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ACTE DU CONGRÈS

DE

VIENNE.

DE

VIENNE,

DU 9 JUIN 1815,

AVEC LES PIÈCES QUI Y SONT ANNEXÉES;

PUBLIÉ

D'après un des originaux, déposé aux archives du département des affaires étrangères de S. M. le Roi de PRUSSE.

PAR FREDÉRIC SCHOELL,

Conseiller aulique de S. M. le Roi de PRUSSË, attaché à sa légation à Paris.

A PARIS,

A LA LIBRAIRIE GRECQUE-LATINE-ALLEMANDE rue des Fossés-Montmartre, n°. 14.

DE

PIÈCES OFFICIELLES

DESTINÉES

A DÉTROMPER LES FRANÇOIS.

SUR LES ÉVÈNEMENS QUI SE SONT PASSÉS DEPUIS QUELQUES ANNÉES.

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ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE,

Du 9 juin 1815 (1).

Au nom de la très-sainte et inviolable Trinité. Les Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne,

(1) Cet acte a été publié, d'après une copie trèsfautive, dans le n° 4 de la Gazette officielle de France. Nous le donnons d'après une copie soigneusement collationnée sur l'original déposé aux archives des affaires étrangères de S. M. le roi de Prusse, et accompagné des pièces qui y appartiennent, et que ladite gazette n'a pas données.

TOME VIII.

I

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