Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2Chez A.-Bertrand., 1809 - Forests and forestry |
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768 eaux Nous avons vu précédemment que le millimètre carré , sur le papier d '
un plan dressé à l ' échelle de i à 50 , 000 ... Nous n ' en dirons pas davantage
sur ce qui concerne les moyens de déterminer , à l ' aide des plans , l ' étendue ...
768 eaux Nous avons vu précédemment que le millimètre carré , sur le papier d '
un plan dressé à l ' échelle de i à 50 , 000 ... Nous n ' en dirons pas davantage
sur ce qui concerne les moyens de déterminer , à l ' aide des plans , l ' étendue ...
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carreaux de centimètres ; sauf à user au besoin d ' un instrument nommé
vérificateur , indiqué à MM . les Directeurs des contributions ( 1 ) , pour la
vérification des calculs des plans du cadastre et dont nous allons dire un mot . Le
vérificateur ...
carreaux de centimètres ; sauf à user au besoin d ' un instrument nommé
vérificateur , indiqué à MM . les Directeurs des contributions ( 1 ) , pour la
vérification des calculs des plans du cadastre et dont nous allons dire un mot . Le
vérificateur ...
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d ' une partie de bois quelconque à l ' égard des objets environnans , soit la
position relative de plusieurs parties de bois contiguës ou plus ou moins
éloignécs qu ' on desire que le même plan puisse offrir . En effet , comment , si
des plans de ...
d ' une partie de bois quelconque à l ' égard des objets environnans , soit la
position relative de plusieurs parties de bois contiguës ou plus ou moins
éloignécs qu ' on desire que le même plan puisse offrir . En effet , comment , si
des plans de ...
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( 1 ) Ce sont ces objets fixes qui , pouvant servir , à - lafois , au rattachement , soit
de plusieurs parties de bois , soit de plusieurs points du périmètre de la même
partie , concourent à assurer , sur le plan , la position relative des divers cantons
...
( 1 ) Ce sont ces objets fixes qui , pouvant servir , à - lafois , au rattachement , soit
de plusieurs parties de bois , soit de plusieurs points du périmètre de la même
partie , concourent à assurer , sur le plan , la position relative des divers cantons
...
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( Voyez Ventes ) . du pays , ou fondé snr le titre de Plan . Délai dans lequel il doit
être concession , 499 . fourni à l ' adjudicataire une expédition du plan et du
procès - verPêche . La pêche sans droit , avec bal de sa coupe , 300 . - Comment
des ...
( Voyez Ventes ) . du pays , ou fondé snr le titre de Plan . Délai dans lequel il doit
être concession , 499 . fourni à l ' adjudicataire une expédition du plan et du
procès - verPêche . La pêche sans droit , avec bal de sa coupe , 300 . - Comment
des ...
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Popular passages
Page 493 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 240 - Considérant enfin que tout ce que nous avons proposé pour concilier la sûreté de nos armées, la tranquillité et le bien-être de nos peuples, la dignité et l'intégrité de notre Empire, avec les prétentions temporelles des souverains pontifes , a été proposé en vain ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
Page xiii - Histoire des arbres et arbrisseaux qui peuvent être cultivés en pleine terre sur le sol de la France...
Page 243 - Le. conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par sa majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département , tendant à faire décider si...
Page 439 - Le Conseil d'état, qui, d'après le renvoi à lui fait par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de législation sur celui du grand-juge ministre de la justice, tendant à...
Page 357 - ... 25, 26 et 30 de la loi du 21 germinal an XI; « Par ces motifs, « La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris en date du...
Page 240 - Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé pour cela d'être une partie de son empire ; Considérant que , depuis ce temps , l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel...
Page 243 - ... ne s'appliquent pas aux, transactions commerciales que la maison commanditée peut faire pour son compte avec le commanditaire , et réciproquement le commanditaire avec la maison commanditée, comme avec toute autre maison de commerce.
Page 2 - Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1.
Page 86 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, peut contraindre celui-ci à couper ces branches.
Bibliographic information
| Title | Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2 |
| Contributor | France. Direction des eaux et forêts |
| Publisher | Chez A.-Bertrand., 1809 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 31 May 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |