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... Dépenses administratives du Sénat et indemnités des sénateurs ..... Dépenses administratives de la Chambre des députés et indemnités 383,333 des députés ... 617,643 III PARTIE . TOTAL de la 2o partie .. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES ...
... Dépenses administratives du Sénat et indemnités des sénateurs ..... Dépenses administratives de la Chambre des députés et indemnités 383,333 des députés ... 617,643 III PARTIE . TOTAL de la 2o partie .. SERVICES GÉNÉRAUX DES MINISTÈRES ...
Page 1324
... Dépenses militaires . XXX . Troupes aux colonies et comité technique . 485.4 XXXI . Gendarmerie coloniale .. 135 . XXXII . Commissariat colonial . 69,9 XXXIII . Inscription maritime . Lif XXXIV . Agents des vivres et du matériel 27.355 ...
... Dépenses militaires . XXX . Troupes aux colonies et comité technique . 485.4 XXXI . Gendarmerie coloniale .. 135 . XXXII . Commissariat colonial . 69,9 XXXIII . Inscription maritime . Lif XXXIV . Agents des vivres et du matériel 27.355 ...
Page 1337
... Dépenses diverses .. 1,250 IV . Frais relatifs aux domaine d'Écouen .. 379 V. Secours aux membres de l'ordre , à ... Dépenses des exercices périmés non frappées de dé- chéance .. Mémoire . XVIII . Dépenses des exercices clos ...
... Dépenses diverses .. 1,250 IV . Frais relatifs aux domaine d'Écouen .. 379 V. Secours aux membres de l'ordre , à ... Dépenses des exercices périmés non frappées de dé- chéance .. Mémoire . XVIII . Dépenses des exercices clos ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures