CHAPITRE II. DU PRET DE CONSOMMATION OU SIMPLE PRÉT. SECTION Ire. De la nature du prêt de consommation. SECTION III. Des engagements de l'emprunteur CHAPITRE III. DU PRÈT A INTÉRÊT. I. Notion et introduction historique II. Du prêt ordinaire à intérêt. III. Des rentes perpétuelles. Numéros. 1349-1353 1354-1357 1558-1361 1362-1367 1368-1373 A. Notion de la rente et introduction historique. 1374-1378 SECTION Ire. De la nature et de l'essence du contrat de dépôt. SECTION II. Du dépôt volontaire, et spécialement des conditions I. Des droits et des obligations qui en résultent. II. De l'extinction de la rente viagère et de la résolution du II. Des diverses espèces de mandat, du mandat général et du mandat spécial. CHAPITRE II. DES OBLIGATIONS DU MANDATAIRE. CHAPITRE III. DES OBLIGATIONS DU MANDANT. I. Des obligations du mandant envers le mandataire. II. Des rapports du mandant et du mandataire avec les tiers Numéros. 1483-1487 TITRE XIV. DU CAUTIONNEMENT. CHAPITRE [er. DE LA NATURE et de l'ÉTENDUE DU CAUTIONNEMENT. II. Conditions requises. III. Des diverses causes de cautionnement et des effets de l'obli- la caution judiciaire. CHAPITRE II. DES EFFETS DU CAUTIONNEMENT. SECTION Ire. De l'effet du cautionnement entre le créancier et la I. Des droits du créancier. II. Des exceptions que la caution peut opposer au créancier. B. Des exceptions personnelles à la caution 1. Du bénéfice de discussion. . 2. Du bénéfice de division . 1499 -- 1503 1504-1506 SECTION II. De l'effet du cautionnement entre le débiteur prin- cipal et la caution. I. Règles générales. II. Exceptions aux règles qui précèdent. 1521-1525 1526-1528 SECTION III. De l'effet du cautionnement entre les cofidejusseurs. 1529-1531 I. Notion de la transaction et conditions requises pour sa validité. 1536-1542 III. Des causes de nullité et de rescision des transactions. III. Des cas dans lesquels la contrainte par corps a lieu en ma- Dispositions préliminaires. - De la transmission des droits réels. 3. Du privilége de séparation des patrimoines. . 1720-1721 Notion, conditions requises et différentes espèces d'hypothèques. 1725-1731 SECTION Ire. Des hypothèques légales. Notions générales. 1732-1734 I. Des garanties à fournir par les tuteurs dans l'intérêt des A. Observations générales . . B. Des garanties à fournir par les tuteurs qui n'ont pas Numéros. . 1735-1736 1737-1741 C. Garanties à l'égard du tuteur qui a des immeubles. 1742-1753 E. De la tutelle établie en pays étranger. II. Des sûretés des femmes mariées. A. Observations générales. B. De l'hypothèque conventionnelle C. De l'hypothèque légale. . 1754-1757 1758-1761 1762-1763 1764-1766 1767-1778 III. De l'hypothèque légale de l'État, des provinces, etc. 1782-1783 SECTION II. Des hypothèques conventionnelles. Notion. 1784-1788 1. Des personnes qui peuvent constituer hypothèque . II. Des obligations pour sûreté desquelles on peut consti- 1789 SECTION IV. Du rang que les hypothèques ont entre elles . CHAPITRE IV. Du mode de l'inscription des HYPOTHÈQUES ET PRI- I. Règles générales sur l'inscription. II. Dispositions particulières sur l'inscription des priviléges et C. De l'effet de l'omission des formalités requises pour III. Du renouvellement des inscriptions. A. Introduction historique et règles générales. B. A quelle époque l'inscription a-t-elle produit son effet et CHAPITRE V. DE LA RADIATION ET DE LA RÉDUCTION DES HYPOTHÈQUES. CHAPITRE VI. DE L'EFFET DES PRIVILÉGES ET HYPOTHÈQUES. I. De l'effet des hypothèques en ce qui concerne la créance à III. Des rapports que l'hypothèque établit entre le propriétaire de l'immeuble grevé et le créancier hypothécaire . . . . . 1889-1894 IV. De l'effet des priviléges et hypothèques contre le tiers détenteur. 1895-1896 CHAPITRE VII. De L'extinction DES PRIVILÉGES ET HYPOTHÈQUES. 1914-1923 CHAPITRE VIII. DU MODe de purger LES PROPRIÉTÉS des priVILÉGES ET HYPOTHÈQUES. I. Notion de la purge et introduction historique II. Conditions requises. III. Indication sommaire de la procédure de purge. A. De la notification à faire par l'acquéreur. B. De l'incident de l'exercice de l'action résolutoire C. Des actes des créanciers en présence des offres de l'acqué- reur. D. Du désistement du créancier qui a requis la mise aux Numéros. 1924-1928 1932 1956 1937-1944 IV. Des effets de la purge. 1945 1950-1956 CHAPITRE II. RÈGLES CONCERNANT A LA FOIS L'USUCAPION ET LA PRESCRIPTION. SECTION Ire. Des personnes qui peuvent prescrire et de celles contre lesquelles la prescription court. 1967-1969 SECTION II. Du temps requis pour prescrire. 1970-1978 I. Règles générales sur la computation du temps II. De la continuité du temps et de l'interruption de la 1979 - 1991 III. Des causes qui suspendent le cours de la prescription. SECTION III. Des effets de la prescription. CHAPITRE III. DE L'USUCAPION SECTION Ire. Conditions requises pour toute usucapion. I. Une chose susceptible d'être usucapée. II. De la possession III. De l'accomplissement du temps. SECTION II. De l'usucapion de trente ans. 2029 2030-2032 |