Page images
PDF
EPUB

DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

1

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

[blocks in formation]

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE

EN MATIÈRES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE, DE DROIT POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL, DE DOUANE, D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT, DE SELS, DE SUCRES,
D'ACCISES, DE TRAVAUX PUBLICS, D'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE MILICE, DE GARDE CIVIQUE,
D'AGRICULTURE, DE FABRIQUES D'ÉGLISES, D'ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE,

DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., ETC., ETC.

[ocr errors]

Getrait des ouvrages

DI MM. DALLOZ, ROLLAND DE VILLA ROVES, BLOcue et Gouder, Bousques, de VILLENEUVB, Siret, CHABROL DE CHAMEANE,
Tovutita, Melin, Durantos, Probau, Taoplono, Bon, Balige, De BROUCKERE ET TIELEWANS, BRUNO, DELEBECQUE, Delacour, Godit,

Hava D, D'ONALIUS D'Hallor, VARLET, - ET DE TOUS LES AUTEURS QUI ONT ÉCRIT SUR DES PARTIES SPECIALES DE LA LÉGISLATION.

BRUXELLES,

A. MERTENS, ÉDITEUR, MONTAGNE-AUX-HERBES-POTAGÈRES, 55.

1844.

« PreviousContinue »