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... 12 novembre 1894 ; Parent , à Paris , rue Blanche , na . - Embarcations repliables ou démontables . 249790. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ; Dupont et Droeshout , à Paris , me de Dunkerque , no 37. - Modification aux ...
... 12 novembre 1894 ; Parent , à Paris , rue Blanche , na . - Embarcations repliables ou démontables . 249790. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ; Dupont et Droeshout , à Paris , me de Dunkerque , no 37. - Modification aux ...
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France. : 242788. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ; Fokchaner aîné et Loeser aîné , à Paris , boulevard de Magenta , no 146. Nouveau procédé d'éclairage à incandescence par le gaz . 1759. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ...
France. : 242788. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ; Fokchaner aîné et Loeser aîné , à Paris , boulevard de Magenta , no 146. Nouveau procédé d'éclairage à incandescence par le gaz . 1759. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ...
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... 12 novembre 1894 ; Lechat , représenté par la société Brandon et fils , à Paris , rue de Provence , no 59.- Nouveau système de transmission pour vélocipèdes . 242808. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ; Élie , à Paris , rue de ...
... 12 novembre 1894 ; Lechat , représenté par la société Brandon et fils , à Paris , rue de Provence , no 59.- Nouveau système de transmission pour vélocipèdes . 242808. Brevet de quinze ans , 12 novembre 1894 ; Élie , à Paris , rue de ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures