 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...France, les moyens de réaliser cet arrangement; et ayant reconnu que l'indemnité due aux Puissances ne pouvoit être ni toute ^territoriale , ni toute pécuniaire , sans porter atteinte à l'un ou à l'autre des intérêts essentiels de la France ; et qu'il seroit plus convenable de combiner... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...adopté cette base pour^leurs transactions actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé...de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases dans un traité... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé...la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases, dans un traité... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...adopté cette base peur leurs transaction» actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé...provinces frontières de la France un certain nombre de trouprs alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord $ur celle de la nécessité de conserver pendant un temps __ déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes, alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases, dans un traité... | |
 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 406 pages
...Francç-, les moyens de réaliser cet arrangement ; egayant reconnu que l'in» demnité duc aux puissances ne pouvoit être ni toute territoriale , ni toute pécuniaire , sans porter atteinte à l'un ou à l'autre des intérêts essentiels de la France ; et qu'il seroit plus convenable de combiner... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle .de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé...de la France un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases dans un Traite... | |
 | Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...adopté cette base pour leurs transactions actuelles ; et , se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver , pendant un temps déterminé...provinces frontières de la France, un certain nombre de 1 rou pes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces... | |
 | Europe - 1816 - 684 pages
...adopté cette base pour leurs transactions actuelles ; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendant un temps déterminé dans les provinces frontières de la France un «ertain nombre de troupes alliées, cilcs sont convenues de réunir les différentes dispositions... | |
 | France - Law - 1816 - 914 pages
...actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver pendanfc^un temps déterminé, dans les provinces frontières...de la France, un certain nombre de troupes alliées , elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases , dans un traité... | |
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RR. ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé , dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées,... 
