 | France - France - 1815 - 1208 pages
...conserveront ces titres et qualités, pour en jouir leur vie durant ; la mère, les frères, soeurs, ..<ai été pré* digue aux troupes; les promesses aux officiers! ou voulait couper Pie les titres de princes de sa famille. 8. L'île d'Elbe, adoptée par l'empereur Napoléon pour le lieu... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - France - 1814 - 136 pages
...pour en jouir leur vie durant ; la mère , les frères , sœurs , neveux et nièces de l'Empe. reur , conserveront également , partout où ils se trouveront, le titre de princes de sa famille. 3. L'île d'Elbe , adoptée par l'Empereur Napoléon pour le lieu de son séjour, formera, sa vie durant,... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...conserveront ces titres et qualités, pour en jouir leur rie durant; li mère, les frères, sœurs, neveux et nièces de l'Empereur conserveront également, partout où ils se trouveront, les titres de princes de sa famille. 3. Lile d'Elbe, adoptée par l'Empereur Napoléon pour le Jieu... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...conserveront ces titres et qualités , pour eu jouir leur vie durant; la mère , les frères , sœurs, neveux et nièces de l'empereur conserveront également , partout où ils se trouveront , les tilres de princes de sa famille. 3. L'ile d'Elbe , adoptée par l'empereur Napoléon pour le... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...conserveront ces titres et qualités, pour en jouir leur vie durant. La n»ère, les frères , sœurs , neveux et nièces de l'Empereur conserveront également, partout où ils se trouveront , les titres de prince de sa famille. '"- ' '••«• Art. 5. i- i • -.. : L'île d'Elbe , adoptée... | |
 | Great Britain. Parliament - Great Britain - 1815 - 642 pages
...conserveront ces titres et qualités pour en jouir lotir vie durant. La mère, les frères, sœurs, neveux, et nièces de l'Empereur conserveront également partout où ils se trouveront les titres de Princei de sa famille. Art. 3. L'Ile d'Elbe, adoptée, par sa Majesté l'Empereur Napoléon... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...titres et quali' . • m* • w .-. !• . • m* • w .-. !• et quaLa mère, les frères, soeurs, neveux et nièces de l'Empereur conserveront également, partout où ils se trouveront, les titres de prince de Sa famille. tés, pour en jouir leur vie durant. serres. Art. III. L'Ile d'Elbe,... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 456 pages
...conserveront ces titres et qualités pour en jouir leur vie durant. « La mère , les frères, sœurs, neveux et nièces de l'Empereur conserveront également partout où ils se trouveront , les titres de princes de sa famille. « IIL L'île d'Elbe, adoptée par Sa Majesté l'Empereur Napoléon,... | |
 | Emmanuel-Auguste-Dieudonné comte de Las Cases - 1823 - 334 pages
...conserveront ces titres et qualités pour en jouir leur vie durant. " La mère, les frères, sœurs, neveux et nièces de l'Empereur conserveront également partout où ils se trouveront, les titres de Princes de sa famille. « III. L'île d'Elbe, adoptée par Sa Majesté l'Empereur Napoléon,... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1823 - 486 pages
...conserveront ces titres et qualités pour en jouir leur vie durant. La mère, les frères, sœurs, neveux et nièces de l'empereur conserveront également, partout où ils se trouveront, les titres de princes de sa famille. ARTICLE III. L'île d'Elbe, adoptée par sa majesté l'empereur... | |
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... à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire français et le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 
