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... centimètres ( 1 " 10 ) ; ( B ) Entre le matériel de la voie ferrée ( partie la plus saillante ) et le bord d'un trottoir : 1o Quand on réserve le stationnement des voitures ordinaires , deux mètres soixante centimètres ( 2a 60 ) ...
... centimètres ( 1 " 10 ) ; ( B ) Entre le matériel de la voie ferrée ( partie la plus saillante ) et le bord d'un trottoir : 1o Quand on réserve le stationnement des voitures ordinaires , deux mètres soixante centimètres ( 2a 60 ) ...
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... centimètres ( 150 ) de longueur , dix - huit centimètres ( 0 " 18 ) de largeur et douze centimètres ( 012 ) d'épaisseur espacées entre elles de quatre - vingts à quatre - vingt- dix centimètres ( 0 " 80 á o go ) . Ils seront fixés sur ...
... centimètres ( 150 ) de longueur , dix - huit centimètres ( 0 " 18 ) de largeur et douze centimètres ( 012 ) d'épaisseur espacées entre elles de quatre - vingts à quatre - vingt- dix centimètres ( 0 " 80 á o go ) . Ils seront fixés sur ...
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... centimètres ( 0a 20 ) d'épaisseur , qui régnera dans l'entre - rails , et à cinquante centimètres ( 050 ) au moins de chaque côté , conformément aux dispositions prescrites par le préfet , sur la propo- sition concessionnaire , qui ...
... centimètres ( 0a 20 ) d'épaisseur , qui régnera dans l'entre - rails , et à cinquante centimètres ( 050 ) au moins de chaque côté , conformément aux dispositions prescrites par le préfet , sur la propo- sition concessionnaire , qui ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures