Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2Chez A.-Bertrand., 1809 - Forests and forestry |
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Page 45
Notice sur la culture du Sophora , du Platane et de l ' Aune ; par M .
GUERRAPAIN , propriétairea cultivateur . ( 1 ) L ' auteur de la petite brochure que
nous annonçons , donne le résultat de ses propres cultures . Il s ' est
particulièrement ...
Notice sur la culture du Sophora , du Platane et de l ' Aune ; par M .
GUERRAPAIN , propriétairea cultivateur . ( 1 ) L ' auteur de la petite brochure que
nous annonçons , donne le résultat de ses propres cultures . Il s ' est
particulièrement ...
Page 120
L ' auteur s ' occupé ensuite de la culture des autres espèces d ' acacia , tels que
l ' acacia - rose , le caragan , l ' acacia doré de Tartarie , l ' acacia - nain de
Sibérie , l ' acacia sans épines , arbre précieux pour le fourrage qu ' il produit , et l
...
L ' auteur s ' occupé ensuite de la culture des autres espèces d ' acacia , tels que
l ' acacia - rose , le caragan , l ' acacia doré de Tartarie , l ' acacia - nain de
Sibérie , l ' acacia sans épines , arbre précieux pour le fourrage qu ' il produit , et l
...
Page 284
priétaire de ce département , qui connoît très - bieni : la culture des bois . Ils ont
eu lieu dans des remises ; c ' est - à - dire dans des endroits déjà plantés , et qui
offroient par conséquent des abris contre les ardeurs du soleil . Les semences ...
priétaire de ce département , qui connoît très - bieni : la culture des bois . Ils ont
eu lieu dans des remises ; c ' est - à - dire dans des endroits déjà plantés , et qui
offroient par conséquent des abris contre les ardeurs du soleil . Les semences ...
Page 418
Si la replantation a lieu sur une division à défricher et mettre en culture , elle sera
complée comme première année de plantation , soit de semis , s ' il s ' agit de
menus plants , soit de pépinières , s ' il s ' agit d ' arbres tiges . 15 . Les plants et ...
Si la replantation a lieu sur une division à défricher et mettre en culture , elle sera
complée comme première année de plantation , soit de semis , s ' il s ' agit de
menus plants , soit de pépinières , s ' il s ' agit d ' arbres tiges . 15 . Les plants et ...
Page
Expéditions ; il est rédigé un procès - verbal de des procès - jerbaux et des plans
sa culture , ibid . — Mode des d ' arpentage qui doivent être redéfrichemens et
défoncemens , mises , ibid . — Mode et époques ibid . - Comment la soumission
...
Expéditions ; il est rédigé un procès - verbal de des procès - jerbaux et des plans
sa culture , ibid . — Mode des d ' arpentage qui doivent être redéfrichemens et
défoncemens , mises , ibid . — Mode et époques ibid . - Comment la soumission
...
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acte adjudicataires agens amendes années appel arbres Arrêt articles Attendu avoit bois charges Chêne commune concession condamné conseil d'état conservation Considérant constater correctionnelle côté coupe cour de cassation Cour de justice culture d'après d'autres d'exploiter déclaration Décret impérial délit délits demande département dernier déterminer devant dispositions distance doit doivent domaine donner employé espèces établi étoit exploitations feuilles fixé fondé forestiers forêts forme frais garde général graines ibid indiqué jour jugement juillet juin jusqu'à justice criminelle l'administration l'arrêt l'art l'article l'ordonnance lieu ligne lois manière mars ment mètres mines Ministre mois motifs moyens nécessaire nombre opérations paiement parler particuliers peines pendant peuvent pieds place plan plantations plants police portant première présent procès procès-verbal prononcer propre qu'un raison rapport règle relativement restitution s'il semis septembre sera seront seulement sieur somme suit suivant terrains terre tion titre tribunal trouve utile vente verbal Voyez
Popular passages
Page 495 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 242 - Considérant enfin que tout ce que nous avons proposé pour concilier la sûreté de nos armées, la tranquillité et le bien-être de nos peuples, la dignité et l'intégrité de notre Empire, avec les prétentions temporelles des souverains pontifes , a été proposé en vain ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
Page xv - Histoire des arbres et arbrisseaux qui peuvent être cultivés en pleine terre sur le sol de la France...
Page 245 - Le. conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par sa majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département , tendant à faire décider si...
Page 441 - Le Conseil d'état, qui, d'après le renvoi à lui fait par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de législation sur celui du grand-juge ministre de la justice, tendant à...
Page 359 - ... 25, 26 et 30 de la loi du 21 germinal an XI; « Par ces motifs, « La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris en date du...
Page 242 - Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé pour cela d'être une partie de son empire ; Considérant que , depuis ce temps , l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel...
Page 245 - ... ne s'appliquent pas aux, transactions commerciales que la maison commanditée peut faire pour son compte avec le commanditaire , et réciproquement le commanditaire avec la maison commanditée, comme avec toute autre maison de commerce.
Page 6 - Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1.
Page 88 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, peut contraindre celui-ci à couper ces branches.