Annales des mines: Partie administrative; ou, Recueil de lois, décrets, arrêtés et autres actes concernant les mines, les carrières, les sources d'eaux minérales, les appareils à vapeur et l'exploitation des chemins de fer; publiée sous l'autorisation du Ministre des travaux publics, des postes et des télégraphesDunod, 1854 - Mineral industries |
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... seront presque toujours sensibles à des degrés diffé- rents et ne seront pas affectés au même point pour de légères variations dans les couleurs . Il faudrait peut être aussi tenir compte de l'influence exercée sur la coloration des ...
... seront presque toujours sensibles à des degrés diffé- rents et ne seront pas affectés au même point pour de légères variations dans les couleurs . Il faudrait peut être aussi tenir compte de l'influence exercée sur la coloration des ...
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... seront acquis et les travaux d'art seront exécutés pour une seule voie , sauf l'établissement d'un certain nombre de gares d'évitement . La largeur du chemin de fer en couronne est fixée à quatre mètres dix centimètres , dans les ...
... seront acquis et les travaux d'art seront exécutés pour une seule voie , sauf l'établissement d'un certain nombre de gares d'évitement . La largeur du chemin de fer en couronne est fixée à quatre mètres dix centimètres , dans les ...
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... seront déterminés par l'administration , les concessionnaires préalable- ment entendus . Indépendamment des gares d'évitement , les concessionnaires seront tenus d'établir pour le service des localités traversées par le chemin de fer ou ...
... seront déterminés par l'administration , les concessionnaires préalable- ment entendus . Indépendamment des gares d'évitement , les concessionnaires seront tenus d'établir pour le service des localités traversées par le chemin de fer ou ...
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... seront déterminées par l'administration , dans chaque cas particulier , suivant les circonstances locales . Art . 11. Les ponts à construire à la rencontre des routes impériales et départementales , et des rivières ou canaux de ...
... seront déterminées par l'administration , dans chaque cas particulier , suivant les circonstances locales . Art . 11. Les ponts à construire à la rencontre des routes impériales et départementales , et des rivières ou canaux de ...
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... seront construits à cet effet sous les routes impériales ou départementales seront en maçonnerie ou en fer . Art . 16. A la rencontre des rivières flottables ou navigables , les concessionnaires seront tenus de prendre toutes les ...
... seront construits à cet effet sous les routes impériales ou départementales seront en maçonnerie ou en fer . Art . 16. A la rencontre des rivières flottables ou navigables , les concessionnaires seront tenus de prendre toutes les ...
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Common terms and phrases
acide affleurements argentifère argiles assez azotique bassin Bédouès Bluech calcaires carbonate carbonifère charbon charge chaudière chauffe chaux chemin de fer chlore chlorure Cocurès commerce concession concessionnaires conseil d'administration Coslou couches courbe d'évaporation cuivre d'eau Décret impérial département déterminer direction dispositions dissolution dosage drainage eaux exploitations feldspath filons filtration formation Fraidronite galène galeries Gatuzières géologique gîtes granite grès houille houillère hydrochlorique ingénieurs des mines l'acide azotique l'acide sulfurique l'administration l'agriculture l'article l'assemblée générale l'eau l'État de New-York l'évaporation l'exploitation l'ingénieur l'ouest l'oxyde lac Supérieur lignite limite liqueur Loire Lozère machines manganèse ment métal métamorphiques mètres Meyrueis millimètres ministre secrétaire d'État Monsieur le préfet nord observations ordinaire oxydes Pensylvanie phosphore plomb poids produits proportion propriétaire pyrite quantité quarrés quartz ravin roches roches métamorphiques roues schistes sels sera seront seulement sieur silice silurien soude soufre sulfate sulfate de baryte surface terrain tion travaux publics usines vapeur veines Villefort zinc
Popular passages
Page 220 - Ce produit net moyen formera le montant d'une annuité, qui sera due et payée à la Compagnie pendant chacune des années restant à courir sur la durée de la concession. Dans aucun...
Page 220 - Dans les cinq dernières années qui précéderont le terme de la concession, le Gouvernement aura le droit de saisir les revenus du chemin de fer et...
Page 211 - ... mesures nécessaires pour assurer provisoirement le service. Si, dans les trois mois de l'organisation du service provisoire, la compagnie n'a pas valablement justifié qu'elle...
Page 216 - Les frais accessoires non mentionnés au tarif, tels que ceux de chargement, de déchargement et d'entrepôt dans les gares et magasins du chemin de fer, seront fixés annuellement par un règlement , qui sera soumis à l'approbation de l'administration supérieure.
Page 559 - Compagnie pendant les sept années qui auront précédé celle où le rachat sera effectué : on en déduira les produits nets des deux plus faibles années, et l'on établira le produit net moyen des cinq autres années. Ce produit net moyen formera le montant d'une annuité qui sera due et payée à la Compagnie pendant chacune des années restant à courir sur la durée de la concession.
Page 560 - ... de départ et d'arrivée, maisons de gardes et de surveillants, bureaux de perception, machines fixes, et, en général, tous autres objets immobiliers qui n'auront pas pour destination distincte et spéciale le service des transports. Dans les cinq dernières années qui précéderont le terme de...
Page 216 - Si le gouvernement avait besoin de diriger des troupes et un matériel militaire ou naval sur l'un des points desservis par le chemin de fer, la Compagnie serait tenue de mettre immédiatement à sa disposition, pour la moitié de la taxe du même tarif, tous ses moyens de transport.
Page 238 - Les prix de transport déterminés au tarif ne sont point applicables : 1° Aux denrées et objets qui ne sont pas nommément énoncés dans le tarif et qui ne pèseraient pas deux cents kilogrammes sous le volume d'un mètre cube ; 2...
Page 548 - ... ci-après déterminées. Toutefois, ces réceptions partielles ne deviendront définitives que par la réception générale et définitive du chemin de fer.
Page 209 - Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus en bon état et de manière que la circulation soit toujours facile et sûre.