous- SILBEREISSEN, Lothaire-Fr.-Ign.-Philip.-Jacob, G. G. D'EU-DUMÉNIL DE MONTIGNY, A.-L., G. G. (roa c.), à COLLOMBEL, Omer, G. G. (1 c.), à Soultz-sous-Forêts. SIXIÈME CONSERVATIÓN (Colmar). MM. CHAUVET, Franc. -Jos., Conserv. (2a c.). DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN. OSTERMEYER, Joseph, Insp. (1TM c.), à Altkirch. BAUTE DE SAINT-FARE, Alexand.-Napoléon, S.-Insp., (2 c.), à Mulhausen, MM. DARCHAMBAULT, Jacques (), Insp. (2° c.), à Toul.MM. DE FERIET, Ch.-Dom., G. G. (3 c.), à Colombey. LARUE, J.-N., G. G. (2o c.), à Gondreville. CHARPY, Nicolas, Arp., à Toul. NOLLET, Jean-Pierre-Ant., Id., Id. CINQUIÈME CONSERVATION (Strasbourg). MM. TAMISIER, Louis-Réné (), Conserv. (1 c.). DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN. MM. MOLLINGER, Louis, Insp. (3° c.), à Saverne. DE BAROLET, Bon (), G. G. (2 c.), à Saverne. HANNONG, G. à ch., Id. D'ARANCE DE NAVARRO, G. G. (3 c.), à la Petite-Pierre. HERTZOG, J.-George, G. G. (2 c.), à Altkirch. DE PASCALIS, J.-P.-Cajetan, G. G. (1 c.), à Habsheim. BUIRETTE DE VERRIÈRES, Alfred, G. G. (2o c.), à Mul- BIRCKEL,, Sébastien, Arp., à Altkirch. SCHEMMEL, Louis-Modeste, Id., à Rouffach. MM. GÉRARD', J.-L.-J., Insp. (1TM c.), à Belfort. BEUNAT, P.-Marie-Jos. (), S.-Insp. (2 c.), à Thann'. MORLET, Simon, G. G. (e c.), à Belfort. PETERS, Joseph, G. G. (2e c.), à Giromagny. RITTER, Jean-Baptiste, G. G. (3 c.), à Saint-Amarin. NACHBAUK, Franc.-Joseph, Arp., à Cernay. Le CONSERVATEUR remplit les fonctions d'Inspecteur. MM. DE THOURY, Augustin-Ch.-Clém., S.-Insp. (2o c.), à Colmar. re KIENER, Jean-Jacques, G. G. (1oo c.), Id. re FAUH, J.-E., G. G. (1 c.), à Ribeauville. MM. BIGEON DE COURSY, Alexandre-Louis, S.-Insp. (2o c.), à Rouffach. MUNSCHINA, Ignace, G. G. (r c.), à Ensisheim. b |