INTRODUCTION TABLE. Pages De la juridiction épiscopale... Des archidiacres et des doyens ruraux De la juridiction du chapitre de la cathédrale pen- dant la vacance du siège épiscopal... Des exemptions de la juridiction des ordinaires.... ecclésiastique... 41 42 CHAP. XIV. Des coutumes et des libertés de l'Église gallicane.. Des affaires qui sont de la compétence des ecclé siastiques, et de celles qui appartiennent aux juges laïques... 7% ΤΟΙ 61 65 Division des dignités et charges ecclésiastiques. 125 CHAP. II. De l'âge et des qualités requises pour étre promu aux CHAP. IX. - CHAP. V. De la nomination des canonicats, des cures et autres - charges ecclésiastiques,.... CHAP. VI. CHAP. VIII. Des brevetaires de joyeux avènement et de serment de De la prise de possession des dignités et charges ecclésiastiques.... Des différentes espèces de vacances dans les dignités et emplois ecclésiastiques... CHAP. X. De l'union et de la division des dignités et emplois 147 148 CHAP. XII. De la dissolution du mariage et de la séparation CHAP. XIV. Du service divin et de la résidence des chanoines. 282 CHAP. XV. - · Des habits ecclésiastiques... 292 CHAP. XVII. - Des fêtes, des reliques, des images, des confréries, des jeunes et des abstinences.. CHAP. XVIII. Des sépultures.. - CHAP. XIX. · Des vœux... CHAP. XX. - 298 309 Existence légale et autorisation des congrégations et communautés religieuses. (Loi du 24 mai 1825.). ...... 314 les vœux de religion.... QUATRIÈME PARTIE. CHAP. Ier! Du traitement des ecclésiastiques.. -- 321 329 СНАР. ІІ. - Des biens ccclésiastiques et de leur administration.... 33r DIVISION. I. - Des biens des cures et succursales... De l'administration des fabriques.. Ib. CHAP. I. Ib. Ib. Ib. 344. 345 lb. Du conseil.... De la composition du conseil. SII. Des séances du conseil.. - SIII. Des fonctions du conseil.... SECT. II. SI. S III. CHAP. II. - ----- - Du bureau des marguilliers.. De la composition du bureau des marguilliers. Ib. Des revenus, des charges du budget de la Des revenus de la fabrique.. - Des charges de la fabrique. Des charges en général..... 1b. 350 Ib. 351 Ib. De l'établissement et du paiement des vicaires. 352 CHAP. III.......... Pages. SECT. II. De l'administration des biens des cures pen- dant la vacance.. 372 DIVIS. V. Des biens des écoles ecclésiastiques. - DIVIS. VI. Des biens des ordres religieux.. -- - Des privilèges ecclésiastiques... 384 391 393 FIN DE LA TABLE. ERRATA. Au lieu de extrà, lisez: extra. Page 12, ligne 16, au lieu de : in, lisez : in 6o. · Page 32, intervertissez l'ordre des numéros 130 et 131. Page 33, ligne 14, ajoutez: (Voyez dans l'introduction l'arrêté du 3 avril 1802, relatif au cardinal Caprara. ) Page 36, ligne 10, ajoutez : Voyez l'art. 5 de l'arrêté du 8 avril 1802.) Page 45, ligne 33, au lieu de : 1815, lisez 1813. Page 57, ligne 12, ajoutez: (Voyez numéro 124.) Page 102, ligne 20, ajoutez : Loi du 17 mai 1819, art. 8. Lci du 25 mars 1822, art. 1 et 17. Page 103, ligne 2, ajoutez: Code pénal, art. 201-208. Loi du 17 mai 1819 art. 2-4, 8-13, 18, 19. Loi du 25 mars 1825, en entier. - Lignes 11 et 12, au lieu de : le cas privilégié, lisez : les cas prévus dans les lois séculières. Page 105, ligne 14, au lieu de : art. 19, lisez : art. 9. tez: Code pénal, art. 463. Page 112, ligne 6, ajoutez: Code pénal, art. 330. tez: Code pénal, art. 354-356. — art. 331-335. Ligne 31, ajou Ligne 15, ajou Code pénal, Ligne 22, ajoutez: Ligne 3, Page 113, lignes 2 et 3, supprimez: Code pénal, art. 206. · ajoutez: Loi du 17 mai 1819, art. 13, 18 et 19. — Ligne 9, ajoutez: Loi du 3 décembre 1807, art. 1 et 2. — Ligne 23, ajoutez: Loi du 3 décembre 1807, art. 3 et 4. Page 114, ligne 28, ajoutez: Code pénal, art. 295-304, 132-165, 379-401. Page 118, ligne 16, supprimez: loco citato. Page 122, dernière ligne, supprimez: Sirey, tome 111, page 302. Page 127, ligne 16, supprimez: tome 1, p. 2. Page 130, ligne 9, ajoutez : (Voyez art. organ. 31.) Page 131, ligne 6, ajoutez : (Voyez art. organ. 16.)—Ligne 15, ajoutez : (comparer avec l'art. organ. 26.) |