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... jours à l'avance . 8 ° Néanmoins , toutes les fois qu'en dehors des services réguliers l'adminis- tration requerra l'expédition d'un convoi extraordinaire , soit de jour , soit de nuit , cette expédition devra être faite immédiatement ...
... jours à l'avance . 8 ° Néanmoins , toutes les fois qu'en dehors des services réguliers l'adminis- tration requerra l'expédition d'un convoi extraordinaire , soit de jour , soit de nuit , cette expédition devra être faite immédiatement ...
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... jour . à Brest et Toulon ... 18,000 1,500 ! 50f Préfet maritime.à Cherbourg , Lorient et Rochefort ...... 12,000 1,000 33 333 GÉNIE MARITIME . SOLDE DE PRÉSENCE . N ° 4 . SOLDE d'absence GRADES . par an . par mois . par jour . en congé par ...
... jour . à Brest et Toulon ... 18,000 1,500 ! 50f Préfet maritime.à Cherbourg , Lorient et Rochefort ...... 12,000 1,000 33 333 GÉNIE MARITIME . SOLDE DE PRÉSENCE . N ° 4 . SOLDE d'absence GRADES . par an . par mois . par jour . en congé par ...
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... jour avec le pain ( A ) . le pain . supplé- ment de solde SOLDE par jour en congé ou à dans Paris l'hôpital . fixation MASSE individuelle ( B ) prime OBSERVATIONS . de la première mise . jour- nalière . Avant l'âge de 8 ans . 35 De 8 à ...
... jour avec le pain ( A ) . le pain . supplé- ment de solde SOLDE par jour en congé ou à dans Paris l'hôpital . fixation MASSE individuelle ( B ) prime OBSERVATIONS . de la première mise . jour- nalière . Avant l'âge de 8 ans . 35 De 8 à ...
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Août autorise Avignon avril batterie brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes certificat d'addition CHAPITRE chargé de l'exécution chemin de fer concessionnaire conformément congrégation des sœurs Conseil d'état CORPS LÉGISLATIF crédit extraordinaire crédits cultes d'état au département d'invention de quinze DÉCRET portant Délibéré en séance demande dépenses déposée dispositions duc DE TARENTE établissement février frais Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Juillet juin justice kilogrammes l'administration l'agriculture l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique mètres mille ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Ministre secrétaire d'état Motte-Tilly palais de Saint-Cloud palais des Tuileries préfecture du département préfet présent décret Président quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE secrétariat section Septembre 1852 sera inséré seront service Session de 1852 sieur Signé ABBATUCCI Signé BINEAU Signé LOUIS-NAPOLÉON tarif travaux publics voitures