Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2Chez A.-Bertrand., 1809 - Forests and forestry |
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des travaux nécessaires pour la réparation de ces galeries , que des alteintes qui
y seroient portées à raison des travaux faits par les entrepreneurs des
exploitations voisines . is 4 . Pour satisfaire provisoirement aux dépenses de ce
mode de ...
des travaux nécessaires pour la réparation de ces galeries , que des alteintes qui
y seroient portées à raison des travaux faits par les entrepreneurs des
exploitations voisines . is 4 . Pour satisfaire provisoirement aux dépenses de ce
mode de ...
Page 6
Décret impérial concernant le paiement de la Redevance imposée sur les
exploitations de mines du département de l ' Ourte . . ( Au Palais de Saint - Cloud
, le 19 octobre 1808 ) . NAPOLÉON , etc . · Sur le rapport de notre Ministre de l ...
Décret impérial concernant le paiement de la Redevance imposée sur les
exploitations de mines du département de l ' Ourte . . ( Au Palais de Saint - Cloud
, le 19 octobre 1808 ) . NAPOLÉON , etc . · Sur le rapport de notre Ministre de l ...
Page 483
Décret impérial qui fait concession , pour cinquante i autorisent l ' exploitation
des mines de houille , parce que l ' emploi ... Déjà , dans les Annales de 1808 ,
nous avons indiqué seize décrets rendus pour autoriser des exploitations sur
divers ...
Décret impérial qui fait concession , pour cinquante i autorisent l ' exploitation
des mines de houille , parce que l ' emploi ... Déjà , dans les Annales de 1808 ,
nous avons indiqué seize décrets rendus pour autoriser des exploitations sur
divers ...
Page xxxii
Quand peuvent commen . cer l ' exploitation de leurs coupes , 299 . - Doivent ...
Ne sont plus admis , après l ' exploitation commencée , à requérir de visite ni de
souchetage , 300 . ... ( Voyez Coupes , Exploitations , Bois résineux , Laies ) .
Quand peuvent commen . cer l ' exploitation de leurs coupes , 299 . - Doivent ...
Ne sont plus admis , après l ' exploitation commencée , à requérir de visite ni de
souchetage , 300 . ... ( Voyez Coupes , Exploitations , Bois résineux , Laies ) .
Page xlviii
2 , - Nombre de cen Comment les exploitations doitimes et sur quelles
contributions vent être faites , 304 . ... ibid . dans les ventes après les délais - Par
qui seront jugées les con - . de l ' exploitation expirés , sont teslations relatives à
cette ...
2 , - Nombre de cen Comment les exploitations doitimes et sur quelles
contributions vent être faites , 304 . ... ibid . dans les ventes après les délais - Par
qui seront jugées les con - . de l ' exploitation expirés , sont teslations relatives à
cette ...
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Popular passages
Page 495 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 242 - Considérant enfin que tout ce que nous avons proposé pour concilier la sûreté de nos armées, la tranquillité et le bien-être de nos peuples, la dignité et l'intégrité de notre Empire, avec les prétentions temporelles des souverains pontifes , a été proposé en vain ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
Page xv - Histoire des arbres et arbrisseaux qui peuvent être cultivés en pleine terre sur le sol de la France...
Page 245 - Le. conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par sa majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département , tendant à faire décider si...
Page 441 - Le Conseil d'état, qui, d'après le renvoi à lui fait par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de législation sur celui du grand-juge ministre de la justice, tendant à...
Page 359 - ... 25, 26 et 30 de la loi du 21 germinal an XI; « Par ces motifs, « La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris en date du...
Page 242 - Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé pour cela d'être une partie de son empire ; Considérant que , depuis ce temps , l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel...
Page 245 - ... ne s'appliquent pas aux, transactions commerciales que la maison commanditée peut faire pour son compte avec le commanditaire , et réciproquement le commanditaire avec la maison commanditée, comme avec toute autre maison de commerce.
Page 6 - Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1.
Page 88 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, peut contraindre celui-ci à couper ces branches.
Bibliographic information
| Title | Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2 |
| Contributor | France. Direction des eaux et forêts |
| Publisher | Chez A.-Bertrand., 1809 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 31 May 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |