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serait possible et devrait être tentée. A cette condition, les présomptions légales seraient justes, légitimes, et ne mériteraient plus les reproches d'illogisme et d'arbi traire qu'on leur adresse encore aujourd'hui.

Vu Le Président de la thèse,

:

LÉO SAIGNAT.

Vu : Le Doyen, BAUDRY-LACANTINERIE.

VU ET PERMIS D'IMPRIMER :

Bordeaux, le 13 mai 1901.
Le Recteur,

GASTON BIZOS.

Les visas exigés par les règlements ne sont donnés qu'au point de vue de l'ordre public et des bonnes mœurs (Délibération de la Faculté du 12 août 1879).

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Thèse, Paris, 1895.

AUBRY et RAU.

· Cours de droit civil français, 4o éd. Paris, 1869.

BAUDRY-LACANTINERIE,

BENTHAM.

BONNIER.

Précis de droit civil, 5e éd.

Preuves judiciaires.

Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminel, 5e éd.

BURKHART. Die civilistichen presumptionem,

DALLOZ. Répertoire de législation et supplément au répertoire.
DEMANTE et COLMET DE SANTERRE.

Cours analytique de code civil, t. V. Traité des contrats ou des obligations conventionnelles en général. Paris, 1878.

DEMOLOMBE.

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DURANTON.

1844. GEFFROY.

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Paris, 1745.

Cours de droit français suivant le code civil, 4e éd. Paris,

Essai sur les présomptions légales en matière civile. Thèse, Paris, 1891. GUILLOUARD. Huc.

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LAROMBIÈRE.

LAURENT.
MARCADE.

POTHIER.

- Traité du contrat de louage, 3e éd.
Commentaire théorique et pratique du code civil. Paris, 1892.
Théorie et pratique des obligations. Paris, 1857.
Principes de droit civil français, 3o éd. Paris, 1878.
Explication théorique et pratique du code Napoléon, 5e éd.
Traité des obligations. Paris, 1824.

TOULLIER.

TROPLONG.

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du code. ZACHARIE.

Le droit civil français suivant l'ordre du code, 5e éd.
Le droit civil français expliqué suivant l'ordre des articles

Le droit civil français. Paris, 1854.

Périodiques.

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Division des présomptions en présomptions léga-

les et en présomptions de fait. . . .

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Section Ire.

Des présomptions de fait ou de l'homme

-

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Admissibilité des présomptions de fait; de leur

corrélation avec la preuve testimoniale. .

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A. Cas conformes au principe de l'article 1341 C. civ.
B. Cas exceptionnels prévus par les articles 1341 et
1347 C. civ.

C. Cas en dehors de la règle prévus par l'article 1348

C. civ.

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Des qualités que doivent avoir les présomptions

de l'homme pour tenir lieu de preuve.

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§ I. Exemples de présomptions légales rentrant dans.
l'article 1350 C. civ. . .

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Exposé d'un certain nombre de présomptions lé

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.

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1o Présomptions de propriété.
Article 553 C. civ, . .

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§ II. Exemples de présomptions légales non compris dans
l'énumération de l'article 1350 C. civ.

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