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LES

CODES FRANÇAIS

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Les Codes français de M. Tripier, Codes que les jurisconsultes estiment comme un véritable service rendu à la science du droit, ne laissent rien à désirer sous le double rapport scientifique et typographique. Sa Majesté l'empereur Napoléon III y a souscrit pour toutes ses bibliothèques. Son Altesse Impériale le prince Napoléon, les grands corps de l'État, Leurs Excellences MM. les ministres d'État, de la justice, affaires étrangères, de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, des finances, de la marine, y ont également souscrit.

des

Ces Codes, qui sont LES SEULS où sont rapportés les textes du droit ancien et intermédiaire, indispensables à connaître pour leur intelligence, sont aussi les seuls qui soient tenus au courant, jour par jour, au moyen d'un Bulletin de la législation française donnant, immédiatement après leur promulgation, les lois et décrets d'intérêt général. Jusqu'ici les actes législatifs n'arrivaient, par les recueils, imprimés en caractères microscopiques, que longtemps après leur promulgation et alors que l'on avait eu nombre de fois à en faire l'application. Ces inconvéniens sont bien autrement graves pour les supplémens annuels aux Codes. Désormais il n'en sera plus ainsi, puisque toute personne résidant en dehors du département de la Seine, qui possédera ou acquerra l'un des Codes désignés ci-dessous, ne fût-ce qu'un petit Code in-32 séparé, et qui s'abonnera ou fera faire un abonnement (par l'intermédiaire de M. Cotillon, éditeur, rue Soufllot, 23, à Paris), soit au Moniteur universel, aux Débats, au Constitutionnel, au Siècle, à la Presse, au Pays, à la Patrie, à l'Union, à la Gazette de France, à l'Estafette, à la Gazette des tribunaux, au Droit, à la Revue des Deux-Mondes, à la Revue contemporaine, aux recueils d'arrêts, etc., recevra gratuitement, pendant tout le temps qu'elle restera abonnée, le Bulletin de la législation française, formant chaque année un volume imprimé en beaux caractères. Les abonnemens sont reçus pour trois mois, six mois ou un an. En renouvelant successivement son abonnement de la même manière, on sera toujours au courant de la législation, et l'on obtiendra pour rien une collection des plus importantes et des plus utiles, puisqu'elle ne sera autre que le Bulletin des lois dégagé de tout ce qui n'a trait qu'à l'intérêt privé.

Codes, grand in-8, raisin, 15 francs; demi-reliure maroquin, 18 francs.
- édition diamant, 1 vol. in-32, 6 francs; demi-reliure maroquin, 7 francs.

Code Napoléon et Constitution, in-32... 1 fr. 50
de procédure civile et tarifs, in-32. 1 fr. 50
- de commerce et contrainte par corps, in-32
1 fr.
— d'instruction criminelle, pénal, et tarifs..
1 fr. 50

Code de justice maritime, in-8....... 2 fr.
des membres de la Légion d'honneur,
des décorés de la médaille militaire, des mé-
dailles de Crimée, de la Baltique, de Sainte-
Hélène et des ordres étrangers, suivi de la légis-
lation et des circulaires ministérielles sur les titres
de noblesse, in-12.......
1 fr. 50

de justice militaire, grand in-8... 1 fr. 50 En envoyant le prix de l'un des ouvrages ci-dessus, en un bon sur la poste ou en un mandat à vue sur Paris, on le recevra immédiatement et franco.

Paris. Typographie de J. BEST, rue Saint-Maur-Saint-Germain, 15.

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1° LA CONFÉRENCE DES ARTICLES ENTRE EUX;

2 SOUS CHAQUE ARTICLE, LES TEXTES TANT ANCIENS QUE NOUVEAUX QUI LES EXPLIQUENT,
LES COMPLÈTENT OU LES MODIFIENT;

3 UN SUPPLEMENT PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET CHRONOLOGIQUE RENFERMANT,
OUTRE LES LOIS LES PLUS USUELLES, CELLES EXIGÉES POUR LES THÈSES

ET LES TEXTES ANCIENS QUI SONT ENCORE EN VIGUEUR;

4 UNE TABLE CHRONOLOGIQUE ET UNE TABLE ALPHABETIQUE RENVOYANT CHACUNE AUX LOIS
ET AUX PAGES OU CES LOIS SONT REPRODUITES,

Les seuls où sont rapportés

LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE

NÉCESSAIRES A L'INTELLIGENCE DES ARTICLES

ET LES SEULS QUI SONT SUIVIS D'UN

BULLETIN DE LA LÉGISLATION FRANÇAISE
Donnant, immédiatement après leur promulgation,
LES LOIS ET DÉCRETS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL.

DIXIÈME ÉDITION,

PAR

LOUIS TRIPIER

Avocat à la Cour impériale de Paris, docteur en droit, ex-membre du Conseil général de l'Yonno.

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COTILLON, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ÉTAT,

ÉDITEUR DE LA REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE, ETC., ETC.

RUE SOUFFLOT, 23, PRÈS LE PANTHEON.

1859

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