Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2Chez A.-Bertrand., 1809 - Forests and forestry |
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dans lequel se trouve inscrit ce polygone à 32 lignes , du pied de France , de
base , sur 24 lignes de hauteur ; conséquemment 768 lignes carrées de
superficie . Le polygone inscrit a été divisé en 30 triangles , dont la série est
indiquée par ...
dans lequel se trouve inscrit ce polygone à 32 lignes , du pied de France , de
base , sur 24 lignes de hauteur ; conséquemment 768 lignes carrées de
superficie . Le polygone inscrit a été divisé en 30 triangles , dont la série est
indiquée par ...
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faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et
instructions relatifs à l'Administration forestière, etc. < p simple tolérance , qu ' elle
ne se trouve fondée sur « aucun article forniel du Code , tandis que l ' appel « est
la ...
faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et
instructions relatifs à l'Administration forestière, etc. < p simple tolérance , qu ' elle
ne se trouve fondée sur « aucun article forniel du Code , tandis que l ' appel « est
la ...
Page 134
M . Nast , propriétaire de la manufacture , et qui nous a donné , avec beaucoup
de complaisance , tous . les détails dont nous avions besoin , nous a dit que ,
quand même il n ' auroit trouvé aucune économie à l ' établissement des
fourneaux ...
M . Nast , propriétaire de la manufacture , et qui nous a donné , avec beaucoup
de complaisance , tous . les détails dont nous avions besoin , nous a dit que ,
quand même il n ' auroit trouvé aucune économie à l ' établissement des
fourneaux ...
Page 442
Cet avis se trouve inséré au Bulletin , des lois , , tome IV 1148 sé , rie , bulletin 78
, No . 1370 , page 318 . . . . . nisi 4S Batimens nouvellement construits en
contraventint inv . à l ' ordonnance . . . . L ' article 18 du titre 27 de l ' ordonnance
de ...
Cet avis se trouve inséré au Bulletin , des lois , , tome IV 1148 sé , rie , bulletin 78
, No . 1370 , page 318 . . . . . nisi 4S Batimens nouvellement construits en
contraventint inv . à l ' ordonnance . . . . L ' article 18 du titre 27 de l ' ordonnance
de ...
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... conformer au nouveau système de mesures , nous avons trouvé un procédé
également facile et sûr d ' opérer ces conversions , pour tous les nombres au -
dessous de 500 , 000 toises ; et cela , avec une exactitude telle que les
conversions ...
... conformer au nouveau système de mesures , nous avons trouvé un procédé
également facile et sûr d ' opérer ces conversions , pour tous les nombres au -
dessous de 500 , 000 toises ; et cela , avec une exactitude telle que les
conversions ...
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acte adjudicataires agens amendes années appel arbres Arrêt articles Attendu avoit bois charges Chêne commune concession condamné conseil d'état conservation Considérant constater correctionnelle côté coupe cour de cassation Cour de justice culture d'après d'autres d'exploiter déclaration Décret impérial délit délits demande département dernier déterminer devant dispositions distance doit doivent domaine donner employé espèces établi étoit exploitations feuilles fixé fondé forestiers forêts forme frais garde général graines ibid indiqué jour jugement juillet juin jusqu'à justice criminelle l'administration l'arrêt l'art l'article l'ordonnance lieu ligne lois manière mars ment mètres mines Ministre mois motifs moyens nécessaire nombre opérations paiement parler particuliers peines pendant peuvent pieds place plan plantations plants police portant première présent procès procès-verbal prononcer propre qu'un raison rapport règle relativement restitution s'il semis septembre sera seront seulement sieur somme suit suivant terrains terre tion titre tribunal trouve utile vente verbal Voyez
Popular passages
Page 495 - LE CONSEIL D'ÉTAT, qui, d'après le renvoi ordonné par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département, relativement à la question de savoir si les dispositions du décret du 5 février 1810, art.
Page 242 - Considérant enfin que tout ce que nous avons proposé pour concilier la sûreté de nos armées, la tranquillité et le bien-être de nos peuples, la dignité et l'intégrité de notre Empire, avec les prétentions temporelles des souverains pontifes , a été proposé en vain ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.
Page xv - Histoire des arbres et arbrisseaux qui peuvent être cultivés en pleine terre sur le sol de la France...
Page 245 - Le. conseil d'Etat, qui, d'après le renvoi ordonné par sa majesté, a entendu le rapport de la section de l'intérieur sur celui du ministre de ce département , tendant à faire décider si...
Page 441 - Le Conseil d'état, qui, d'après le renvoi à lui fait par Sa Majesté, a entendu le rapport de la section de législation sur celui du grand-juge ministre de la justice, tendant à...
Page 359 - ... 25, 26 et 30 de la loi du 21 germinal an XI; « Par ces motifs, « La Cour casse et annule l'arrêt de la Cour impériale de Paris en date du...
Page 242 - Français, et notre auguste prédécesseur, fit don aux évêques de Rome de diverses contrées, il les leur céda à titre de fief, pour assurer le repos de ses sujets, et sans que Rome ait cessé pour cela d'être une partie de son empire ; Considérant que , depuis ce temps , l'union des deux pouvoirs, spirituel et temporel...
Page 245 - ... ne s'appliquent pas aux, transactions commerciales que la maison commanditée peut faire pour son compte avec le commanditaire , et réciproquement le commanditaire avec la maison commanditée, comme avec toute autre maison de commerce.
Page 6 - Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'Etat entendu; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART. 1.
Page 88 - Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, peut contraindre celui-ci à couper ces branches.
Bibliographic information
| Title | Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou, Recueil complet des lois, arrêts. et instructions relatifs à l'Administration forestière, etc, Volume 2 |
| Contributor | France. Direction des eaux et forêts |
| Publisher | Chez A.-Bertrand., 1809 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 31 May 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |