Traités d'accession à l'alliance du 25 mars 1815, 218. Du Hanovre, ibid. Du Portugal, 219. De la Sardaigne, ibid. De la Bavière, 220. Des princes et villes libres d'Allemagne, ibid. Des Pays-Bas, 224. De Bade, ibid. De la Suisse, 225. Du grand-duc de Hesse, 226. Du roi de Saxe, ibid. Du roi de Würtemberg, 227. Du Danemark, ibid. Non-accession de l'Espagne et de la Suède, 228. 1 Convention du 5 avril 1815, entre l'Autriche et le Würtemberg, 229. Convention du 28 mai entre la Russie et la Prusse 230. Convention du 24 avril sur l'économie des armées en pays ami, 233. Conventions du 19 mai 236. Traités de subsides conclus par la Grande-Bretagne, la Sardaigne, 237. Bade, 238. Würtemberg, ibid. avec la Bavière, ibid. Saxe-Cobourg, Saxe-Meiningen et Saxe Hildbourghausen, ibid. Nassau, ibid. avec Anhalt-Dessau, 239. le roi de Saxe, ibid. le grand-duc de Hesse, ibid. le duc de Mecklembourg-Schwerin, ibid. la maison de Hohenzollern, 240. la maison de Reuss, ibid. Saxe-Gotha et Saxe-Weimar, ibid. la maison de Schwarzbourg, ibid. Mecklenbourg-Strelitz, ibid. Brunswick, 241. Holstein-Oldenbourg, ibid. Conférence du 10 mai 1815, 242. §. X. Négociation relative à la libre navigation des rivières. Introduction, 247. Droit de relâche forcée, 248. Commission centrale, 249. Changemens opérés par la commission provisoire, 251. Rentes assignées sur l'octroi de la navigation du Rhin, 252. §. XI. Négociation pour l'établissement de la confédé ration germanique. Introduction, 257. Première période de la négociation, 263. ibid. Second projet, 266. Discussion sur l'admission des villes libres, 269. Débats sur la double voix de l'Autriche et de Débats sur le droit d'alliance des états, 273. Débats sur les constitutions représentatives, 275. Rupture des conférences, 276. Seconde période des négociations, 279. Signature de l'acte, 286. Editions de l'acte, 287. Acte de la constitution fédérative de l'Allemagne, du 8 juin 1815, 288. Parties contractantes, 291. Diète fédérale, ibid. Présidence, 290. Plenum, ibid. Contestations sur le rang, 297. Voix des médiatisés, 301. Forme de la diète et ses occupations, ibid. Droit d'alliance et de guerre des États, 302. Troisième instance, 303. Constitutions représentatives ou états, 304. Droits des maisons médiatisées, 307. Droits de la noblesse ci-devant immédiate, 316. Noblesse de la rive gauche du Rhin, ibid. Rentes assignées sur l'octroi de navigation et pensions ecclésiastiques, 318. Eglise catholique, 319. Egalité des cultes chrétiens, 325. Droits des juifs, ibid. Droits de la maison de Taxis, 326. §. XII. Affaire de la Bavière. Etat de la question, 332. Traité de Vienne du 23 avril 1815, 333. S. XIII. Acte du congrès du 9 juin 1815. Éditions, ibid. Division de l'acte du congrès, 344. Sommaire de l'acte, 347. I. De la Pologne, ibid. II. Arrangemens territoriaux en Allemagne, 348 1. Prusse et Saxe, ibid. Partage de la Saxe, ibid. Garantie des autres puissances, ibid. 2. Anciennes provinces prussiennes, ibid. Cessions de la Prusse, 352. Possessions médiates du Hanovre, ibid. Cession de Fulde à la Prusse, ibid. 10. Possessions médiates de la Prusse, ibid. 13. Ville de Francfort, 361. 14. Hesse-Darmstadt, ibid. 15. Hesse-Hombourg, ibid. 16. Divers arrangemens sur la rive gauche du 17. Autriche, 303. Conférence du 10 juin et convention de Vienne du 12 juin entre l'Autriche et la III. Confédération germanique, 366. IV. Royaume des Pays-Bas, ibid. Duché de Bouillon, ibid. V. Suisse, 372. Cession de Räzuns, ibid. VI. Italie, 373. 1. Etats du roi de Sardaigne, ibid. |