Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2Chez A.-Bertrand., 1809 - Forests and forestry |
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Page 194
En conséquence , la portion de terrain réclamée par la commune de Pezin ,
departement de l ' Ardeche , sur la rive ... La portion de terrain située sur la même
rive gauche , attenant au territoire de la commune d ' Albon , département de la ...
En conséquence , la portion de terrain réclamée par la commune de Pezin ,
departement de l ' Ardeche , sur la rive ... La portion de terrain située sur la même
rive gauche , attenant au territoire de la commune d ' Albon , département de la ...
Page 195
Le domaine appelé la Grande - Ile , situé sur la rive gauche du Rhône , réclamé
par la commune de Cruax , département de l ' Ardèche , fera partie du territoire
de la commune de Teurette , département de la Drôme . Les portions de terrain ...
Le domaine appelé la Grande - Ile , situé sur la rive gauche du Rhône , réclamé
par la commune de Cruax , département de l ' Ardèche , fera partie du territoire
de la commune de Teurette , département de la Drôme . Les portions de terrain ...
Page 283
J ' ai fait venir des graines d ' Epicéas et de Pins sauvages , des Sécheries
Kaiserslautern , département du Mont - Tonnerre ; elles ont bien réussi , et je vais
en semer cette année une grande quantité . J ' ai formé , le premier dans le ...
J ' ai fait venir des graines d ' Epicéas et de Pins sauvages , des Sécheries
Kaiserslautern , département du Mont - Tonnerre ; elles ont bien réussi , et je vais
en semer cette année une grande quantité . J ' ai formé , le premier dans le ...
Page iv
Décrct impérial du 19 octobre 1808 , concernant le paiement de la redevance
imposée sur les exploitations de mines du département de l ' Ourte , p . 6 . Décret
impérial da 22 octobre 1808 , qui fait cession au sieur Preux , maire de Gosselin
...
Décrct impérial du 19 octobre 1808 , concernant le paiement de la redevance
imposée sur les exploitations de mines du département de l ' Ourte , p . 6 . Décret
impérial da 22 octobre 1808 , qui fait cession au sieur Preux , maire de Gosselin
...
Page
( Département de la ) . ( Voyez Lommel ) . Michaux ( André ) , auteur de l ' histoire
des chênes de l ' Amérique septentrionale , 38 , 90 . 7 Extrait du rapport sur les
voyages de M . Michaux , pour la paturalisation des arbres forestiers des Elats ...
( Département de la ) . ( Voyez Lommel ) . Michaux ( André ) , auteur de l ' histoire
des chênes de l ' Amérique septentrionale , 38 , 90 . 7 Extrait du rapport sur les
voyages de M . Michaux , pour la paturalisation des arbres forestiers des Elats ...
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Popular passages
Page 495 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 242 - Considérant enfin que tout ce que nous avons proposé pour concilier la sûreté de nos armées, la tranquillité et le bien-être de nos peuples, la dignité et l'intégrité de notre Empire, avec les prétentions temporelles des souverains pontifes , a été proposé en vain ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
Page xv - Histoire des arbres et arbrisseaux qui peuvent être cultivés en pleine terre sur le sol de la France...
Page 245 - Le. conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par sa majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département , tendant à faire décider si...
Page 441 - Le Conseil d'état, qui, d'après le renvoi à lui fait par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de législation sur celui du grand-juge ministre de la justice, tendant à...
Page 359 - ... 25, 26 et 30 de la loi du 21 germinal an XI; « Par ces motifs, « La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris en date du...
Page 242 - Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé pour cela d'être une partie de son empire ; Considérant que , depuis ce temps , l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel...
Page 245 - ... ne s'appliquent pas aux, transactions commerciales que la maison commanditée peut faire pour son compte avec le commanditaire , et réciproquement le commanditaire avec la maison commanditée, comme avec toute autre maison de commerce.
Page 6 - Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1.
Page 88 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, peut contraindre celui-ci à couper ces branches.
Bibliographic information
| Title | Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2 |
| Contributor | France. Direction des eaux et forêts |
| Publisher | Chez A.-Bertrand., 1809 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 31 May 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |