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... quatre bœufs ou vaches , et le conducteur , quatre- vingts centimes , ci ...... 19 ° Chariot , charrette ou fourgon , attelé de trois chevaux , trois mulets ou de six bœufs ou vaches , conducteur compris , un franc dix centimes , ci ...
... quatre bœufs ou vaches , et le conducteur , quatre- vingts centimes , ci ...... 19 ° Chariot , charrette ou fourgon , attelé de trois chevaux , trois mulets ou de six bœufs ou vaches , conducteur compris , un franc dix centimes , ci ...
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... quatre roues , traînée par deux chevaux , soixante et quinze centimes ... Par voiture à deux ou à quatre roues , traînée par trois chevaux , un franc , ci ... .... of 50 € 075 Par voiture à deux ou à quatre roues , traînée par quatre ...
... quatre roues , traînée par deux chevaux , soixante et quinze centimes ... Par voiture à deux ou à quatre roues , traînée par trois chevaux , un franc , ci ... .... of 50 € 075 Par voiture à deux ou à quatre roues , traînée par quatre ...
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... quatre roues et à quatre chevaux , un franc cin- quante centimes , ci ...... 1 50 NOTA . Pour chaque cheval en sus , vingt - cinq centimes . « Voitures de roulage et de marchands . Par voiture à deux roues et à un cheval , quatre ...
... quatre roues et à quatre chevaux , un franc cin- quante centimes , ci ...... 1 50 NOTA . Pour chaque cheval en sus , vingt - cinq centimes . « Voitures de roulage et de marchands . Par voiture à deux roues et à un cheval , quatre ...
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Août autorise Avignon avril batterie brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes certificat d'addition CHAPITRE chargé de l'exécution chemin de fer concessionnaire conformément congrégation des sœurs Conseil d'état CORPS LÉGISLATIF crédit extraordinaire crédits cultes d'état au département d'invention de quinze DÉCRET portant Délibéré en séance demande dépenses déposée dispositions duc DE TARENTE établissement février frais Garde des sceaux Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Juillet juin justice kilogrammes l'administration l'agriculture l'article l'État l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique mètres mille ministre de l'instruction ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Ministre secrétaire d'état Motte-Tilly palais de Saint-Cloud palais des Tuileries préfecture du département préfet présent décret Président quinze ans pris rapport du ministre rattachant au brevet RÉPUBLIQUE FRANÇAISE secrétariat section Septembre 1852 sera inséré seront service Session de 1852 sieur Signé ABBATUCCI Signé BINEAU Signé LOUIS-NAPOLÉON tarif travaux publics voitures