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La Police des moeurs en France et dans les principaux pays de l'Europe.

Un volume in-8°, 2° édition; Dentu et FAYARD, éditeurs, 78, boulevard Saint-Michel;
Paris 1888.
Les Maisons tolérées, leur fermeture. l'n volume in-18; Vans V, editur,

120, boulevard Saint-Germain (2 tirage, 58 milles, Paris 1842-1890.
La Prostitution cloitrée (Étude de biologie sociale). in volume in-18 avis

statistiques; éditeurs : H. LAMERTIN (Bruxelles), Felix ALUAN Paris), H. GEORG (Geneve),

Max Rule (Leipzig), 1902. Nouvelle édition revue et augmentée, 1906.
La Prostitution réglementée et les pouvoirs publics (Belgique 1888, Russie

1888-91, France 1895-97, Suisse 1877-96). Un volume in-8°, éditeur : Félix ALCAN,

108, boulevard Saint-Germain et Bibliothèque du Progrès médical; Paris 1902. Le Délit pénal de contamination intersexuelle. – Un volume in-18, éditeur :

Félix Alcan, Paris 1907.

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SOUS PRESSE
La Prostitution réglementée et les Pouvoirs publics

La Police des meurs en Angleterre (1864-1886), en Italie (1860-1907). l'n

volume in-8.
La Police des meurs à l'Hôtel de Ville de Paris (1874-1907). Un volume in-8°.
La Police des meurs devant la Conférence internationale de Bruxelles (1899-1902).

- Un volume in-8"..
La Police des meurs dans l'Europe méridionale, l'Afrique geptentrionale et

l'Asie. – Un volume in-8°.
La Police des moeurs dans l'Europe septentrionale et centrale et les Amériques.

- Un volume in-8:
Six volumes in-8°, chez Félix Alcan, éditeur. — Chaque volume se vend séparément.

Cet ouvrage comprendra l'étude des enquêtes, conférences, congrès, lois et projets de lois concernant l'état actuel de la réglementation de la prostitution, ses réformes ou sa suppression et constituera une Histoire générale du mouvement contre la Police des mæurs de 1864 à 1907.

Rapport présenté au Conseil municipal de Paris sur les résultats de l'enquête con

cernant la Police des maurs, sur la suppression de la réglementation et une nouvelle organisation d'ordre et d'hygiene (Commission spéciale de la Police des mæurs). - Grand

in-8° de 150 pages; Imprimerie municipale, 1883. Rapports présentés à la Conférence internationale de Bruxelles :

1o Sur l'exposition du système d'abolition de la Police des mæurs et les projets d'organisation juridique, médicale, hospitalière, éducative et économique destinés à la remplacer;

2. Sur un projet de loi pour réprimer le délit de contamination des mineurs des deux sexes.

Deux volumes in-8de 100 pages, LAMERTIN, éditeur, Bruxelles (1899 et 1902).

DU MÊME AUTEUR L'enseignement de la médecine et des sciences en Allemagne. — Un volume

in-8°, Félix Alcan, éditeur; Paris 1876. Histoire de la guerre civile de 1871 (La Commune de Paris et l'Assemblée natio

nale de Versailles), Un volume in-8°, bibliothèque CHARPENTIER-FASQUELLE, 13, rue

de Grenelle-Saint-Germain; Paris 1879. Le mariage et le divorce (Étude de droit civil et de biologie).

U'n volume in-8°, Félix Alcan, éditeur; Paris 1880. De la responsabilité politique. — Brochure in-18 de 100 pages, 1885. Portraits contemporains. - Six volumes in-12, Paris 1880-1885.

Louis FIAUX

Membre de la Commission
Ancien Membre du Conseil Municipal de Paris

LA

Police des Mours

DEVANT LA COMMISSION EXTRA-PARLEMENTAIRE

DU RÉGIME DES MŒURS

Introduction - Rapports - Débats
Abolition de la Police des Meurs

Le Régime de la Loi

Documents inédits

TOME II

PARIS
FÉLIX ALCAN, ÉDITEUR

108, boulevard Saint-Germain

1907

Tous droits de traduction et de reproduction réservés

v.2

AVERTISSEMENT

Lorsqu'un ouvrage cst, comme celui-ci, de longue haleine et doit se compléter par l'addition d'un tome second aussi compact que le premier, il est de fréquent usage de publier les volumes l'un après l'autre, à intervalle, il est vrai, souvent un peu long.

Le rédacteur a pensé au contraire qu'il valait mieux faire paraitre les deux volumes ensemble, c'est-à-dire attendre que les travaux rapportés et étudiés ici, fussent complètement terminés.

La Commission extra-parlementaire du Régime des Maurs ayant clos définitivement ses débats ei voté l'ensemble du Projet de loi que lui avait demandé le Gouvernement, nous nous sommes hâté de mettre la dernière main au second volume qui doit ainsi être offert au public en même temps que le premier.

On objectera que les premières séances de la Commission remontant à près de quatre années, si nous avions adopté l'autre mode de publication, les lecteurs eussent élé tout au moins saisis plus tôt des conclusions arrêtées dès le début.

En réalité il n'y aurait eu dans cette allure plus hâtive qu'une tentative d'information meilleure seulement en apparence, en tout cas peu favorable à l'intelligence complète du sujet tel qu'on l'a considéré et des études dont on l'a accompagné.

Seule l'apparition de l'ouvrage en entier, la publication simultanée de tous les procès-verbaux, de tous les projets

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de lois de la Commission, fondus en une loi unique, avec un commentaire inévitable, pouvait permettre aux lecteurs d'embrasser d'un coup d'ail immédiat l'ensemble de l'ouvre réformatrice dans son unité et les résultats généraux qu'on est en droit d'en attendre dans leur cohésion logique.

C'est là un avantage sur lequel il est inutile d'insister auprès de la catégorie de lecteurs qui se sont antérieurement attachés ou qui s'attacheront à l'étude des sujets traités.

Ce tome second, aussi fourni de matières que le tome premier, comprend les études suivantes relatives : au maintien de l'ordre sur la voie publique (suite et fin); à l'interdiction absolue du proxénétisme (qui entraîne la suppression des maisons de débauche autorisées); aux poursuites contre les docteurs en médecine charlatans qui pipent par des affiches mensongères (délit d'escroquerie) les malades spéciaux ; aur examens probatoires sur la vénéréologie à exiger des jeunes médecins avant l'obtention du diplôme de docteur; à l'obligation pour les Sociétés de secours mutuels et autres de secourir et soigner les malades spéciaur; à l'enseignement réglementaire donné aur jeunes gens sur les questions d'histoire naturelle et d'hygiène relatives aux maladies sexuelles; à la protection et à la rééducation morale et professionnelle, dans les Écoles de réforme, des jeunes filles mineures en état de prostitution publique ; aur délits civil et pénal de contamination spéciale; enfin à l'abolition du pouvoir de réglementation des maires en matière de prostitution publique, lequel est remplacé par le RÉGIME DE LA LOI (1).

L. Fiaux.

(1) L'Appendice contient avec les matières afférentes aux séances rapportées dans ce même tome second, des documents-annexes aux matières traitées dans le tome premier, soit : les règlements, circulaires et ordonnances de police relatifs à l'état encore subsistant de la Police des mæurs dans notre pays et les règlements successivement appliqués en Italie depuis 1888; il a été impossible à cause de la disposition matérielle de l'ouvrage de faire autrement la répartition de ces derniers documents.

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