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... machines et à voitures , magasin , bureau et logement pour un employé , vingt mille francs ( 20,000 ) . III PARTIE ... machines , un ( 1 ) . Faux tampon de machines , un ( 1 ) . Crochets de traction , huit ( 8 ) . Ressorts de traction ...
... machines et à voitures , magasin , bureau et logement pour un employé , vingt mille francs ( 20,000 ) . III PARTIE ... machines , un ( 1 ) . Faux tampon de machines , un ( 1 ) . Crochets de traction , huit ( 8 ) . Ressorts de traction ...
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... machines pour la fabrication de tonneaux et tounelets . 244529. Brevet de quinze ans , 22 janvier 1895 ; C. Mercier et A. Dumont ( société ) , représentée par la soci té Marillier et Robelet , à Paris , boulevard Bonne - Nouvelle , n ...
... machines pour la fabrication de tonneaux et tounelets . 244529. Brevet de quinze ans , 22 janvier 1895 ; C. Mercier et A. Dumont ( société ) , représentée par la soci té Marillier et Robelet , à Paris , boulevard Bonne - Nouvelle , n ...
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... Machine Syndicate limited , représentée par Blétry aîné , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 2 . - Perfectionnements apportés aux machines à coudre . 247211. Brevet de quinze ans , 7 mai 1895 ; Schreidt , représenté par la société ...
... Machine Syndicate limited , représentée par Blétry aîné , à Paris , boulevard de Strasbourg , n ° 2 . - Perfectionnements apportés aux machines à coudre . 247211. Brevet de quinze ans , 7 mai 1895 ; Schreidt , représenté par la société ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
SEMESTRE 1896 | xii |
Nov 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | xxx |
11 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres Chambre des députés chemin de fer concession décembre DECRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article l'exercice loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Marillier titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voie ferrée voitures