T

TARIFS. Voyez Bacs, Canaux, Cours et tribunaux, Ponts, Routes, Unit blique.

TAXES. Voyez Correspondances, Impôt municipal.

TÉLÉGRAPHIE. Le nombre des inspecteurs généraux des lignes télégraphique est porté à cinq, no 3456, p. 455. Voyez Ministère de l'intérieur. TERRAINS. Voyez Chemins de fer, Domaines.

THEATRES. Voyez Opéra.

TISSUS en laine. Voyez Douanes.

TOURTEAUX de graines de coton. Voyez Douanes.

TRAITÉS. Promulgation du traité de paix et d'amitié conclu, le 30 mars 1856, entre la France, l'Autriche, le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, la Prusse, la Russie, la Sardaigne et la Turquie, n' 3467, p. 461. Voyez Conventions, Déclarations, Crédit foncier.

TRAVAUX. Voyez Bassins, Canaux, Docks, Ministère de l'agriculture, da com‐ merce et des travaux publics, Ponts, Utilité publique, Ville de Paris. TRIBUNAUX de commerce. Suppression du tribunal de commerce de Perthuis (Vaucluse), n° 3298, p. 158.

TUBES en fer. Voyez Douanes.

U

UTILITÉ publique. Sont déclarés d'utilité publique : les travaux de construction d'un pont suspendu, sur le Gave, à Argagnon (Basses-Pyrénées), et tarif des droits de péage, n° 3254, p. 4; la construction d'une caserne de douanes, au lieu dit La Frette, commune de Bouin (Vendée), no 3257, P. 7; - les travaux d'assainissement des chambres d'emprunt du chemin de fer de Lyon à la Méditerranée, dans les communes de Graveson et de Barbentane (Bouche--du-Rhône), no 3345, p. 267; — la construction d'un bureau et d'une caserne de douane, au lieu dit Suscinio, commune de Sarzeau (Morbihan), n° 3385, p. 332;— la construction d'un pont communal en maçonnerie, sur le Cher, à Azay (Indre-et-Loire); d'un pont commecal fixe en maçonnerie, sur le Tarn, à la Malène (Lozère), et tarifs des droits de péage sur ces ponts, n° 3413 et 3414, p. 383 et 386; — d'un post communal fixe, sur le Seil-de-Rezé, près les Clouets (Loire-Inférieure), & tarif des droits de péage, no 3157, p. 456;-les travaux à faire pour le blissement, entre les routes départementales n° 51 et n° 67 (Seine), d'ut chemin spécial destiné au passage des bestiaux dirigés de l'embarcadère de Choisy sur les marchés de Sceaux et de Poissy, n° 3601, p. 739; - la construction d'un pont en maçonnerie, sur la rivière de l'Acheneau, en rem placement du bac de Pilon (Loire-Inférieure), et tarif des droits de péage sur ce pont, no 3613, p. 742; — la construction de fauaux au port Concarneau et sur l'île de Tristan, no 3681, p. 847; — d'un pont comme nal suspendu, sur la Saône, à Collonges (Rhône), et tarif des droits & péage sur ce pont, no 3712, p. 886; - d'un pont communal fixe, en ma

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çonnerie, sur la rivière de Dourdon, à Saint-Izaire (Aveyron), et tarif des droits de péage sur ce pont, no 3716, p. 891; d'un pont fixe, en maçonnerie, sur la Sèvre, au lieu dit la Croix des Maries, entre les départements de la Vendée et de la Charente-Inférieure, et tarif des droits de péage sur ce pont, no 3717, p. 893; d'un pont communal suspendu, sur la Loire, A Onzain (Loir-et-Cher), no 3728, p. 1041.

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V

VILLE de Paris. Fixation du contingent de l'État dans les dépenses d'entretien des chaussées des rues, quais, ponts, boulevards et places publiques de la ville de Paris, no 3449, p. 447.

VOIRIE (Grande). Voyez Amnisties.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DES LOIS ET DÉCRETS DU TOME VII.

PARIS, IMPRIMERIE IMPÉRIALE. - Août 1856.