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... Appareil de ventilation et de chauffage ou de rafraichissement . 243771. Brevet de quinze ans , rg décembre 1894 ; Kaiser , dit Keller , représenté par Nauhardi , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 30. - Procédé et appareil pour ...
... Appareil de ventilation et de chauffage ou de rafraichissement . 243771. Brevet de quinze ans , rg décembre 1894 ; Kaiser , dit Keller , représenté par Nauhardi , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 30. - Procédé et appareil pour ...
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... Appareil 243837. Brevet de quinze ans , 21 décembre 1894 ; Hunt ( les sieurs ) , représentés par Casalonga , à Paris , rue des Halles , n ° 15 . flacons . Nouvel appareil à capsuler les 243838. Brevet ( brevet anglais devant expirer le ...
... Appareil 243837. Brevet de quinze ans , 21 décembre 1894 ; Hunt ( les sieurs ) , représentés par Casalonga , à Paris , rue des Halles , n ° 15 . flacons . Nouvel appareil à capsuler les 243838. Brevet ( brevet anglais devant expirer le ...
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... ( Appareil servant à placer automatique- ment des pétards sur les rails de chemins de fer quand les signaux sont mis à l'arrét . ) Dumas - Gardeux , 31 janvier 1895 , brevet 231084. ( Nouvelle monture de brosses . ) Ehrlich , 4 février ...
... ( Appareil servant à placer automatique- ment des pétards sur les rails de chemins de fer quand les signaux sont mis à l'arrét . ) Dumas - Gardeux , 31 janvier 1895 , brevet 231084. ( Nouvelle monture de brosses . ) Ehrlich , 4 février ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures