From inside the book
Results 1-3 of 76
Page 881
... août 1894 , pour machine rotative pouvant être employée comme moteur ou comme pompe . 37 ° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine , le 17 août 1895 , faite , suivant acte en date du 27 ...
... août 1894 , pour machine rotative pouvant être employée comme moteur ou comme pompe . 37 ° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Seine , le 17 août 1895 , faite , suivant acte en date du 27 ...
Page 882
... août 1895 , telle qu'elle résulte de deux actes passés les 29 janvier et 22 août 1895 , devant M Rigault ( Louis ) , notaire à Paris , et conférant au sieur Huet ( Raphaël ) , publiciste , demeurant à Paris , passage Jouffroy , n ° 42 ...
... août 1895 , telle qu'elle résulte de deux actes passés les 29 janvier et 22 août 1895 , devant M Rigault ( Louis ) , notaire à Paris , et conférant au sieur Huet ( Raphaël ) , publiciste , demeurant à Paris , passage Jouffroy , n ° 42 ...
Page 1308
... août 1875 , 12 aout 1876 , 20 juin 1878 , 15 juillet 1879 , 30 décembre 1880 , 22 août 1881 , 11 mai 1883 , 2 août 1883 , 14 août 1885 et 14 no- vembre 1886 , 25 juillet 1888 , 29 avril 1889 , 3 juin 1890 et 10 mars 1891 , 13 avril 1893 ...
... août 1875 , 12 aout 1876 , 20 juin 1878 , 15 juillet 1879 , 30 décembre 1880 , 22 août 1881 , 11 mai 1883 , 2 août 1883 , 14 août 1885 et 14 no- vembre 1886 , 25 juillet 1888 , 29 avril 1889 , 3 juin 1890 et 10 mars 1891 , 13 avril 1893 ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
11 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures