-

Bourses. Voy. Table chronologique 12 novem bre, 12 décembre 1856; 25 avril, 13 octobre, 24 novembre 1857.

Classement. Changement de catégorie pour 16 (5 août 1857, décret), 481, 482.

Pension (Prix de la) (5 août 1857, décret), 480.

à Saint-Quentin (23 septembre 1857, décret), Bull. n. 5070.

Fixation du prix de la demi-pension (1o octobre 1857, décret), 551.

Professeurs. Indemnité pour 1857 accordée aux professeurs adjoints et aux chargés de cours (27 décembre 1856, décret), 5.

LYON. Voy. Boulangerie. Caisse des prêts.

Arsenal maritime de Bayonne. Location partielle (20 mai 1857, décret), Bull. n. 4954. Bassin. Construction à Rochefort (16 juillet 1857, décret), Bull. n. 5041.

Capitaines. Admission au commandement des bâtiments du commerce (26 février 1857, décret), 55.

Francisation des bâtiments de mer (17 octobre 1857, décret), 533.

- Inscription maritime des chauffeurs, mécaniciens, etc., des machines à vapeur (28 janvier 1857, décret), 45.

MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE.

Propriété (23 juin 1857, loi), 185.

MARSEILLE.

Emprunt (30 mai 1857, loi), 116. MAYENNE.

Emprunt (16 mars 1857, loi), 53.

Impôt extraordinaire (16 mars 1857, loi), 53. MEAUX.

Impôt extraordinaire (6 juin 1857, loi), 137. 'MÉDAILLE DE SAINTE-HÉLÈNE.

Commémorative aux anciens militaires de l'Empire (12 août 1857, décret), 463. METZ

Emprunt (6 juin 1857, loi), 138.

- Impot extraordinaire (6 juin 1857, loi), 138. MEUSE.

Impôt extraordinaire (19 juin 1857, loi), 154.

MIXES.

Nomination de M. de Royer (16 novembre 1857, décret), Bull. n. 5078. MONTPELLIER.

Emprunt (6 juin 1857, loi), 138. MORBIHAN.

Emprunt (6 juin 1857, loi), 135.

Impôt extraordinaire (6 juin 1857, loi), 135. MOSELLE.

Impôt extraordinaire (4 avril 1857, loi), 66. MULHOUSE.

Impôt extraordinaire (1er juin 1857, loi), 124. MUSEUM D'HISTOIRE NATURElle.

Chaire de botanique et de physique végétale (4 mars 1857, décret), 74.

appelée chaire de botanique et de physiologie végétale (28 mars 1857, décret), 74.

121.

132.

157.

à celui de Steenvoorde (1er juin 1857, loi),

à celui de Lambezellec (3 juin 1857, loi),

à celui de Laon (19 juin 1857, loi), 157. à celui de Pont-Croix (19 juin 1857, loi),

à celui de Saint-Pol-de-Léon (19 juin 1857,

loi), 157.

à celui de Rouen (19 juin 1857, loi), 157.
Tarifs. Modification. Réduction. Voy. Table
chronologique 31 décembre 1856; 14, 21 jan-
vier, 11, 14, 21 février, 21, 25 mars, 4, 13, 18,
25, 29 avril, 6, 19, 22, 25, 27, 30 mai, 3,
17 juin, 3, 10, 17, 22, 30 juillet, 12, 24,
29 août, 19 septembre, 12, 17, 31 octobre, 5,
10, 17, 23, 25 novembre, 1er, 9, 12, 16, 19,
23, 30 décembre 1857.

-

Reglement pour divers départements. Voy.
Table chronologique 28 janvier, 7 mars,
24 août, 6 septembre, 10 novembre 1857.
PÊCHE MARITIME.

Reglement pour divers arrondissements. Voy.
Table chronologique 11, mars, 1er, 7 avril,
27 mai, 13, 20 juin, 3, 17 juillet, 1er août,
17 octobre, 3 novembre 1857.
PENSIONS.

A diverses personnes. Voy. Table chronologique
19 novembre, 3, 10, 24, 31 décembre 1856;
3, 7, 10, 14, 17, 21, 22, 28, 31 janvier, 4, 7,
11, 14, 18, 21, 26, 28 février, 4, 11, 12, 14,
18, 25, 27, 28 mars, 1er, 4, 8, 13, 15, 18, 22,
25, 29 avril, 2, 6, 9, 15, 20, 22, 25, 30 mai,
3, 6, 10, 13, 17, 24, 25 juin, 2, 3, 10, 17, 20,
22, 24, 30, 31 juillet, 4, 5, 12, 15, 16, 17, 24,
26, 29 août, 1er, 6, 10, 12, 13, 15, 19, 22 sep-
tembre, 1er, 2, 12, 17, 25, 28, 30 octobre, 3,
8, 9, 10, 12, 16, 17, 18, 20, 23, 28, 30 no-
vembre, 1er, 2, 4, 5, 9 12, 16, 19 décembre
1857..
PILOTAGE.

Tarif pour divers arrondissements. Voy. Table
chronologique 18 février, 25 avril, 6 septembre
1857.

Construction. Péage. Réparation. Voy. Table
chronologique 8 avril, 9, 19 mai, 3 juin, 9, 16,
24 juillet, 7 septembre, 8 novembre, 5 décem
bre 1857.

Désertion. Insoumission (9 juin 1857, Code
militaire, art. 184), 415.

PREVÔTÉS. Voy. Code mliitaire, Organisation,
Compétence, Procédure.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. Voy. Traités.
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE.

Hambourg. Prohibition de la vente en France
des ouvrages imprimés à Hambourg (10 sep-
tembre 1857, décret), 491. — Voy. Colonies,
Traités.
PUY-DE-DOME.

Emprunt (6 juin 1857, loi), 136.

Impôt extraordinaire (6 juin 1857, loi), 136.
Pr.ÉNÉES (BASSES-).

Emprunt (30 mai 1857, loi), 120.

Impôt extraordinaire (30 mai 1857, loi), 120.
(30 mai 1857, loi), 134.

-

Modification de l'emploi de l'impôt extra-
ordinaire de 1846 (30 jnin 1857, loi), 134.

-

--

-

Bassin de carénage. Etablissement sur la Ga-
ronne à Lormont (27 mai 1857, décret), Bull.
n. 4805.

Cale d'abordage sur la Garonne. Construction
(20 mai 1857, décret), Bull. n. 4766.
Débarcadère. Etablissement à Dunkerque (30
mai 1857, décret), Bull. n. 4791.

Delimitation. Voy. Table chronologique 24 dé-
cembre 1856; 21 mars. 13 avril, 9 mai, 17 juin,
12, 15, 26 août, 10, 23, 27 novembre 1857.

Digues. Construction de celle des Brotteaux à Lyon (24 juin 1857, décret), Bull. n. 4911. Prise de possession de l'île de Balthazard (3 juillet 1857, décret), Bull. n. 4939.

Quai. Construction à Melun (17 octobre 1857, décret), Bull. n. 5160.

Reglement pour celle d'Iton (11 septembre 1857, décret), Bull. n. 6770.

Syndicats. Voy. Table chronologique 14 janvier, 24 juin, 16, 24 juillet, 26 août 1857. ROUEN.

Emprunt (3 juin 1857, loi), 132.

(19 juin 1857, loi), 156. Impôt extraordinaire (3 juin 1857, loi), 132. (19 juin 1857, loi), 156.

SOCIÉTÉS.

Assurances. Modification des statuts de celle d'assurances contre l'incendie dite la Prudence (24 janvier 1857, décret), 33.

des statuts de celle d'assurances contre la grêle, du département de Seine-et-Marne (7 janvier 1857, décret), 28.

des statuts de celle dite Abeille bourguignonne (28 octobre 1857, décret), 557.

des satuts de celle d'assurances contre l'incendie, établie à Valence (7 février 1857, décret), 39.

des statuts de celle d'assurances contre l'incendie, formée à Blois (24 janvier 1857, décret), 34.

des statuts de celle dite la Provence (10 juin 1857, décret), Bull.' supp. n. 6049.

des statuts de celle des 'forges et fonderies de la Méditerranée (17 juin 1857, décret), Bull. supp. n. 6098.

Autorisation de celle dite Comptoir maritime pour les assurances des riques de navigation (31 janvier 1857, décret), 43.

de celle d'assurances contre la grêle, dite la Ruche du Pas-de-Calais (27 mai 1857, décret), 148. de celle d'assurances contre l'incendie, dite l'Abeille bourguignone (27 mai 1857, décret), 148.

Modification de celle d'assurances contre la grêle, dite de Toulouse (22 avril 1857, décret), 446.

Modification des statuts de celle d'assurances contre la grêle, dite l'Iris (11 décembre 1857, décret), 492.

Modification des statuts de celle d'assurances contre la grêle, dite la Province (11 septembre 1857, décret), 492.

Modification des statuts de celle d'assurances contre la grêle, dite la Garantie agricole (4 juillet 1857, décret), 449.

Modification des statuts de celle d'assurances contre l'incendie, dite le Soleil (11 septembre 1857, décret), 525.

Modification des statuts de celle d'assurances contre l'incendie,'dite la Nationale (17 octobre 1857, décret), 543.

Modification des statuts de celle d'assurances contre l'incendie, dite l'Union (12 décembre 1857, décret), 601.

Modification des statuts de celle d'assurances maritimes établie au Havre (12 décembre 1857, décret), 601.

Eaux thermales. Autorisation de celle dite Compagnie pour l'exploitation des sources et établissements thermaux de Plombières (24 juillet 1857, decret), 476.

- Forges et fonderies. Modification des statuts de celle des forges et fonderies de Montataire (18 février 1857, décret), 51.

Modification des statuts de celle des forges et fonderies d'Alais (11 septembre 1857, décret), 525.

Modification des statuts de celle des fonderies de Romilly (12 décembre 1857, décret), 601. Messageries impériales. Traité avec le ministre (6 juin 1857, décret), 141.

Convention avec le ministre, pour le service postal entre la France et le Brésil (19 septembre 1857, décret), 519.

Mines. Modification des statuls de celle des mines de Bouxwiller (22 avril 1857, décret), 99.

- Modification de la convention conclue entre la France et l'Angleterre (12 octobre 1857, décrét), 531.

Promulgation de celui conclu entre la "France et l'Anglelerre relatif à Portendic et Albreda (28 mars 1857, décret), 60.

'Promulgation de celui conclu entre la France et l'Angleterre relatif aux pêcheries de Terre-Neuve (4 avril 1857, décret), 61. -Autriche. Promulgation de la convention de postes conclue entre la France et l'Autriche (31 octobre 1857, décret), 545.

-

Exécution de la convention conclue entre la France et l'Autriche (17 novembre 1857, décret), 574.

Bade. Promulgation de la convention relative aux digues du Rhin, conclue entre la France et le grand-duché de Bade (18 avril 1857, décret), 72.

Promulgation du traité conclu entre la France et le grand-duché de Bade, pour la construction d'un pontsur le Rhin (24 juillet 1857, décret), 276.

Promulgation de la convention littéraire "conclue entre la France et le grand-duché de Bade (26 août 1857, décret), 471.

Promulgation du traité conclu entre la France et le grand duché de Bade, pour la garantie de la propriété industrielle (26 août 1857, décret), 474.

Bavire. Promulgation du traité conclu entre la France et la Bavière pour les chemins de fer internationaux (7 septembre 1857, décret), 485. Danemark. Promulgation du traité relatif aus droits de passage du Sund et des Belts (20 mai 1857, décret). 526.

Promulgation du traité conclu entre la France et le Danemark pour les droits de péage du Sund et des Belts (4 novembre 1857, décret), 555.

Espagne. Promulgation du traité de délimitation conclu entre la France et l'Espagne (24 août 1857, décret), 456.

Etats-Unis. Convention entre la France et les Etats-Unis pour la poste (28 mars 1857, décret), 59.

Grenade (Nouvelle-). Promulgation du traité d'amitié, de commerce et de navigation conclu entre la France et la Nouvelle-Grenade (14 septembre 1857, décret), 493.

Honduras (République de). Promulgation du traité de commerce et de navigation conclu entre la France et la République de Honduras (17 octobre 1857, décret), 537.

Luxembourg (Grand-duché de). Promulgation du traité conclu entre la France et le grand"duché de Luxembourg, pour un chemin de fer international (12 juillet 1857, décret), 201. - Neufchâtel. Promulgation du traîté conclu entre la France et 'divers autres Etats, sur la situation politique de Neufchâtel (19 juin 1857, décret), 143.

Parme. Promulgation du traité d'extradition

'conclu entre la France' et les Etats de Parme (24 janvier 1857, décret), 26.

- Pays-Bas. Promulgation du traité conclu entre la France et les Pays-Bas, relatif aux douanes (28 décembre 1857, décret), 586.

Perse. Promulgation du traité d'amitié conclu entre la France et la Perse (14 février 1857, décret), 36.

Russie. Promulgation du traité de commerce