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remplies et les opérations qui auront eu Ce sursis ne pourra être prononcé lieu ; le failli sera entendu.

qu'à la majorité en nombre et en soinne Le rapport des syndics sera remis, si. déterminée par l'art. 507. si, à l'expi. gné d'enx, au juge-commissaire, qui ration du sursis, il y a lieu à délibérer dressera procès-verbal de ce qui aura sur le concordat, les règles établies par été dit et décidé dans l'assemblée. le précédent article seront applicables

aux nouvelles délibérations. SECTION (1.

Art. 511. Si le failli a élé condamné

comme banqueroutier simple, le con. Du concordat.

cordat pourra être formé. Néanmoins, en cas de poursuites commencées, les

créanciers pourront surseoir à délibérer S per. De la formation du jusqu'après l'issue des poursuites, en se concordat.

conformant aux dispositions de l'article

précédent. Art. 507. Il ne pourra être consenti Art. 512. Tous les créanciers ayant de traité avec les créanciers délibérants eu droit de concourir au concordat, on et le débiteur failli, qu'après l'accom- dont les droits auront été reconnus deplissement des formalités ci-dessus pres. puis, pourront y former opposition. crites.

L'opposition sera motivée, et devra Ce traité ne s'établira que par le con- être signifiée aux syndics et au failli, a cours d'un nombre de créanciers for. peine de nullité, dans les huit jours qui mant la majorité, et représentant, en suivron: le concordat; elle contiendra outre, les trois quarts de la totalité des assignation à la première audience du Créances vérifiées et allirmées, ou ad. tribunal de commerce. mises par provision, conformément à la S'il n'a été nommé qu'un seul sydsection V du chapitre V : le tout à peine dic, et s'il se rend opposant au concor. de nullité.

dat, il devra provoquer la nomination Art. 508. Les créanciers hypothécai- d'un nouveau syndic, vis-à-vis duquel res inscrits ou dispensés d'inscription, il sera tenu de remplir les formes pres. et les créanciers privilégiés ou nantis criles au présent article. d'un gage , n'auront pas voix dans les Si le jugement de l'opposition est suopérations relatives au concordat pour bordonné à la solution de questions lesdites créances, et elles n'y seront étrangères, à raison de la matière, à la comptées que s'ils renoncent à leurs hy. compétence du tribunal de commerce, pothèques, gages ou privilèges. ce tribunal surseoira à prononcer jus

Le vote au concordat emportera de qu'après la décision de ces questions. plein droit cette renonciation.

Il fixera un bref délai dans lequel le Art. 509. Le concordat sera, à peine créancier opposant devra saisir les juges de nullité, signé séance tenante. S'il est compétedis et justifier de ses diligences. consenti seulement par la majorité en Art. 513. L'homologation du connombre, ou par la majorité des trois cordat sera poursuivie devant le tribequarts en somme, la délibération sera bunal de coinmerce, à la requête de la remise à huitaine pour tout délai; dans partie la plus diligente; le tribunal de ce cas, les résolutions prises et les adhé. pourra staluer avant l'expiration du sions données lors de la première as- délai de huilaine, fixé par l'article présemblée demeureront sans effet.

cédent. Art. 510. Si le failli a été condamné Si, pendant ce délai, il a été formé comme banqueroutier frauduleux, le des oppositions, le tribunal statuera sur concordat ne pourra être formé. ces oppositions et sur l'homologation,

Lorsqu'une instruction en banque. par un seul et même jugement. route frauduleuse aura élé commencée, Si l'opposition est admise , l'annola. les créanciers seront convoqués à l'effet tion du concordat sera prononcée à l'é de décider s'ils se réservent de délibérer gard de tous les intéressés. sur un concordat, en cas d'acquitte- Art. 514. Dans tous les cas, avant ment, et si, en conséquence, ils sur- qu'il soit statué sur l'homologation, le seoient à statuer jusqu'après l'issue des juge-commissaire fera au tribunal de poursuites.

commerce un rapport sur les caractères

1

SII.

de la faillite et sur l'admissibilité du concordat.

S111.--Del'annulation ou de la résoluArt. 515. En cas d'inobservation des

tion du concordat. régies ci-dessus prescriics, ou lorsque des motifs tirés, soit de l'intérêt pu.

Art. 520. L'annulation du concordat, blic, soit de l'intérêt des créanciers,

soit pour dol, soit par suite de conparaitront de nature à empêcher le damnation pour banqueroule frauduconcordat, le tribunal en refusera l'ho

leuse intervenue après son homologamologation,

tion , libère de plein droit les cautions.

En cas d'inexécution, par le failli,

des conditions de son concordat, la Des effets du concordat.

résolution de ce traité pourra être pour

suivie contre lui devant le tribunal de. Art. 516. L'homologation du concor- commerce, en présence des cautions , dat le rendra obligatoire pour tous les s'il en existe, ou elles dûment appelées. créanciers portés ou non portés au bilan, La résolution du concordat ne libé. vérifiés ou non vérifiés, et même pour rera pas les cautions qui y seront interles créanciers domiciliés hors du terri. venues pour en garantir l'exécution toire continental de la France, ainsi totale ou partielle. que pour ceux qui, en vertu des art. Art. 524. Lorsque, après l'homolo499 et 50€, auraient été admis par pro- galion du concordat , le failli sera vision à délibérer , quelle que soit la poursuivi pour banqueroute fraudusomme que le jugement définitif leur leuse , et placé sous mandat de dépôt attribuerait ultérieurement.

ou d'arrêt, le tribunal de commerce Art. 517. L'homologation conservera

pourra prescrire telles mesures conserà chacun des créanciers, sur les immeu. vatoires qu'il appartiendra. Ces mesures bles du sailli, l'hypothèque inscrita en

cesseront de plein droit du jour de la verlu du troisième paragraphe de l'art.

déclaration qu'il n'y a lieu à suivre, de 490. A cel esfet, les syndics feront

l'ordonnance d'acquittement ou de inscrire aux hypothèques le jugement

l'arrêt d'absolution. d'homologation, à moins qu'il n'en ait

Art. 522. Sur le vu de l'arrêt de été décidé autrement par le concordat.

condamnation pour banqueroute frau

duleuse, ou par le jugement qui proArt. 518. Aucune action en nullité

noncera , soit l'annulation, soit la résodu concordat de sera recevable, aprés lution du concordat, le tribunal de l'homologation , que pour cause de dol

commerce nommera un juge.commis- : découvert depuis cette homologation,

saire el un ou plusieurs syndics. et résultant, soit de la dissimulation de

Ces syndics pourront faire apposer l'actif, soit de l'exagération du passif.

les scellés. Art. 519. Aussitôt après que le juge. Ils procéderont, sans retard, avec ment d'homologation sera passé en l'assistance du juge de paix, sur l'ancien force de chose jugée, les fonctions des inventaire, au récolement des valeurs, syndies cesseront.

actions et des papiers, et procéderont, Les syndics rendront au failli lcur s'il y a lieu, à un supplément d'invencompte défivitif, en présence du juge. taire. commissaire ; ce compte sera débaltu Ils dresseront un bilan supplémenet arrêté. Ils remettront au failli l'ubi. taire. versalité de ses biens, livres, papiers et Ils feront immédiatement afficher et eflets, Le failli en donnera décharge. insérer dans les journaux à ce destinés,

Il sera dressé du tout procès-verbal avec un extrait du jugement qui les par le juge.commissaire, dont les fonc

nomme, invitation aux créanciers noutions cesseront.

veaux, s'il en existe , de produire , En cas de contestation, le tribunal daus le délai de vingt jours, leurs titres de commerce prononcera,

de créances à la vérification. Cette invitation sera faile aussi par lettres du greflier, conformément aux art, 492 et 493.

Arl. 523. Il sera procédé, sans re•

SECTION IV.

tard, à la vérification des titres de noncer, même d'office , la clôture des créances produits en vertu de l'article opérations de la faillite. précédent.

Ce jugement fera rentrer chaque Il n'y aura pas lieu à nouvelle véri. créancier dans l'exercice de ses actions fication des créances antérieurement individuelles, tant contre les biens que admises et allirmées, sans préjudice contre la personne du failli. néanmoins du rejet ou de la réduction Pendant un mois, à partir de sa date, de celles qui depuis auraient été payées l'exécution de ce jugement sera susen tout ou en partie.

pendue. Art. 524. Ces opérations mises à fin, Art. 528. Le failli , ou tout autre s'il n'intervient pas de nouveau con- intéressé, pourra, à toute époque, le cordat , les créanciers seront convoqués faire rapporter par le tribunal, en jus. à l'effet de donner leur avis sur le tifiant qu'il existe des fonds pour faire maintien ou le remplacement des syn. face aux frais des opérations de la faildics.

lite, ou en faisant consigner entre les Il ne sera procédé aux répartitions mains des syndics somme suffisante pour qu'après l'expiration, à l'égard des y pourvoir. créanciers nouveaux, des délais accordés Dans tous les cas, les frais des pouraux personnes domiciliées en France, suites erercées en vertu de l'article par les art. 492 et 497.

précédent devront être préalablement Art. 525. Les actes fails par le failli acquittés. postérieurement au jugement d'homologation, et antérieurement à l'annulation ou à la résolution du concordat , ne seront annulés qu'en cas de fraude aux droits des créanciers.

De l'union des créanciers. Art. 526. Les créanciers antérieurs au concordat rentreront dans l'intégra- Art. 529. S'il n'intervient point de lité de leurs droits à l'égard du failli concordat, les créanciers seront de plein seulement; mais ils ne pourront figurer droit en état d'union. dans la masse que pour les proportions Le juge-commissaire les consultera suivantes , savoir :

immédiatement, lant sur les faits de la S'ils n'ont louché aucune part du gestion que sur l'utilité du maintien ou dividende, pour l'intégralité de leurs du remplacement des syndics. Les créances ; s'ils ont reçu une partie du créanciers privilégiés, hypothécaires ou dividende, pour la portion de leurs nantis d'un gage, seront admis à cette créances primitives correspondante à la délibération. portion du dividende promis qu'ils n'au- Il sera dressé procès-verbal des dires ront pas touchée.

et observations des créanciers, et, sur Les dispositions du présent article le vu de cette pièce, le tribunal de seront applicables au cas où une seconde commerce slatuera comme il est dit à faillite viendra à s'ouvrir saps qu'il y l'art. 462. ait eu préalablement annulation ou ré- Les syndics qui ne seraient pas mainsolution du concordat.

tenus devront rendre leur compte aux nouveaux syndics, en présence du jugecommissaire, le failli dûment appelé.

Art. 530. Les créanciers seront con.

sultés sur De la clýture en cas d'insuffisance de

question de savoir si un l'actif.

secours pourra être accordé au failli sar l'actif de la faillite.

Lorsque la majorité des créanciers Art. 527. Si, à quelque époque que présents y aura consenti, une somme ce soit, avant l'homologation du con. pourra être accordée au failli à titre de cordat ou la formation de l'union, le secours sur l'actif de la faillite. Les cours des opérations de la faillite se syndics en proposeront la quotité, qui trouve arrêté par insuffisance de l'actif, sera fixéc par le juge - commissaire , le tribunal de commerce pourra , sur sauf recours au tribunal de commerce, le rapport du juge-commissaire , pro- de la part des syndics seulement.

SECTION III.

Art. 531. Lorsqu'une société de nion seront convoqués au moins une fois Commerce sera en faillite, les créanciers dans la preinière année, et, s'il y a lieu, pourront ne consentir de concordat dans les années suivantes , par le jugequ'en faveur d'un ou de plusieurs des commissaire. associés.

Dans ces assemblées, les syndics En ce cas, tout l'actif social demeu. devront rendre compte de leur gestion. rera sous le régime de l'union. Les Ils seront continués ou remplacés biens personnels de ceux avec lesquels dans l'exercice de leurs fonctions, suile concordat aura été consenti en seront vant les formes prescrites par les art. exclus, et le traité particulier passé avec 462 et 529. eur ne pourra contenir l'engagement Art. 537. Lorsque la liquidation de de payer un dividende que sur des va- la faillite sera terminée, les créanciers leurs éirangères à l'actif social.

seront convoqués par le juge-commisL'associé qui aura obtenu un con- saire. cordat particulier sera déchargé de Dans cette dernière assemblée, les toute solidarité.

syndics rendront leur compte. Le failli Art. 532. Les syndics représentent la sera présent ou dûment appelé. masse des créanciers et sont chargés de Les créanciers donneront leur avis procéder à la liquidation.

sur l'excusabilité du failli. Il sera dresNéanmoins les créanciers pourront sé, à cet effet, un procès-verbal dans leur donner mandat pour continuer lequel chacun des créanciers pourra l'exploitation de l'actif.

consigner ses dires et observations. La délibération qui leur conférera ce Après la clôture de cette assemblée, mandat en déterminera la durée etl'éten. l'union sera dissoute de plein droit. doe, el fisera les sommes qu'ils pourront Art. 538. Le juge commissaire prégarder entre leurs mains, à l'effet de sentera au tribunal la delibération des pourvoir aux frais et dépenses. Elle ne créanciers relative à l'excusabilité du pourra être prise qu'en présence du failli, et un rapport sur les caractères juge-commissaire, et à la majorité des et les circonstances de la faillite. trois quarts des créanciers en nombre ct Le tribunal prononcera si le failli est en somme.

ou non excusable. La voie de l'opposition sera ouverte Art. 539. Si le failli n'est pas déclaré contre celle délibération au failli et aux excusable , les créanciers rentreront créanciers dissidents.

dans l'exercice de leurs actions indivi. Cette opposition ne sera pas suspen

duelles, tant contre sa personne que sive de l'exécution.

sur ses biens. Art. 533. Lorsque les opérations des S'il est déclaré excusable, il demeu. syndics entraîneront des engagements rera affranchi de la contrainte par corps qui excéderaient l'actif de l'union , les à l'égard des créanciers de sa faillite, Créanciers qui auront autorisé ces opé. et ne pourra plus être poursuivi par rations seront seuls tenus personnelle- eux que sur ses biens, sauf les excepment au-delà de leur part dans l'actif, tions prononcées par les lois spéciales. mais seulement dans les limites du Ari. 540. Ne pourront être déclarés mandat qu'ils auront donné ; ils contri- excusables : les banqueroutiers fraudubueront au prorata de leurs créances. Jeux, les stellionaiaires, les personnes

Art. 534. Les syndics sont chargés condamnées pour vol, escroquerie ou de poursuivre la vente des immeubles, abus de confiance, les comptables de marchandises et effets mobiliers du fail- deniers publics. li, et la liquidation de ses deltes actives Art. 541. Aucun débiteur commeret passives ; le tout sous la surveillance çant ne sera recevable à demander son du juge-commissaire , et sans qu'il soit admission au bénéfice de cession de besoin d'appeler le failli.

biens, Art. 535. Les syndics pourront, en se conformant aux règles prescrites par l'art. 487, transiger sur toute espéce de droits appartenant au failli, nonobstant toute opposition de sa part.

Art. 536. Les créanciers en état d'u

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Art. 547. Les syndics pourront, à CHAPITRE VII,

toute époque, avec l'autorisation du

juge commissaire, retirer les gages au Des différentes espèces de créanciers, profit de la faillite, en remboursant la

dette. et leurs droits en cas de faillite.

Art. 548. Dans le cas où le gage de

sera pas retiré par les syndics , s'il est SECTION PREMIÈRE.

vendu par le créancier moyennant un

prix qui excède la créance, le surplus Des co-obligés et des cautions. sera recouvré par les syndics ; si le prix

est moindre que la créance, le créanArt. 542. Le créancier porteur d'en

cier nanti viendra à contribution pour

le surplus, dans la masse, comme créangagements souscrits, endossés ou garan

cier ordinaire. tis solidairement par le failli, et d'autres co-obligés qui sont en faillite, participera

Art. 549. Le salaire acquis aux ouaux distributions dans toutes les masses,

vriers employés directement par le et y figurera pour la valeur nominale de failli, pendant le mois qui avra précédé son titre jusqu'à parfait paiement.,

la déclaration de faillite, sera admis au

nombre des créances privilégiées, au Art. 543. Aucun recours, pour rai

même rang que le privilége établi par son des dividendes payés, n'est ouvert

l'art. 2101 du Code Civil pour le salaire aux faillites des co-obligés les unes

des gens de service. contre les autres, si ce n'est lorsque la

Les salaires dus aux commis pour les réunion des dividendes que donneraient

six mois qui auront précédé la déclaraces faillites excéderait le montant total

tion de faillite seront admis au même de la créance, en principal et accessoi

rang. res , auquel cas cet excédant sera dévo.

Art. 550. Le privilège et le droit de lu, suivant l'ordre des engagements, à revendication établis par le n° 4 de l'art. ceux des co.obligés qui auraient les

2102 du Code Civil, au profit du ven. autres pour garants.

deur d'effets mobiliers, ne seront point Art. 544. Si le créancier porteur admis en cas de faillite. d'engagements solidaires entre le failliet Art. 551. Les syndics présenteront au d'autres co-obligés a reçu, avant la fail- juge-commissaire l'état des créanciers lite , un à-compie sur sa créance, il ne se prétendant privilégiés sur les biens sera compris dans la masse que sous la meubles, et le juge-commissaire autodéduction de cet à compte, et conser- risera , s'il y a lieu , le paiement de ces vera , pour ce qui lui restera dû , ses créanciers sur les premiers deniers ren. droits contre le co-obligé ou la caution. trés. Le co-obligé ou la caution qui aura fait Si le privilége est contesté, le tribule paiement partiel sera compris dans nal prononcera. la inérne masse pour tout ce qu'il aura payé à la décharge du failli.

SECTION III. Art. 545. Nonobstant le concordat, les créanciers conservent leur action pour la totalité de leur créance contre

Des droits des créanciers hypothécaires les co-obligés du failli.

et privilégiés sur les immeubles. SECTION II.

Art. 552. Lorsque la distribution da

prix des immeubles sera faite antérieu. Dis créanciers nantis de gage, et des

rement à celle du prix des biens meu.

bles, ou simultanément, les créanciers créanciers privilégiés sur les biens privilégiés ou hypothécaires, non remmeubles.

plis sur le prix des immeubles, con

courront, à proportion de ce qui leur Art. 546. Les créanciers du failli qui restera dů, avec les créanciers chirogra. seront valablement nantis de gages ne phaires, sur les deniers appartenant à la seront inscrits dans la masse que pour

masse chirographaire, pourvu toutefois mémoire,

que leurs créances aient été vérifiées et

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