 | Société géologique de France - Geology - 1925 - 924 pages
...membres du Conseil ou de la Société présents, et celle de Secrétaire par le plus jeune. Art. 44. — Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente et de l'ordre du jour. Le procès-verbal de la séance qui précède les vacances de la Société n'est... | |
 | Jean-Baptiste Bivort - 1840 - 428 pages
...procès- verbal. Art. 15. Avant de prendre séance, les sénateurs signent la liste de présence. Art. 14. Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. Art. H). S'il s'élève une réclamation contre la rédaction, l'un des secrétaires a la parole pour... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...procès-verbal. . 13. Avant de prendre séance, les sénateurs signent la liste de présence. 1 4 . Chaque séance commence par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. 15. S'il s'élève une réclamation contre la rédaction, l'un des secrétaires a la parole pour donner... | |
 | M. A. Bruno - Administrative law - 1842 - 640 pages
...registre dont les feuilles sont cotées et paraphées par le président. ( Province de Limbourg.) 169. Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. 170. Le procès-verbal reproduit toutes les délibérations du conseil et contient mention sommaire... | |
 | Geology - 1844 - 964 pages
...44. Les procès-verbaux des séances sont rédigés dans l'intervalle d'une séance à l'autre. 45. Chaque séance commence par la lecture du procèsverbal de la séance précédente et de l'ordre du jour. Le procès-verbal de la séance qui précède les vacances de la Sociélé est... | |
 | J. M. Havard - 1851 - 788 pages
...insérée au Moniteur. 15. Avant de prendre séance, les sénateurs signent la liste de présence. 14. Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. 15. S'il s'élève une réclamation contre la rédaction, l'un des secrétaires a la parole pour donner... | |
 | Meteorology - 1853 - 628 pages
...44. Les procès-verbaux des séances, sont rédigés dans l'intervalle d'une séance à l'autre. 45. Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente et de l'ordre du jour. Le procès-verbal de la séance qui précède les vacances de la Sociélé est... | |
 | Société zoologique d'acclimatation - Zoology - 1854 - 1318 pages
...procès-verbaux des séances sont rédigés dans l'intervalle d'une séance à l'autre. Art. 29. — Chaque séance commence par la lecture du procèsverbal de la séance précédente et de l'ordre du jour. Le procès-verbal de la séance qui précède les vacances de la Société est... | |
 | Belgium - Delegated legislation - 1860 - 660 pages
...au procèsverbal. 13. Avant de prendre séance , les sénateurs signent la liste de présence. 14. Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. 15. S'il s'élève une réclamation contre la rédaction, l'un des secrétaires a la parole pour donner... | |
 | Chemistry - 1861 - 374 pages
...jeune. Les procès-verbaux des séances sont rédigés dans l'intervalle d'une séance à l'autre. Chaque séance commence par la lecture du procès-verbal de la séance précédente et de l'ordre du jour. Le procès-verbal de la séance qui précède les vacances est soumis seulement... | |
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Chaque séance commence par la lecture du procèsverbal de la séance précédente et de l'ordre du jour. Le procès-verbal de la séance qui précède les vacances de la Sociélé est soumis seulement à l'approbation du Conseil. 
