From inside the book
Results 1-3 of 54
Page 582
France. er 1851 , au secrétariat de la préfecture du département des Bou- Rhône , par le sieur Burle ( Charles ) , rue du Loisir , no 18 , à Mar- ✓ pour un appareil propre à bercer les enfants . 141o Le brevet d'invention de quinze ...
France. er 1851 , au secrétariat de la préfecture du département des Bou- Rhône , par le sieur Burle ( Charles ) , rue du Loisir , no 18 , à Mar- ✓ pour un appareil propre à bercer les enfants . 141o Le brevet d'invention de quinze ...
Page 602
... de faux - cols de chemise à agrafes . 370 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 22 mars 1851 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Bally ( Philibert - Antoine ) ...
... de faux - cols de chemise à agrafes . 370 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 22 mars 1851 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Bally ( Philibert - Antoine ) ...
Page 605
France. le 17 avril 1851 , au secrétariat dela préfecture du département de la Vendée , par le sieur Balloteau ( Jacques ) , à Fontenay - le Comte , pour un perfection- nement à ... invention de quinze ans , dont la B. no 582 . ( 605 )
France. le 17 avril 1851 , au secrétariat dela préfecture du département de la Vendée , par le sieur Balloteau ( Jacques ) , à Fontenay - le Comte , pour un perfection- nement à ... invention de quinze ans , dont la B. no 582 . ( 605 )
Other editions - View all
Common terms and phrases
Août Avignon avril batterie brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes certificat d'addition CHAPITRE chargé de l'exécution chemin de fer concessionnaire conformément congrégation des sœurs Conseil d'état CORPS LÉGISLATIF crédit extraordinaire cultes d'état au département d'invention de quinze DÉCRET DU PRINCE-PRÉSIDENT DÉCRET portant DÉCRET qui autorise DÉCRET qui ouvre Délibéré en séance demande dépenses déposée dispositions duc DE TARENTE février frais Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Juillet juin kilogrammes l'administration l'agriculture l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique mètres mille ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Ministre secrétaire d'état Motte-Tilly palais de Saint-Cloud palais des Tuileries préfecture du département préfet présent décret Président quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE secrétariat section Septembre 1852 sera inséré seront service Session de 1852 sieur Signé LOUIS-NAPOLÉON tarif travaux publics voitures