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... internationale des inventions modernes , à Paris , boulevard Saint - Denis , n15 his . Faucheuse à lame circulaire horizontale . 13065. Brevet de quinze ans , 13 octobre 1894 ; Endler , représenté par la société internationale des ...
... internationale des inventions modernes , à Paris , boulevard Saint - Denis , n15 his . Faucheuse à lame circulaire horizontale . 13065. Brevet de quinze ans , 13 octobre 1894 ; Endler , représenté par la société internationale des ...
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France. à Paris , rue de Malte , n ° 48 . Tuyau de plume ayant une de ... des bicyclettes . 212182. Brevet de quinze ans , 18 octobre 1894 ; société ... internationale des inventions modernes , à Paris , boulevard Saint - Denis ...
France. à Paris , rue de Malte , n ° 48 . Tuyau de plume ayant une de ... des bicyclettes . 212182. Brevet de quinze ans , 18 octobre 1894 ; société ... internationale des inventions modernes , à Paris , boulevard Saint - Denis ...
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... de quinze ans , 27 avril 1895 ; Grossley , représenté par la Société internationale des inventions modernes , à Paris , boulevard Saint - Denis , no 15 bis . Procédé et appareil perfectionnés pour la fabrication d'oxydes , de sulfates et de ...
... de quinze ans , 27 avril 1895 ; Grossley , représenté par la Société internationale des inventions modernes , à Paris , boulevard Saint - Denis , no 15 bis . Procédé et appareil perfectionnés pour la fabrication d'oxydes , de sulfates et de ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures