Discussion générale de la Constitution.

DE LA RÉVISION. — Circonstances historiques.

Ouverture de la discussion; discours de M. Thouret.

Opinion de M. Malouet sur l'ensemble de la Constitution.

DISCUSSION

SUR LA DÉCLARATION DES DROITS.

Pages I

3

'9

Avis des comités.

19

SUR LE PRÉAMBULE DE LA CONSTITUTION.

Débats relatifs à la suppression de la noblesse ; orateurs :

MM. Dharambure, Decroix, Roederer, etc.

20

SUR LE TITRE Ier. Dispositions fondamentales.

Observations de MM. Buzot et Pétion sur les garanties que

Amendemens; orateurs : MM. Rabaud Saint-Etienne, Rode-

34

vj

-

SUR LE TITRE III. Des pouvoirs publics. ·Assemblées électo-

rales, etc.

Opinion de M. Roederer sur l'essence du pouvoir exécutif et

sur les bases du système administratif.
Pages 37

Discours de M. Robespierre sur la délégation de la souveraineté. 45

Débats sur le sens à attacher aux mots inalienable et impres-

criptible relativement à la souveraineté.

Motifs qui ont déterminé les comités à donner au roi la qua-

lité de représentant; exposés par MM. Thouret et Bar-

nave.

Sur les faillis et les débiteurs insolvables relativement aux élec-

tions.

Discussion de 1789; orateurs : MM. Mirabeau, Larochefou-
cault-Liancourt, Barnave, etc.

50

54

бо

Discours de 1791; orateurs : MM. Thouret, Guillaume, etc. 64

Sur le marc d'argent.

Etat de la discussion.

72

Orateurs: MM. Thouret, Robespierre, Roederer, Barnave,
Fréteau, Grégoire, etc., etc.

74

Sur l'élection des députés de plusieurs départemens.—Sur l'ex-

clusion des représentans du ministère et de toute faveur, place

et emploi à la disposition du pouvoir exécutif.

incompatibilités de la réélection.

-

Sur les

Discussion de 1789; orateurs: MM. d'Ambli, Mirabeau,

Demeunier, etc.

108

Discussion de 1791; orateurs: MM. Goupilleau, Salles,

Thouret, Duport, Roederer, Buzot, etc.

113

DÉCLARATION DES COMITÉS sur les décisions de l'Assemblée

relativement à ces points de discussion.

131

Sur la présence des ministres dans les assemblées nationales,

et sur les cas dans lesquels ils peuvent y être entendus.

Orateurs: MM. Barrère, Pétion, Barnave, Ch. Lameth, etc. 133

vij

ARTICLES ADDITIONNELS.

Sur la liberté individuelle et sur la liberté de la presse.

Orateurs: MM. Thouret, Robespierre, Defermont, Marti-

neau, Barnave, Roederer, Chapelier, Pétion, Dandré, etc. 143

Sur les cas d'abdication de la royauté.

Orateurs: MM. Prieur, Guillaume, Regnault (de Saint-Jean

d'Angely), Thouret, etc.

Sur la garde du roi.

Orateurs MM. Thouret, Vadier, d'Estourmel, Fréteau,

Alexandre Lameth.

Lettre du roi sur sa liste civile.

172

176

184

Sur les droits politiques des membres de la famille royale.

Opinion des comités, exposée par M. Thouret.

Déclaration de M. le duc d'Orléans,

Discours de M. Sillery (Genlis).

Discours de M. Chapelier.

Discours de M. Robespierre.

Premières questions décrétées.

Discours de M. Demeunier.

Débats; décisions de l'Assemblée.

Sur la sanction et sur l'initiative du pouvoir exécutif en ma-

Sur l'exercice du droit appartenant au peuple de réformer ou

193

197

199

204

213

218

219

223

225

231

de changer la Constitution ; sur les assemblées dites Conven-

tions nationales, constituantes et de révision.

Opinion des comités, exposée par M. Chapelier.

239

Opinion de M. Malouet.

244

Analise de la discussion; dire de M. Lafayette sur le droit

qu'a le peuple de se donner un gouvernement et de le

modifier.

257

Discours et projet de M. Frochot.

259

CONSTITUTION décrétée par l'Assemblée nationale consti-

tuante aux années 1789, 1790 et 1781.

287

viij

LIVRE III.

LÉGISLATION CIVILE ET CRIMINELLE.

Du code pénal.

Rapport fait au nom des comités de constitution et de législa-
tion criminelle, par M. Lepelletier Saint-Fargeau.

320

359

370

389

399

Délibération de l'Assemblée.

DISCUSSION sur le droit de grâce.

Orateurs: MM. l'abbé Maury, Duport, Toulongeon, Lepel

Nota. La table générale et analitique des matières, suivie d'une notice biographique sur chaque orateur cité, sera placée à la fin de l'ouvrage.