DU

ROYAUME DE FRANCE,

7. SÉRIE.

TOME ONZIÈME,

CONTENANT les Lois et ORDONNANCES rendues
pendant le second semestre de l'année 1820.

TABLE

CHRONOLOGIQUE

DE LOIS, Ordonnances, &c. contenues dans le Tome XI de la 7. série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION.

Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent, ont une date juillet 1820. Voyez ci-après, page xij, la chronologie, de Los e Ordonnances composant le second semestre de cette année.

Nota. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des Ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

24.

aux sicus Savioz et Pricaz.

417.

8:4

au sieu Page....

au sicur Vigoureux.

419. 1928.

567.

7 Avril.

Idem. 19.

Idem.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le
sieur Gelly de Montcla à entrer au service de
S. M. le Roi de Sardaigne....

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
kettres de déclaration de naturalité au sieur
Renard......

aux sieurs Boetti et Schneider....
ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Mesmin Laloyaux à établir une usine propre
à fondre le laiton, sur sa propriété, com-
mune de Alontey-Saint-Pierre, departement
des Ardennes....
* Ordonnance du Roi qui autorise le sicur
Lepays de Teilleul à conserver la verrerie.
qu'il possède dans la commune de Leigne'et,

401..

arrondissement de Fougères, département
d'Ille-et-Vilaine ..

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de donations faites aux com-
manes de Nouan-le- Fuselier, de Vaudry,
de Mesnil-Mauger, de la Chaize-le-Vicomte
et de Lavaur.......

ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Marlière à rester au service de Sa Majesté
Très-Fidèle.......

ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-
tation d'un legs fait à l'hospice de la Charité
de Lyon......

401. 567.

'ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Weber.....
'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Limoux, de Marseille, d'Orgon, de Ver-
neuil, d'Aubenas, de Tournon, de Bar-sur-
Aube, de Rodes, d'Ussel, de Dijon et de
Beaune; aux pauvres d'Hirson, de Daux, de
Bordeaux, de Bergerac, d'Aigues-mortes, de
Saint-Pons, de Troyes, de besançon, de Luhier,
de Montbéliardot, de Morlaix, de Castelnau-
dary, de Rivel, de Tournon, de Domprel, de
Grand' Fontaine-sur-Creuse, de Barcelonnette,
de Banc, de Gex, de Thoiry, de Marseille,
de Tessel, de Vaux, de Chantegrue, de Saint-
Julien, de Saint-Andéol, de Saint-Etienne et
de la paroisse des Petits-Pères de Paris.... 83.
*ORDONNANCE du Roi qui accorde deux
foires nouvelles à la commune de Feniers,
arrondissement d'Aubusson....
*ORDONNANCES du Roi relatives aux foires
des communes de Vouneuil-sous-Biard, de
Montbazens, de Varennes-sous-Monts ›reau,
de Blaney, de Gaille-Fontaine et d'Ardes... 385.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits au mont-de-

VII: Série, Tome XI.

42

et suir

384.

56.

a iij

81.