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... seront au niveau de l'accotement régularisé , ne forme- ront sur l'entre - rails que la saillie nécessaire pour le passage des boudins des roues du matériel de la voie ferrée . Traverses des villes et villages . 8. Dans les traverses ...
... seront au niveau de l'accotement régularisé , ne forme- ront sur l'entre - rails que la saillie nécessaire pour le passage des boudins des roues du matériel de la voie ferrée . Traverses des villes et villages . 8. Dans les traverses ...
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... seront en acier et du poids de vingt kilos ( 20 ) au moins par mètre cou- rant . Ils seront posés sur des traverses en chêne ayant au moins un mètre cinquante centimètres ( 150 ) de longueur , dix - huit centimètres ( 0 " 18 ) de ...
... seront en acier et du poids de vingt kilos ( 20 ) au moins par mètre cou- rant . Ils seront posés sur des traverses en chêne ayant au moins un mètre cinquante centimètres ( 150 ) de longueur , dix - huit centimètres ( 0 " 18 ) de ...
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... seront substituées , après usure , aux traverses en chêne , aux frais du concessionnaire et sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité ni remboursement . Les traverses en acier seront du meilleur modèle reconnu . Les dispositions ...
... seront substituées , après usure , aux traverses en chêne , aux frais du concessionnaire et sans qu'il puisse prétendre à aucune indemnité ni remboursement . Les traverses en acier seront du meilleur modèle reconnu . Les dispositions ...
Contents
DES LOIS ET DÉCRETS | iv |
AU 2º SEMESTRE 1896 | xii |
3ο Νον 1888 Loi qui approuve la convention de commerce signée | 845 |
8 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 23 octobre 24 décembre août Appareil Assi et Genès autorise le département Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brandon et fils Brevet de quinze cahier des charges centimes centimètres CHAMBRE DES DÉPUTÉS chemin de fer concession décembre DÉCRET qui ouvre dépenses FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem internationale des inventions inventions modernes janvier Journal officiel juillet l'article loi du 11 LOUIS BARTHOU machines Marillier et Robelet mètres ministre des finances ministre des travaux novembre octobre ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret Promulguée au Journal quinze ans représenté par Armen représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chasse représenté par Chassevent représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue de Provence rue du Havre s'imposer extraordinairement septembre 1894 seront Signé société Assi société Matray titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes voitures