From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 155
... applicable à tous foyers industriels ou domes- tiques . 243626. Brevet de quinze ans , 14 décembre 1894 ; Gasthuys , représenté par Maul- vault , à Paris , rue de Richelieu , no 15. — Lampe destinée au séchage de la chevelure . 243627 ...
... applicable à tous foyers industriels ou domes- tiques . 243626. Brevet de quinze ans , 14 décembre 1894 ; Gasthuys , représenté par Maul- vault , à Paris , rue de Richelieu , no 15. — Lampe destinée au séchage de la chevelure . 243627 ...
Page 1178
... applicable aux travaux d'amélioration de l'embouchure de l'Adour , au port de Bayonne , et non employée sur les crédits ou- verts , pour l'emploi de fonds de concours , au chapitre correspondant de l'exercice 1895 . 2. Pareille somme de ...
... applicable aux travaux d'amélioration de l'embouchure de l'Adour , au port de Bayonne , et non employée sur les crédits ou- verts , pour l'emploi de fonds de concours , au chapitre correspondant de l'exercice 1895 . 2. Pareille somme de ...
Page 1940
... applicable aux travaux d'amé- lioration du port d'Arzew ( Oran ) , B. 1805 , p . 631 ; pour la con- struction de trottoirs dans la tra- verse de Sigus , route nationale n ° 10 ( Constantine ) , B. 1811 , p . 1016 ; - pour la ...
... applicable aux travaux d'amé- lioration du port d'Arzew ( Oran ) , B. 1805 , p . 631 ; pour la con- struction de trottoirs dans la tra- verse de Sigus , route nationale n ° 10 ( Constantine ) , B. 1811 , p . 1016 ; - pour la ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
11 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures