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Z-10-28

FEB 10 1928

PRÉFACE.

Le Recueil des «Lois et Règlements sur l'organisation politique et administrative du Grand-Duché de Lux bourg» que nous avons publié en 1878, devait, dans notre pensée, servir principalement de Manuel parlementaire à MM. les Membres de la Chambre des députés, du Gouvernement et du Conseil d'État, et être à la fois un auxiliaire quotidien pour les fonctionnaires de l'État et des communes, et pour tous ceux qui se livrent à la pratique journalière de la législation et de l'administration dans le pays.

L'accueil qui fut fait au livre a été bien au delà de notre attente, et l'édition s'est trouvée épuisée plus tôt que nous osions l'espérer.

Si nous nous sommes imposé le devoir d'en faire paraître une seconde édition, c'est que depuis lors de profondes modifications ont été introduites dans notre législation générale, que des branches importantes de service ont été réorganisées, qu'il a été pourvu à la création et à l'organisation de services nouveaux et, enfin, que le Recueil avait primitivement été conçu dans des limites trop étroites.

En reprenant en mains notre travail de 1878, nous nous sommes appliqué à le mettre au courant de la législation du jour; nous avons surtout eu soin d'en élargir considérablement le cadre. Il en est résulté que la nouvelle édition a pris une étendue de texte triple de celle de l'édition première.

Dans sa forme actuelle, l'ouvrage présentera, pour chaque service et chaque matière rentrant dans le cadre de l'organisation politique, judiciaire et administrative du GrandDuché, un ensemble complet des lois organiques, des règlements et dispositions spéciales quelconques, en vigueur à ce jour. Nous avons élagué partout les textes infirmés ou abrogés, en mettant à leur place les dispositions modificatives nouvelles celles-ci placées entre crochets et guillemets), ou en y rattachant, sous forme de notes, les dispositions complémentaires ou ampliatives.

Certaines lois etc. sont accompagnées d'annotations qui ne seront pas sans intérêt. La Constitution, la Loi électorale, la Loi communale et le Règlement pour la Chambre des députés sont pourvus d'une table analytique spéciale, d'un usage pratique incontestable.

Une table générale par ordre de matières, des lois, décrets, arrêtés et règlements d'intérêt général, est placée à la fin du volume, p. 901 et ss. *); elle constitue, dans sa forme aussi concise et sommaire que possible, une espèce d'aide-mémoire, au moyen duquel on reconnaîtra,

*) La Table générale ou usuelle renvoie au Mémorial pour l'époque où il forme bulletin des lois, c.-à-d. pour le temps postérieur à 1830 ; pour l'époque antérieure on recourt facilement, au moyen de l'indication des dates, à la chronologie du Bulletin usuel de Delebecque ou de la Pasinomie, et même au Journal officiel.

Ne pas confondre cette Table usuelle avec les Tables du présent volume (voy, en têtc p. IX et à la fin p. 901).

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