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4. SECTION. EXPLICATIONS. Elagage demandé, par des propriétaires des terres

avoisinant les forêts , des arbres qui étendent des branches sur ces terres.

Plusieurs propriétaires de terrains joignant les forès impériales, ont demandé l'élagage des arbres composant la bordure de ces forêts , en prétendant que cette bordure, ainsi que les arbres qui la forment, , ne se trouvoient pas à la distance prescrite; et ces particuliers ont invoqué les articles 671 et 672 du Code civil.

Le premier de ces articles défend , à la vérité, de planter des arbres de haute-tige, à une distance moindre

que celle prescrite par les règlemens particuliers actuellement existans , ou par les usages constans et reconnus; et statue, qu'à défaut de règlement et d'iisage, la distance sera de deux mètres de la ligne séparative des deux héritages.

L'article suivant prononce, 1°. que le voisin peut cxiger que les arbres et haies plantés à une moindre distance soient arrachés ; 2°. que celui, sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin , peut contraindre celui-ci à couper ces branches. .

Les dispositions de ces articles sont précises, sans doute, et leur application peut ne pas faire de difficultés, lorsqu'il s'agira d'arbres ou de haies entre propriétaires particuliers d'héritages , soit à la ville , soit à la campagne. (1)

(1) Il faut cependant excepter le cas où la Marine auroit fait marquer pour son service (d'après la déclaration de volonté d'abattre d'un propriétaire) des arbres que celui-ci, changeant de résolution, ne voudroit plus cooper.

Mais la loi a-t-elle entendu, par là, donner à tous les riverains des forêts le droit d'en exiger l'essartement et l'élagage.

On ne sauroit se le persuader.

D'abord , il n'est fait aucune mention des forêts et bois, dans les articles dont on vient de parler; et ce seroit forcer le sens de la loi, que de les y comprendre. En second lieu , cettre mesure

re , désastreuse pour les forêts , porteroit le plus grand préjudice à l'élat ; c'est en effet sur les rives des forêts que se trouvent les plus beaux arbres ; ceux qui, par leur forme et par leurs dimensions , sont les plus propres , soit à fournir des pièces de marine , précieuses pour les arsenaux, soit à donner des bois nécessaires aux grandes constructions civiles.

L'expérience prouve que l'opération de l'élagage pratiquée sur des arbres d'un age déjà avancé, n'a pas seulement l'inconvénient grave de les vicier, mais que la perte de ces arbres en est souvent la suite. (1)

D'un autre côté, de pareils émondages qu'on ne manqueroit pas de réclamer de toutes parts, donneroient infailliblement lieu à tous les genres d'abus et de malversations, qui ne pourroient être prévenus par la plus exacte surveillance.

Enfin la preuve que les articles précités du Code ne s'appliquent point aux forêts impériales , se tire de l'article 636 de ce Code; article qui porte en termes formels , que l'usage des bois et forêts est réglé par des lois particulières.

(1) Nous disons souvent parce qu'il n'est pas à présumer qu'on puisse prendre, lors de cet élégage , si on le pratiquoit, toutes les mesures de prudence qu'exigeroit la conservation des arbres qui y seroient soumis.

En vain les propriétaires riverains 'des forêts alléguent-ils le préjudice que leur occasionne ce voisinage; on leur répond, que, cet inconvenient, que souvent ils exagèrent beaucoup, ne leur a point échappé lorsqu'ils ont acheté des terres attenantes aux forêts , et qu'ils ont dû d'autant moins manquer de réduire le prix de leur acquisition , que cette charge n'est pas

la seule dont ils se trouvent tenus aux termes de l'ordonnance de 1669, qui leur fait, entre autres défenses , celle de bâtir à la proximité des forêts.

Les motifs dont on vient de rendre compte , ont donc déterminé à penser que les articles 671 et 672 du Code civil, ne sont point applicables aux bois et forêts de l'Empire.

S. E. le Ministre des finances , en partageant cette opinion , a observé en outre, que les articles du Code étoient d'autant moins applicables à l'espèce , que la loi ne dispose que pour l'avenir , et qu'elle n'a point d'effet rétroactif.

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S. VI. Ouvrages nouveau Histoire des chênes de l'Amérique septentrionale,

par André Michaux.

Second extrait. J'ai déjà fait connoitre (1) le plan de cet ouvrage. Il (1) Voyez page 39 du numéro précédent.

me reste à parler des arbres dont il renferme la description, la culture et les usages, en commençant par rappeler les principaux caractères du chêne d'après M. Michaux.

Le genre chêne, qui comprend des grands arbres et des arbrisseaux, appartient à la division des amentacées , à ovaire infère. Il est monoique, c'est-à-dire que les individus de ce genre portent des fleurs mâles et des fleurs femelles séparées, mais sur le même pied. Les feuilles sont alternes, simples, stipulées, le plus souvent caduques, soyeuses et molles au printemps glabres et coriaces en automne ; le fruit est un gland souvent ovoïde , quelquefois globuleux ou sphérique, lisse, coriace, ne s'ouvrant point, enchassé et fixé par toute sa base dans une cupule. Les autres caractères sont relatifs à la disposition des fleurs et aux diverses parties de la fructification.

Je vais donner la liste des chênes décrits par M. Michaux, en indiquant d'après lui, leurs hauteurs ordinaires, les terrains qui leur conviennent , et les qualités et usages de leurs bois.

Section I. Chênes à feuilles mutiques, c'est-à

dire dépourvues de pointes sétacées. Principales espèces de chênes renfermés dans cette première section de l'ouvrage :

Chêne obtusilobé, quercus obtusilobata ; 17 mètres de hauteur; terrain sec; bois estimé ouvrages économiques.

Chêne macrocarpa , ou à gros fruit, quercus macrocarpa; 20 à 26 mètres de haut; terrains élevés, argileux et calcaires; bois de bonne qualité.

Chene lyré, quercus lyrata; 17 à 20 mètres; lieux aquatiques.

pour les Chéne blanc à feuilles pinnatifides , quercus alba pinnatifida; 20 mètres ; espèce peu différente du chêne d'Europe à long pédoncule, préférée en Amérique à toutes les autres espèces pour la construction des maisons et des navires.

Chêne châtaignier des marais, quercus prinus palustris ; 24 à 30 mètres ; lieux aquatiques; bois excellent et très-employé pour le charronnage.

Chêne châtaignier des montagnes , quercus prinus monticola ; 13 à 16 mètres; lieux montueux; bois aussi bon que celui du chêne blanc; écorce estimée des tanneyrs. (Réussit très-bien en France, ainsi que le prouvent les semis faits à Mouceau, près Paris).

Chêne chátaignier des Illinois, quercus prinus acuminatq; 23 à 27 mètres; lieux fertiles. Ces trois chênes châtaigniers donnent un bois excellent, des glands doux, et une écorce trés-employée pour tanner. Ils peuvent être cultivés dans le nord de l'Europe.

Section II. Chênes à feuilles dont le sommet et

les découpures sont terminés par une soie.

Chêne verd de Caroline (chêne maritime), quercus virens; 12 à 13 mètres; sables des bords de la mer; bois d'une excellente qualité, et préférable à celui de toutes les autres espèces de chênes de l'Amérique septentrionale. Pourroit être employé à peupler leslandes qui bordent la Méditerranée et l'Océan.

Chêne saule à feuilles caduques, quercus phellos silvatica ; 15 à 17 mètres; lieux humides; bois de bonne qualité ; cette espèce croît très-bien en France où il en existe plusieurs individus, notamment à Rambouillet.

Chene cendré, quercus cinerea; 5 à 6 mètres; lieux secs et arides; bois propre au chauffage.

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