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... décembre 1894 ; Hessler , représenté par Armen- gaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23 . Cabinet d'aisances sans emploi de l'eau . 243342. Brevet de quinze ans , 3 décembre 1894 ; Auzolle , rue du Buis , à Aurillac ...
... décembre 1894 ; Hessler , représenté par Armen- gaud jeune , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 23 . Cabinet d'aisances sans emploi de l'eau . 243342. Brevet de quinze ans , 3 décembre 1894 ; Auzolle , rue du Buis , à Aurillac ...
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... décembre 1894 , brevet 242501. ( Nouveau système d'épurateur de fumée . ) Mondos , 12 décembre 1894 , brevet 242615. ( Brûleur à gaz . ) Leduc fils , 3 décembre 1894 , brevet 231771. ( Procédé nouveau de fabrication de comertures ...
... décembre 1894 , brevet 242501. ( Nouveau système d'épurateur de fumée . ) Mondos , 12 décembre 1894 , brevet 242615. ( Brûleur à gaz . ) Leduc fils , 3 décembre 1894 , brevet 231771. ( Procédé nouveau de fabrication de comertures ...
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... décembre 1894 ; Binet , à Tourcoing . - Clapet de sûreté pour pompes à vapeur et action directe . 243789. Brevet de quinze ans , 24 décembre 1894 ; Grivault fils , à Argy ( Indre ) . - Mécanisme de transmission applicable aux machines à ...
... décembre 1894 ; Binet , à Tourcoing . - Clapet de sûreté pour pompes à vapeur et action directe . 243789. Brevet de quinze ans , 24 décembre 1894 ; Grivault fils , à Argy ( Indre ) . - Mécanisme de transmission applicable aux machines à ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures