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les défrichemens à y opérer se feront à la pioche appelée piémontaise, et le terrein sera remué sur une profondeur de 300 millimetres au moins (11 pouces).

Un mois après ce défrichement entièrement fini, le terrein sera hersé avec la herse à dents de fer.

La charrue pourra être employée dans les endroits où il n'y aura point de bruyeres; la terre recevra trois façons et sera remuée à au moins 216 millimètres (8 pouces) de profondeur, et chaque façon sera suivie , un mois après, d'un hersage avec la berse ci-dessus dite, et aucuns ensemencemens ou plantations ne pourront être faits qu'après toutes ces façons.

2. Dans les défrichemens par bandes, on mettra en usage les mêmes outils et les mêmes procédés que ceux détaillés en l'article 1.". Chaque bande défrichée aura un mètre de largeur, et l'autre non défrichée en aura autant. Les bruyères qui se trouveroient sur la bande qui ne doit pas être façonnée, seront coupées à la pioche entre deux terres.

3. Les bruyères coupées ainsi qu'il vient d'être dit, les mauvaises herbes , plantes nuisibles et racines réunies par la herse, seront mises en tas, éloignés de 30 mètres de tous les bois, pour être brûlées sur la place et les cendres répandues au loin.

4. Dans les terreins à planter par poquets, on donnera à ces poquets 4 décimètres sur toutes les faces, longueur, largeur et profondeur, et toutes les terres en seront extraites, de manière que le fond soit aussi large que l'ouverture ; les terres provenant de ces poquets devront être placées, savoir : les terres d'un côté, les gazons de l'autre , après avoir été brisés en quatre pour être remis , au moment des plantations ou semis, dans le fond des trous. Les poquets seront comblés rez-terre, et seront toujours, entr'eux, à une distance d'un mètre 409 millimetres (4 pieds), de manière que les plants mis au milieu ne se trouvent qu'à cette distance; mais dans les terreins défrichés en entier ou par bandes, les plants, ou semis seront mis à un mètre de distance.

5. L'adjudicataire ne pourra faire aucuns poquets dans les clairières, qu'ils ne soient, au moins, à deux mètres des cépées existantes : ceux faits à une moindre distance, ne lui seront pas comptés; ils auront toujours entr'eux la distance fixée par l'article 4. L'adjudicataire devra faire arracher les bruyères partout où il s'en trouvera.

6. Les fossés désignés sous la dénomination de grands fossés auront deux mètres de largeur, un mètre de profondeur sous corde, et trois décimètres en fond. Les bords de ces fossés seront garnis de deux rangs

de

gazon, placés à deux décimètres du bord intérieur dudit fossé, et aucunes des terres ne pourront être jetées du côté extérieur que lorsque l'entrepreneur en aura reçu l'ordre, par écrit, de l'inspecteur.

Les fossés dits d'assainissement auront un mètre de largeur, cinq décimètres de profondeur sous corde, et deux décimètres en fond. Toutes les fois qu'ils traverseront des chemins conservés, on leur donnera la forme d'un cassis sur toute la largeur du chemin.

7. Tous les entrepreneurs de défrichemens, en entier ou par bandes, de poquets ou fossés, seront tenus de commencer, dans la quinzaine du jour de l'adjudication, les travaux dont ils seront chargés, et de les rendre parfaits dans les quatre mois; et, à défaut, par eux, de satisfaire à cette obligation, il leur sera fait une diminution, d'un dixième du montant de leur adjudication pour chaque quinzaine de retard.

8. Les plantations, dans les terreins défriches ou dans lesquels les poquets seront ouverts, seront exécutées avec les plants pris dans la forêt , et arrachées

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les entrepreneurs, à leurs frais, dans les endroits où il pourra s'en trouver, lorsque l'inspecteur en aura donné l'autorisation par écrit, ou dans la pépinière de Vitry , sur la présentation du bon de l'inspecteur, qui désignera la quantité et les essences qui devront être délivrées gratuitement par le pépiniériste, et les lieux où ces plants devront être employés, après qu'ils auront été reconnus bons et sains, par un agent supérieur. 9.

Dans le cas où il seroit permis aux entrepreneurs d'employer des semences aulieu de plants, ils ne pourront semer que celles qui leur auront été désignées par écrit , par l'inspecteur , qui en fixera la quantité par hectares: ces semences seront fournies à leurs frais.

Il leur sera loisible de faire amasser, dans les bois de la conservation, toutes les graines dont ils auront besoin pour leurs ensemencemens, en se munissant d'un permis de l'inspecteur, indicatif des essences et quantités , lequel permis devra être présenté au visa du conservateur. Toutes les semences ne pourront être mises en terre qu'après avoir été reconnues, par un agent supérieur, être de bonne qualité.

10. Les plantations ou semis ne pourront commencer avant le 15 octobre, et devront êtré terminés au 19. mars de chaque année, à moins d'ordres contraires.

11. Les mêmes époques sont fixées pour le repiquement des plants manquant pendant les années qui suivront la première plantation.

12. Il sera donné, à tous les plants ou semis, deux binages par an ; le premier au mois de juin, et le second au mois de septembre.

Le premier binage n'est point exigé pour les semis, dans leur première année, dans la crainte que

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les

jeunes plants ne soient endommagés. Cet entretien sera le même pendant trois ans.

13. Tous les poquets dans lesquels les entrepreneurs seront obligés de faire des nouveaux semis ou repiquemens, seront vidés des terres , comme à la première ouverture, et ce, dès le mois de septembre , époque à laquelle doit se faire le deuxième binage.

14. Il sera fait mesurage des parties défrichées et plantées, aux frais de l'adjudicataire, par un arpenteur nommé par le conservateur. (1)

Seront également, à ses frais, les trois expéditions des procès-verbaux et plans d'arpentage qu'il sera obligé de fournir au conservateur, qui en transmettra une à M. le directeur-général, et l'autre à l'inspecteur des lieux.

15. Les clairières qui auront moins de dix ares ne seront point arpentées: le nombre des poquets sera compté, avant la plantation ou semis , par les agens forestiers, en présence de l'entrepreneur, et il sera , sur-le-champ, dressé procès-verbal de cette vérification..

Le paiement s'en fera dans la proportion de 5,650 par hectare, conformément au prix total de l'adjudication.

16. Les paiemens seront faits ainsi qu'il suit:
Un
quart,
aussitôt

que l'adjudicataire aura fourní la caution exigée par l'article 17 ci-après ; tous les paiemens subsequens ne pourront être faits sans la représentation d'un procès-verbal de réception des travaux exécutés et la pétition de l'entrepreneur.

Un deuxième quart, après le défrichement du terrein ou l'ouverture des poquets et l'arpentage des lieux.

(1) Des instructions postérieures ont prescrit de faire faire mesurage avant l'adjadication.

La moitié restante sera partagée en quatre parts : la première sera payée aussitôt après l'ensemencement ou la plantation exécuté.

La deuxième, après le binage et repiquement de la première année; chacune de ces opérations devra être vérifiée par l'inspecteur des lieux ou l'agent désigné par le conservateur ou par lui, dans la quinzaine qui suivra les époques déterminées pour ces travaux. Il en sera de même pour les deux autres années.

La troisième, après le binage et repiquement de la deuxième année.

La quatrième après les mêmes travaux pour la troisième année, époque à la quelle l'entrepreneur devra fournir tous les poquets, plantations et semis garnis de plants viss en telle quantité, qu'ils ne soient, entr'eux qu'à la distance d'un mètre trente centimètres (4 pieds).

Les entrepreneurs des fossés recevront un quart comptant, aussitôt l'admission de leur caution , et les paiemens suivans seront : d'un deuxième quart lorsque moitié des fossés sera ouverte, et le surplus après la confection totale.

17. L'adjudicataire sera tenu de donner, dans le jour, bonne et solvable caution, admise par

les

agens forestiers ; et à défaut, par lui, de satisfaire à cette clause expresse, l'adjudication sera recommencée à ses risques et périls. La caution sera , comme l'adjudicataire, et autant de temps que lui, obligée à l'exécution des différentes clauses de son adjudication.

18. Le procès-verbal d'adjudication sera signé par les fonctionnaires publics présens, et par l'entrepreneur ou son fondé de pouvoir,

Si l'adjudicataire, ou son fondé de pouvoir , se trouve absent, au moment de la signature, il en sera fait mention au procès verbal d'adjudication, et cette mention tiendra lieu de sa signature.

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