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places; le grand aumônier retourna au chœur, et le Pape entonna le Te Deum.

Pendant le Te Deum, le secrétaire d'état dressa le procès-verbal de la prestation du serment de l'Empereur ; le grand électeur appela les présidens du sénat, du corps législatif et du tribunat, pour le signer ; l'archi-chancelier le présenta à la signature de l'Empereur, des princes et des grands dignitaires; le secrétaire d'état le fit signer par les grands officiers, et l'archichancelier le visa.

Après cette formalité, le clergé revint au pied du trône avec le dais pour reconduire LL. MM.; lorsque le clergé fut en marche pour arriver au trône,

Les huissiers,
Les hérauts d'armes,

Les pages,

Les aides des cérémonies,
Les maîtres des cérémonies,

Le grand maître des cérémonies, s'avancèrent par la droite du trône pour rejoindre le portail et la galerie; les grands officiers portant les honneurs de l'Impératrice, passèrent successivement par le couloir de la droite , descendirent l'escalier, et allèrent reprendre leur ordre devant le dais de l'Impératrice. L'impératrice descendit du trône, suivie des princesses , de sa dame d'honneur, de sa dame d'atours, de ses dames du palais, et des officiers des princesses.

Ensuite elle se mit sous son dais, et continua la marche jusqu'à l'archevêché.

Les sept grands officiers portant les honneurs de l'Empereur, passèrent successivement par le couloir de gauche , et allèrent reprendre devant son dais le rang qu'ils occupoient en venant de l'archevêché à l'église.

L'empereur reprit des mains de l'archi-chancelier et de l'archi-trésorier le sceptre et la main de justice, et descendit du trône, suivi par les princes et digni. taires portant son manteau , et par les grands officiers qui le suivoient en venant à l'église : lorsqu'il sortit de la nef, les ministres et les maréchaux reprirent pareillement leur rang dans le cortege pour retourner à l'archevêché.

Lorsque LL. MM. furent rendues à l'archevêché, le Pape y fut reconduit aussi sous le dais par le clergé.

L'Empereur et le Pape retournèrent aux Tuileries dans l'ordre où ils étoient venus. Leur cortége étoit éclairé par cinq cents torches. Le soir, le Jardin des Tuileries, les principaux édifices de la ville et les boulevards furent illuminés. Des flammes de Bengale furent allumées sur les édifices les plus élevés.

On distribua, le lundi, dans toute la ville, selon l'usage, les médailles frappées à l'occasion du couronnement.

Ces médailles, d'argent, et d'un diamètre plus petit que les quarts de francs, portent, d'un côté, l'effigie de l'Empereur couronné de lauriers, et pour légende ces mots : Napoléon Empereur; elles représentent, de l'autre côté, le souverain en pied, vêtu à la romaine, le sceptre à la main, élevé sur un bouclier que portent deux soldats, l'un vêtu en romain et l'autre en gaulois. La légende est : Le sénat et le peuple.

CH A P I T R E I I.

De l’Empire Français.

Extrait du Sénatus-consulte organique du

28 floréal an 12.

LE
E sénat conservateur, réuni au nombre de mem-

, bres prescrit par l'article XC de la constitution ; vu le projet de sénatus-consulte rédigé en la forme prescrite par l'article LVII du sénatus-consulte organique, en date du 16 thermidor an 10';

Après avoir entendu , sur les motifs dudit projet, les orateurs du gouvernement, et le rapport de sa commission spéciale, nommée dans la séance du 26 de ce mois :

L'adoption ayant été délibérée au nombre de voix prescrit par l'article LVI du sénatus-consulte organique, du 16 thermidor an 10,

Décrète ce qui suit :

ART. Ier. LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE est confié à un Empereur , qui prend le titre d'EmPEREUR DES FRANÇAIS.

La justice se rend, au nom de l'EMPEREUR, par les officiers qu'il institue.

II. NAPOLÉON BONAPARTE, Premier Consul actuel de la République, est EMPEREUR. DES FRANÇAIS.

De l'hérédité.

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ART. III. La dignité impériale est héréditaire dans la descendance directe naturelle et légitime de NAPOLÉON BONAPARTE, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, et à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

IV. NAPOLÉON BONAPARTE peut adopter les enfans ou petits-enfans de ses frères, pourvu qu'ils aient atteint l'âge de dix-huit ans accomplis, et que lui-même n'ait point d'enfans mâles au moment de l'adoption.

Ses fils adoptifs entrent dans la ligne de sa descendance directe.

Si, postérieurement à l'adoption, il lui survient des enfans mâles, ses fils adoptifs ne peuvent être appelés qu'après les descendans naturels et légitimes.

L'adoption est interdite aux successeurs de NAPOLÉON BONAPARTE et à leurs descendans.

V. A défaut d'héritier naturel et légitime ou d'héritier adoptif de NAPOLÉON BONAPARTE , la dignité impériale est dévolue et déférée à Joseph Bonaparte et à ses descendans naturels et légitimes, par ordre de primogéniture et de mâle en mâle, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

VI. A défaut de Joseph Bonaparte et de ses descendans mâles, la dignité impériale est dévolue et déférée à Louis Bonaparte et à ses descendans naturels et légitimes, par ordre de primogéniture et de mâle en mâle, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

VII. A défaut d'héritier naturel et légitime ou d'héritier adoptif de NAPOLÉON BONAPARTE ;

А

A défaut d'héritiers naturels et légitimes de Joseph Bonaparte et de ses descendans mâles ;

De Louis Bonaparte et de ses descendans mâles,

Un sénatus-consulte organique, proposé au sénat par les titulaires des grandes dignités de l'Empire, et soumis à l'acceptation du peuple, nomme l'Empereur, et règle dans sa famille l'ordre de l'hérédité, de mâle en mâle, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.

VIII. Jusqu'au moment où l'élection du nouvel Empereur est consommée, les affaires de l'Etat sont gouvernées par les ministres, qui se forment en conseil de gouvernement, et qui délibèrent à la majorité des voix. Le secrétaire d'état tient le registre des délibérations.

De la famille Impériale.

ART. XIV. NAPOLÉON BONAPARTE établit par des statuts auxquels ses successeurs sont tenus de se conformer,

1°. Les devoirs des individus de tout sexe, membres de la famille impériale, envers l'Empereur;

20. Une organisation du palais impérial conforme à la dignité du trône et à la grandeur de la nation.

XV. La liste civile reste réglée ainsi qu'elle l'a été par

les articles Ter. et IV du décret du 26 mai 1791. XVI. L'Empereur visite les départemens: en con séquence, des palais impériaux sont établis aux quatre points principaux de l'Empire.

Ces palais sont désignés et leurs dépendances déterminées par une loi.

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