From inside the book
Results 1-3 of 76
Page 981
... juin 1895 ; Dion , représenté par Chassevent , à Paris , boulevard de Magenta , no 11. - Système d'appareil destiné à corriger la myopie . 247860. Brevet de quinze ans , 1 " juin 1895 ; Hall et Davies , représentés par Dumas , à Paris ...
... juin 1895 ; Dion , représenté par Chassevent , à Paris , boulevard de Magenta , no 11. - Système d'appareil destiné à corriger la myopie . 247860. Brevet de quinze ans , 1 " juin 1895 ; Hall et Davies , représentés par Dumas , à Paris ...
Page 984
... juin 1895 ; Oehms , représenté par Danzer , à Paris , rue Cambon , n ° 19. — Appareil de contrôle pour le débit des liquides . 247913. Brevet de quinze ans , 5 juin 1895 ; Pearson et Tait , représentés par Caron , à Paris , boulevard ...
... juin 1895 ; Oehms , représenté par Danzer , à Paris , rue Cambon , n ° 19. — Appareil de contrôle pour le débit des liquides . 247913. Brevet de quinze ans , 5 juin 1895 ; Pearson et Tait , représentés par Caron , à Paris , boulevard ...
Page 1308
... juin 1848 , 9 août 1848 , 7 juin 1853 , art . 32 de la loi du 9 juin 1853 , 12 fé- vrier 1855 , 18 mai 1858 et 16 avril 1859 , 31 mars 1859 , 20 avril 1859 , sénatus - consulte du 13 juin 1860 , 20 mai 1863 , 15 septem- bre 1871 , 1 ...
... juin 1848 , 9 août 1848 , 7 juin 1853 , art . 32 de la loi du 9 juin 1853 , 12 fé- vrier 1855 , 18 mai 1858 et 16 avril 1859 , 31 mars 1859 , 20 avril 1859 , sénatus - consulte du 13 juin 1860 , 20 mai 1863 , 15 septem- bre 1871 , 1 ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
11 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures