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L'armée de terre se compose ,

De la gendarmerie

De l'artillerie à pied et à cheval, des pontoniers et du train d'artillerie;

Du génie, des sapeurs et mineurs ; De l'infanterie de bataille et de l'infanterie légère ;

De la cavalerie; savoir : les carabiniers, cuirassiers', dragons, chasseurs et hussards;

Des vétérans.

La marine se compose ,

Des préfets maritimes,
Des vice-amiraux
Des contre-amiraux ,
Des capitaines de vaisseaux,
Des capitaines de frégates,
Des lieutenans de vaisseaux,
De l'artillerie et du génie maritimes,
Des différens officiers de l'administration (1).
De l'organisation administrative de

l'Empire. L'Empire français, y compris les colonies est divisé en cent vingt départemens.

Chaque département est divisé en arrondissemens communaux et cantons de justice de paix.

Chaque ressort de justice de paix a une assemblée de canlon.

(I) Nous donnerons aux CHAPITRES qui traiteront de * l'armée et de la marine , les uniformes et les honneurs à rendre -aux différens officiers de terre et de mer, tant dans les placesfortes, que dans les villes maritimes.

Chaque arrondissement communal ou district de sous-préfecture a un collége électoral d'arrondissement.

Chaque département a un collége électoral de département. Il y a dans chaque département ,

Un préfet ,
Un conseil de préfecture,
Un conseil général de département.
Il y a dans chaque arrondissement communal,

Un sous-préfet,

Un conseil d'arrondissement. Dans chaque municipalité, il y a

Un maire,

Et un ou plusieurs adjoints.
Dans quelques villes principales il y a

Des commissaires généraux de police.
Et dans d'autres,

Des commissaires de police (I).

1

De l'organisation judiciaire de l'Empire. Il y a pour tout l'Empire,

Une cour de cassation,
Des cours d'appel,
Des cours de justice criminelle,
Des tribunaux de première instance,

Des justices de paix.
Il y a aussi pour les principales villes de France,

Des tribunaux de commerce.

(1) Nous donnerons au CHAPITRE des préfets , etc. les fonctions , attributions, costumes , et honneurs d rendre à chacune de ces autorités.

Et près de chacun des tribunaux ,

Des procureurs généraux impériaux,
Et procureurs impériaux (1)

Des cultes de l'Empire. . La religion de l'Etat est le culte catholique ; il se compose ,

D'archevêques,
Évêques,
Curés,
Et desservans.

Les cultes protestans, sont celui des églises réformées et celui de la confession d'Augsbourg; il se compose ,

Des consistoires généraux ,
Et des pasteurs ou ministres (2).

Du sceau de l'Empire. Le sceau de l'Etat porte pour type, d'un côté, l'Empereur assis sur son trône, revêtu des ornemens impériaux, la couronne sur la tête, tenant le sceptre et la main de justice; de l'autre côté, l'aigle impérial couronné, reposant sur la foudre.

Le sceau de toutes les autorités publiques porte pour type, l'aigle impérial , tel qu'il forme un des côtés du grand sceau de l'Etat, et pour légende le titre de l'autorité publique par laquelle il est employé.

(1) Nous donnerons aux CHAPITRES traitant des différentes cours de justice , les attributions, costumes et honneurs à rendro à chacun de ces corps.

(2) Nous donnerons au CHAPITRE du culte , les articles du concordat , et les honneurs à rendre au St.-Sacrement et aux archevêques et évêques.

CHAPITRE II I.

De l’Empereur et de sa Maison.

Extrait du décret impérial relatif aux

rémonies publiques, etc. du 24 messidor

an 12.

Honneurs militaires à rendre à l'Empereur.
LORSQUE

JORSQUE Sa Majesté Impériale devra entrer dans une place, toute la garnison prendra les armes. La moitié de l'infanterie sera mise en bataille sur le glacis, à droite et à gauche de la porte par laquelle Sa Majesté devra entrer, et l'autre moitié sur les places que Sa Majesté devra traverser; les sousofficiers et soldats présenteront les armes ; les officiers et les drapeaux salueront, les tambours battront aux champs.

Toute la cavalerie ira au - devant de Sa Majesté Impériale jusqu'à une demi - lieue de la place, et l'escortera jusqu'à son logis.

Les officiers et les étendards salueront.
Les trompettes sonneront la marche.

Lorsque Sa Majesté Impériale arrivera dans un camp, si l'on a été prévenu de son arrivée, toutes les troupes se mettront en bataille en avant du front de

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&

bandière ; et rendront les honneurs déjà prescrits. La plus ancienne brigade de cavalerie se portera audevant de Sa Majesté Impériale jusqu'à une demi-lieue du camp. Les gardes et piquets prendront les armes ou monteront à cheval.

Dans le cas où Sa Majesté Impériale arrivera ou passera inopinément dans un camp , les gardes et piquets prendront les armes ou monteront à cheval: les officiers se porteront promptement sur le front de bandière; les sous-officiers et soldats s'y rendront de même avec promptitude et sans armes; ils s'y formeront en bataille et y resteront jusqu'à nouvel ordre.

On regardera comme le poste d'honneur le côté qui sera à droite en sortant du logis de Sa Majesté Impériale; mais si l'Empereur ne loge pas dans la place, et qu'il ne fasse que la traverser , le poste d'honneur sera à la droite de la porte de la ville par laquelle Sa Majesté Impériale entrera.

Les officiers-généraux employés, s'il y en a dans la place, se mettront à la tête des troupes.

Le gouverneur de la place, s'il en a été nommé un pour commander en cas de siége, le commandant d'armes et les autres officiers de l'état-major de la place se trouveront à la première barrière pour en présenter les clefs à Sa Majesté Impériale.

Le maire et les adjoints accompagnés par une garde d'honneur de trente hommes au moins, fournie par la garde nationale sédentaire, se rendront à cinq cents pas environ hors de la place pour présenter les clefs de la ville à Sa Majesté.

Il sera fait trois salves de toute l'artillerie de la place après que S. M. I. aura passé les ponts.

Il

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