| France - Law - 1888 - 1694 pages
...de l'enceinte d'à dépôt. Les matières inflammables autres que la dynamite, et spécialement les amorces fulminantes, la poudre, les matières en ignition...outils en fer, seront formellement exclus du dépôt «* de ses abords. _La clàture extérieure ne sera ouverte que pour le service du dépôt, et ce (IrniicT... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...ouvertes qu'en dehors de l'enceinte des magasins. les amorces fulminantes, la poudre, les malières en ignition, les pierres siliceuses, les outils en fer, seront formellement exclus des magasins et de leurs abords. La clôture extérieure ne sera ouverte que pour le service des magasins,... | |
| Mining law - 1878 - 404 pages
...déposées. Les matières inflammables, autres que la dynamite, et spécialement les amorces fulminantes, les matières en ignition, les pierres siliceuses, les outils en fer seront formellement exclus. Le dépôt sera constamment fermé pendant la nuit. Art. 6. Les caisses de cartouches de dynamite seront... | |
| avis du conseil d'etat - 1878 - 770 pages
...déposées. Les matières inflammables autres que la dynamite, et spécialement les aîiïbrces fulminantes, les matières en ignition, les pierres siliceuses, les outils en fer, seront formellement exclues du magasin et de ses abords. Le dépôt sera constamment fermé pendant la nuit. 7. Les caisses... | |
| Par J. Duvergier - 1879 - 696 pages
...déposées. Les matières inflammables autres que la dynamite, et spécialement les amorces fulminantes, les matières en ignition, les pierres siliceuses, les outils en fer seront formellement exclus du magasin et de ses abords. Le dépôt sera constamment fermé pendant la nuit. 8. Les caisses de cartouches... | |
| France - Law - 1879 - 1102 pages
...déposées. Les matières inflammables autres queiadynamite, et spécialement les amorces fulminantes, les matières en ignition, les pierres siliceuses, les outils en fer seront formellement exclus du magasin et de ses abords. Le dépôt sera constamment fermé pendant la nuit. 8. Les caisses de cartouches... | |
| Civil engineering - 1891 - 1312 pages
...dehors de l'enceinte du dépôt. Les matières inflammables autres que la dynamite, et spécialement les amorces fulminantes, la poudre, les matières en ignition,...formellement exclus du dépôt et de ses abords. La clôture extérieure ne sera ouverte que pour le service du dépôt, et ce dernier sera constamment... | |
| 1894 - 1158 pages
...Les matières inflammables autres que les explosifs à base de nitroglycérine et spécialement les amorces fulminantes, la poudre, les matières en ignition,...siliceuses, les outils en fer, seront formellement exclus du magasin et de ses abords. mite, ainsi que les manipulations de cet explosif, ne devront jamais être... | |
| 1894 - 1218 pages
...autres que la dynamite, et spécialement les amorces fulminantes, la poudre, les matières en ignilion, les pierres siliceuses, les outils en fer, seront...formellement exclus du dépôt et de ses abords. La clôture extérieure ne sera ouverte que pour le service du dépôt, et ce dernier sera constamment... | |
| Mining law - 1894 - 642 pages
...Les matières inflammables autres que les explosifs à base de nitroglycérine et spécialement les amorces fulminantes, la poudre, les matières en ignition, les pierres siliceuses, les oulils en fer, seront formellement exclus du magasin et de ses abords. L'ouverture ou la fermeture... | |
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