LE DROIT CIVIL FRANÇAIS, (Art. 1 à 1581.) Par M. TOULLIER, cinquième édition, 15 vol. in-8°. Prix 134 fr. On peut acheter séparément : Tome IX à XIV, chacun. 10 fr. .. 6 fr. Tome XV, Table générale alphabétique et analytique des matières. Cette Table peut également servir pour les cinq éditions du Traité de M. Toullier. CONTINUATION (articles 1582 et suivans.) Par M. J.-B. DUVERGIER, auteur de la Collection des Lois. 8 volumes in-8, plus 1 volume de Table. Prix: 86 fr. Il paraît 5 volumes formant les tomes XVI, XVII, XVIII, XIX et XX du DROIT CIVIL FRANÇAIS: Prix de chaque volume. 10 fr. Les contrefacteurs, les introducteurs et les débitans de contrefaçons seront poursuivis suivant la rigueur des lois. Chaque exemplaire est revêtu de la signature des éditeurs-propriétaires. IMPRIMÉ CHEZ PAUL RENOUARD, RUE GARANCIÈRE, N. 5. FRANÇAIS, SUIVANT L'ORDRE DU CODE; OUVRAGE DANS LEQUEL ON A TACHÉ DE RÉUNIR LA THÉORIE A LA PRATIQUE; PAR C.-B.-M. TOULLIER. TOME VINGTIÈME. CONTINUATION (Articles 1582 et suivans.) Par M. J.-B. DÜVERGIER, Avocat. TOME CINQUIÈME, PARIS. JULES RENOUARD ET C", LIBRAIRES. ÉDITEURS DU TRAITÉ DE TOULLIER ET DE LA CONTINUATION. FRANCAIS, SUIVANT L'ORDRE DU CODE CIVIL. SUITE DU LIVRE TROISIÈME. TITRE IX. Du Contrat de Société. NOTIONS PRÉLIMINAIRES. SOMMAIRE. 1. Motifs de l'ordre dans lequel est placé le titre relatif à la société. 2. Observations sur la manière, dont a été précédemment traité ce sujet. 3. Division de la matière. 4. Idées sous l'influence desquelles a été conçu cet ou vrage. 5. Caractère distinctif du contrat de société; causes qui ont empêché de le reconnaître et qui ont fait confondre la société et la communauté. 6. Influence du développement de l'industrie et du com merce. 7. Imperfections que nos Codes ont laissé subsister. Né TOME XX, cessité d'un pouvoir directeur dans le sein de chaque société. 8. Indication des moyens d'amélioration. 9. Influence des événemens et des doctrines politiques sur la législation relative aux sociétés. Exposition résumée des principes qui me dirigeront dans le cours de ce travail. 1. On essaierait inutilement de trouver dans la nature des différens contrats, les raisons qui ont déterminé l'ordre dans lequel le Code civil les a classés. Il a maintenu l'arrangement adopté dans les Institutes de Justinien, suivi, avec de légères modifications, par les anciens docteurs, et reproduit par Despeisses, Domat, d'Argou, et Pothier. Cette classification a paru préférable à toute autre, parce qu'elle était déjà connue et familière aux jurisconsultes. Il ne faut pas chercher ailleurs l'explication du rang qu'occupe le titre consacré au contrat de société. On peut faire remarquer cependant que le bail à cheptel tient à-la-fois du louage et de la so\ciété (1), et qu'il est assez naturel de rapprocher les dispositions relatives à ces trois contrats. 2. Ceux qui ont traité jusqu'à ce jour le sujet dont je vais m'occuper, ont reproduit à-peu-près les mêmes idées générales et présenté des définitions presque entièrement semblables; l'on peut donc adresser à tous et les mêmes éloges et les mêmes reproches. En donnant des notions exactes et utiles sur le contrat de société, ils n'ont pas terminé son caractère avec assez de précision; Voy. tome XIX (IV de ma Continuation), no 387. dé |