From inside the book
Results 1-3 of 73
Page 703
... général de la préfecture du département de la Seine , le 6 mai 1895 , faite , suivant acte en date des 30 mars et 4 avril 1895 , au sieur Durey ( Camille ) , ingénieur constructeur , demeurant à Paris , rue Lebrun , n ' 17 , par les ...
... général de la préfecture du département de la Seine , le 6 mai 1895 , faite , suivant acte en date des 30 mars et 4 avril 1895 , au sieur Durey ( Camille ) , ingénieur constructeur , demeurant à Paris , rue Lebrun , n ' 17 , par les ...
Page 880
... général de la préfecture du département de la Seine , le 18 juillet 1895 , faite , suivant acte en date du 10 juillet 1895 , au sieur Joseph Lipkowski , ingénieur des arts et manufactures , demeurant à Paris , rue du Mont - Thabor , no ...
... général de la préfecture du département de la Seine , le 18 juillet 1895 , faite , suivant acte en date du 10 juillet 1895 , au sieur Joseph Lipkowski , ingénieur des arts et manufactures , demeurant à Paris , rue du Mont - Thabor , no ...
Page 1663
... général portant momentanément son pavillon sur un autre bâtiment . 182 !! Dans le cas où l'officier général transporte son pavillon sur un bâtiment autre que le sien , pour une durée n'excédant pas qua- rante - huit heures , il peut ...
... général portant momentanément son pavillon sur un autre bâtiment . 182 !! Dans le cas où l'officier général transporte son pavillon sur un bâtiment autre que le sien , pour une durée n'excédant pas qua- rante - huit heures , il peut ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
11 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures