Précis historique de la marine française: son organisation et ses lois, Volume 2Imprimerie Royale, 1845 - 1627 pages |
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... Brest pour chef- lieu . Il se divise en deux sous - arrondissements , dont les chefs- lieux sont Saint - Servan et Brest . Le troisième arrondissement comprend les ports et côtes de l'Océan , depuis Quimper exclusivement jusques et ...
... Brest pour chef- lieu . Il se divise en deux sous - arrondissements , dont les chefs- lieux sont Saint - Servan et Brest . Le troisième arrondissement comprend les ports et côtes de l'Océan , depuis Quimper exclusivement jusques et ...
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... Brest et à Toulon pourra être mise en subsistance sur le bâtiment en commission de rade monté par le commandant supérieur . 63. La partie sédentaire du petit état - major sera maintenue à la division ; mais , dans les ports où , par ...
... Brest et à Toulon pourra être mise en subsistance sur le bâtiment en commission de rade monté par le commandant supérieur . 63. La partie sédentaire du petit état - major sera maintenue à la division ; mais , dans les ports où , par ...
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... Brest , Toulon , Rochefort , Lorient et Cherbourg . Ils devront y résider habituellement , et ne pourront obtenir de congé qu'avec l'autorisation préalable de notre ministre de la marine . 1 Ce grade n'existe plus . 38. Notre ministre ...
... Brest , Toulon , Rochefort , Lorient et Cherbourg . Ils devront y résider habituellement , et ne pourront obtenir de congé qu'avec l'autorisation préalable de notre ministre de la marine . 1 Ce grade n'existe plus . 38. Notre ministre ...
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... Brest , Toulon , Roche- fort , Lorient et Cherbourg , et devront y résider habituellement . 38. Sont et demeurent rapportées toutes les dispositions des an- ciennes ordonnances qui seraient contraires à celles de la présente . 39. Notre ...
... Brest , Toulon , Roche- fort , Lorient et Cherbourg , et devront y résider habituellement . 38. Sont et demeurent rapportées toutes les dispositions des an- ciennes ordonnances qui seraient contraires à celles de la présente . 39. Notre ...
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... Brest et l'autre à Toulon , et trois de 2o classe , placées dans les ports de Rochefort , Lorient et Cherbourg ; chacune de ces divisions pren- dra le nom du port dans lequel elle sera établie . 2. Chaque division sera composée : D'un ...
... Brest et l'autre à Toulon , et trois de 2o classe , placées dans les ports de Rochefort , Lorient et Cherbourg ; chacune de ces divisions pren- dra le nom du port dans lequel elle sera établie . 2. Chaque division sera composée : D'un ...
Contents
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Common terms and phrases
2º classe Amiral DUPERRÉ aura auront bâtiments en commission bord des bâtiments bouches à feu Brest calfatage canonnage capitaine d'armes capitaine de corvette capitaine de vaisseau caronades comman commandant en chef commissaire aux revues commission de rade compagnies conseil d'administration contre-maîtres contrôleur corvette d'artillerie d'habillement désarmement détail devront directeur dispositions division dressé élèves embarqués employés enseignes de vaisseau entretenus équipages de ligne escadre fera fonctions frégate grade Idem l'armée l'article l'équipage l'état-major l'officier chef l'officier de quart l'officier en second l'ordonnance lamaneurs lieutenant de vaisseau Lorsqu'il LOUIS-PHILIPPE magasin major général marine mécaniciens ment ministre secrétaire d'État mois mouvements du port navigation nécessaires objets officiers de santé officiers généraux officiers mariniers ouvriers pavillon pendant pilotes pourra pourront préfet maritime premiers maîtres prescrites présente ordonnance procès-verbal recevront registre règlements rendra compte ront s'assurera s'il seconds maîtres SECTION seront service solde sous-officiers sous-ordre surveillance tiendra la main timonerie tion TITRE travaux visite
Popular passages
Page 744 - La femme est obligée d'habiter avec le mari, et de le suivre partout où il juge à propos de résider : le mari est obligé de la recevoir et de lui fournir tout ce qui est nécessaire pour les besoins de la vie, selon ses facultés et son état.
Page 743 - ... les extraits, copies et expéditions qui s'expédient ou se délivrent par une administration ou un fonctionnaire public à une autre administration publique ou à un fonctionnaire public, lorsqu'il y est fait mention de cette destination...
Page 855 - Le droit à l'obtention ou à la jouissance d'une pension ou allocation sera suspendu par les circonstances qui font perdre la qualité de Français, durant la privation de cette qualité.
Page 709 - L'avis des adjudications à passer est publié, sauf les cas d'urgence, un mois à l'avance, par la voie des affiches et par tous les moyens ordinaires de publicité. Cet avis fait connaître : 1° Le lieu où l'on pourra prendre connaissance du cahier des charges; 2° Les autorités chargées de procéder à l'adjudication; 3° Le lieu, le jour et l'heure fixés pour l'adjudication (4).
Page 475 - Notre ministre secrétaire d'État au département de la marine et des colonies est chargé de l'exécution de la présente ordonnance.
Page 708 - ... pour les fournitures, transports ou travaux qui n'ont été l'objet d'aucune offre aux adjudications, ou à l'égard desquels il n'a été proposé que des prix inacceptables...
Page 235 - Qu'il jouit de ses droits civils; 3° Qu'il n'a jamais été condamné à une peine correctionnelle pour vol, escroquerie, abus de confiance, ou attentat aux mœurs.
Page 229 - ART. 5. — Le contingent assigné à chaque canton sera fourni par un tirage au sort entre les jeunes Français qui auront leur domicile légal dans le canton, et qui auront atteint l'âge de vingt ans révolus dans le courant de l'année précédente.
Page 743 - Toutes saisies-arrêts ou oppositions sur des sommes dues par l'Etat, toutes significations de cession ou transport desdites sommes , et toutes autres ayant pour objet d'en arrêter le paiement , devront être faites entre les mains aes payeurs , agens ou préposés sur la caisse desquels les ordonnances ou mandats seront délivrés (a). Néanmoins à Paris, et pour tous les...
Page 234 - Du préfet, président, ou, à son défaut, du conseiller de préfecture qu'il aura délégué; d'un conseiller de préfecture ; d'un membre du conseil général du département; d'un membre du conseil de l'arrondissement, tous trois à la désignation du préfet; d'un officier général ou supérieur désigné par le Roi.