uniforme, page 266. Différence dans les classes, pour la coiffure, page 267. Leur petit uniforme; différence dans leur épée, selon les classes, page 268. Leur distinction dans le galon, les épaulettés et le bord du chapeau; distinction dans l'uniforme de ceux de première et de seconde classes, page 269. Distinction dans l'uniforme de ceux de troisième et quatrième classes; honneurs militaires à leur rendre, page 270. Honneurs civils, page 271. Leur équipement de cheval, et différence dans l'équipement de ceux de Ire., de 20., de 3. et 4°. classes, page 273. COMMISSAIRES ( généraux et ordinaires de police). Leur rang page 45. Villes où sont établis les Commissaires généraux; ils sont subordonnés aux Préfets de départemens, et les Commissaires de Police leur sont subordonnés, page 197. Qui les nomme; leurs costumes, page 199. Leurs fonctions et attributions, pages 200 et suivantes. COMMISSAIRES ( des Guerres). Leur rang dans l'armée, page 43. Leur uniforme, page 275 et suivantes. Équipement de leurs chevaux, pages 278 et 279. COMMISSAIRES (Ordonnateurs des Guerres ). Leur rang dans l'armée, page 43. Résidences de ceux de division, page 266. Uniforme de ceux en chef et de ceux de division, page 277. Equipement des chevaux de ceux en chef et de ceux de division, page 278. Honneurs militaires et civils à rendre å ceux en chef et à ceux de division, page 279. COMPTABILITÉ. Nombre de ses commissaires; leurs attribubutions , pages 144 et 145. Costume de ses membres, page 146. CONNÉTABLE. Sa place et ses fonctions au sacre de l'Empe reur, page 18 et suivantes; ses fonctions et attributions, pages 86 et 87. Origine de ce titre, page 463. CONSEIL D'ÉTAT. Sa marche au sacre de NAPOLÉON, page 8; sa place à Notre-Dame, le jour du sacre de l'Empereur, page 24; son rang parmi les Autorités de l'Empire, page 43; nombre de ses membres, et celui des sections dans lesquelles il se divise; nombre de ses membres présens nécessaires pour délibérer; nom de ses sections, page 128. CONSEILLERS CONSEILLERS D'ETAT. Leurs fonctions, attributions et prérogatives; honneurs militaires à leur rendre lorsqu'ils sont en mission, page 129. Honneurs civils; honneurs à leur rendre dans les ports et arsenaux de la marine, page 130. Titres à leur donner, en leur parlant ou en leur écrivant, page 455. CONSEILS (d'arrondissement). Nombre de leurs membres ; époques de leur réunion; leurs fonctions et attributions villes dans lesquelles l'Empereur les nomme; durée de leurs fonctions, p. 196. CONSEILS (généraux de département ). Combien il en existe, p. 187. Nombre de leurs membres, p. 191. Époque et temps de leur réunion; leurs fonctions et attributions; qui les nomme, et pour combien de temps ils sont nommés, p. 192. Celui de Paris remplit les fonctions de conseil municipal, p. 199. CONSEILS ( municipaux ). Par qui et comment sont nommés, p. 148. Durée de leurs fonctions, p. 149. Lieux dans lesquels il doit y en avoir; nombre de leurs membres en proportion de la population; époques de leur réunion; ils peuvent être convoqués par les Préfets; leurs fonctions et attributions , p. 198. Ils prêtent leur serment entre les mains des Maires, p. 200. CONSEILS (de préfecture). Leur nombre et leurs présidens, p. 187. Nombre des membres qui doivent les composer; leurs fonctions et attributions; villes dans lesquelles l'Empereur les nomme , p. 193. Ils prêtent leur serment entre les mains des Préfets; leur costume, p. 194. CONSEIL (de régence). Sa composition; ses fonctions et attributions, p. 71. Mode de ses délibérations; personnes qui peuvent y assister dans différentes circonstances, p. 72. CONSISTOIRES ( généraux des Cultes protestans). Il y en a pour les Eglises réformées, et pour la confession d'Augsbourg, p. 46. CONTRE-AMIRAUX. Leur rang dans la marine, p. 44. Honneurs à leur rendre dans les ports et arsenaux de la marine lorsqu'ils commandent une escadre, p. 308. Honneurs à leur rendre lorsqu'ils viennent à bord; honneurs à leur rendre lorsqu'ils ont des lettres de service, et qu'ils se transportent à bord, p. 309. CORPS DIPLOMATIQUE. Sa marche au sacre de NAPOLÉON, p. 8 et 9. Sa place à Notre-Dame, p. 25. CORPS LÉGISLATIF. Sa marche au sacre de NAPOLÉON, p. 8. Sa place et fonctions de son président au sacre, p. 24 et suivantes. Son rang parmi les Autorités, p. 43. Chaque département y nomme un nombre de membres; époque du renouvellement de ses membres ; le gouvernement le convoque, l'ajourne et le proroge; ses membres peuvent être réélus, p. 131. Des projets de lois qui lui sont présentés; de ses séances et de ses comités généraux. Des circonstances où il se forme en comité général, p. 132. De son organisation intérieure, p. 133. Honneurs militaires à lui rendre, p. 134. Grand et petit costume de ses membres, p. 135. Cérémonial de l'ouverture de sa session en l'an 13, p. 135 et suivantes. Peut être dissous par le Sénat, et dans ce cas, est renouvelé en entier, p. 151. CORTEGE. Celui du Pape le jour du couronnement de NAPOLEON, page 9; celui de l'Empereur, le jour de son couronnement, pages 12 et 13. Ordre de ce cortége dans l'intérieur de la métropole, pages 16 et suivantes, Ordre de celui du retour aux Tuileries le même jour, page 30; celui de l'Empereur, pour se rendre au Sénat, le 27 ventose an 13, pages 124 et suivantes. Celui de l'Empereur pour ouvrir la session du Corps Législatif, le 6 nivose an 13, pages 135 et suivantes. COURONNEMENT. Ce qu'il est et son but, page 5. Manière dont il se fait chez les principales puissances de l'Europe, idem. Rit espagnol dans ce cas; celui des anciens rois de France; serment qu'ils y prêtoient; villes où il a lieu chez les différentes puissances; celui des reines de France, page 7; celui de l'Empereur NAPOLEON Ier, et de l'Impératrice JOSEPHINE, pages 20 et suivantes. COURONNES. Leur forme chez les Grecs et chez les Romains, page 1. Chez les souverains de l'Asie; origine de leurs diffé rentes formes actuelles; de celle de Charlemagne portée au sacre de NAPOLEON; formes de celles d'Espagne, de Portugal, de Danemarck et de Suède; de celle de l'Empereur d'Allemagne, page 2. Forme et nom de celle du Pape, page 3. Ordre dans lequel celles de NAPOLEON et de JosEPHINE ont été portées le jour de leur sacre, pages 19 et 20. L'Empereur NAPOLEON l'a posée lui-même sur sa tête et sur celle de l'Impératrice JOSEPHINE, page 21. COURS D'APPEL. Leur rang dans l'ordre judiciaire, page 45. Leurs attributions; nombre de leurs juges, page 71. Leur organisation, page 172. Costumes de leurs membres aux audiences et dans les grandes cérémonies, pages 173 et 174. Honneurs militaires à leur rendre, page 175. Leur nombre, leur droit de surveillance sur les autres tribunaux, page 183. COUR DE CASSATION. Sa marche le jour du sacre de l'Empereur, page 8. Sa place à Notre-Dame, page 24. Ráng de cette cour dans l'ordre judiciaire, page 45. Ses attri- butions, pages 164 et suivantes. Son organisation, pages 168 et 169. Costume de ses membres aux audiences et à la ville, page 170. Honneurs militaires à lui rendre, pages 174 et 175. Honneurs civils, page 176. COUR ( haute impériale ). Crimes dont elle connoît, page 155. Lieu où elle siége; par qui présidée; sa composition page 156. Son organisation et ses attributions, pages 157 et suivantes. COURS (de justice). Titres que portent leurs jugemens; leurs présidens sont nommés à vie par l'Empereur, p. 163. Honneurs à leur rendre, p. 176. COURS (de justice criminelle). Leur rang dans l'ordre judiciaire, p. 45. Leur nombre, p. 172. Leur organisation et leurs attributions, p. 172 et 173. Costume de leurs membres aux audiences et dans les cérémonies, p. 173 et 174. Honneurs militaires à leur rendre, p. 175. CULTES. Ceux qui sont professés dans l'Empire français, p. 46. · CULTE ( catholique ). Est reconnu par le gouvernement français, pour la religion de la majorité des Français, p. 347. Articles de la convention arrêtée entre le Pape et le gouver nement français, relatifs à ce culte, p. 348 et suivantes. Régime de ce culte dans ses rapports généraux avec les droits et la police de l'Etat, p. 351. Dispositions générales relatives à ses ministres; de ses chapitres cathédraux et du gouvernement de ses diocèses pendant la vacance des siéges; dispositions générales relatives au même culte, p. 357 et suivantes. Nombre de ses archevêchés et évêchés; circonscription de ses paroisses; traitement de ses ministres, p. 360. Edifices qui lui sont réservés, p. 362. Tableau de la circonscription de ses archevêchés et évêchés, p. 363. Honneurs militaires à rendre au Saint-Sacrement, p. 365. Honneurs militaires à rendre aux Evêques et Archevêques, p. 367. Honneurs civils, p. 368. CULTES (protestans ). Organisation de ces cultes; dispositions générales pour toutes les communions, p. 369. Organisation générale des églises réformées; de leurs pasteurs et consistoires locaux, p. 371. De leurs synodes, p. 373. Organisation générale des églises de la confession d'Augsbourg; dispositions générales y relatives; des ministres ou pasteurs, et des consistoires locaux de chaque église de cette confession; de leurs inspections, p. 374. De leurs consistoires généraux, p. 375. Villes et lieux où sont établies leurs inspections, p. 376. CURÉS. Leur rang dans le culte catholique, p. 46. Leurs fonctions, attributions et devoirs, p. 356. D. DAME D'ATOURS de (l'Impératrice). Sa place et ses fonctions au couronnement de l'Impératrice JosEPHINE, p. 15 et suipantes. DAMES (de la cour). Leur costume à la cour, p. 68. DAMES DU PALAIS ( de l'Impératrice). Leurs places et fouctions au couronnement de l'Impératrice JOSEPHINE, p. 23. |